LIVRE XXXVI

PRiyÔTS DE JUSTICE DES DISTRICTS INTiBIBDRS [HtANG-SSÉ],

Ils sont chargés des affaires da centre du royaume^. Chacun d'eux s'occupe du nomhre des habitants de son district intérieur» pour les retenir» les avertir avant qu'ils fassent mal ''.

U juge leurs affaires litigieuses» où il y a lieu à emprisonnement (leurs affaires criminelles). II examine leurs dires.

* Comm. Wtoig-yng-tien. H régaiarise les comptes mensuels et annaeis de leurs sobordonnés; et se réunit au sous-préposé aux brigands (Sioa-^ssé-hiott) pour les présenter au ministre des chàtimeots.

i Les éditeurs rapprochent ces dernières phrases de celles qui terminent Tartide précédent. Le prétôt-chef fait d^abord régulariser les rendements de comptes. Ensuite le sous -préposé aux brigands, ordonne de les remettre au ministre. Le sous-préposé aux brigands, ordonne aux divers officiers de justice , d exposer en public les lois pénales. Alors le prévôt-chef fait cette publication à la tête des prévôts de district, d'arroodissement , etc.

*> Comm. B. Les terres du centre du royaume, désignent le territoire <{ui environne la capitale impériale , jusqu à la distance de cent ii. Les prévôts des districts intérieurs, président à la surveillance des prisons situées dans Tintéricur du royaume, ou des prisons des six districts intérieurs. 1) y a huit prévôts de justice pour les six districts, comme OD le voit an tableau général des officiers du cinquième ministère, kiv. 34.

^ Comm. Tclùng-ngo, La population des districts est dénombrée par le ministre de renseignement moral , ou deuxième ministre. Le prévôt

Il divise les affaires criminelles. Il classe à part les délits qui sont punis de mort, et fait sur eux un rapport spécial. Après dix jours, il a soin de les faire juger à Taudience extérieure ^

2 Le préposé aux brigands (ministre des châtiments), juge les affiaires. Il statue sur les cas d emprisonnement, et résout les difficultés des procès, à Taudience. Tous les prévôts de justice, tous les préposés aux châtiments, y assistent ensemble. Chacun s'appuie sur son règlement légal, pour discuter les affaires criminelles^.

3 Lorsque les débats de Taffaire sont terminés, le prévôt

de district ne s*occupe de ce dénombrement, que [>ar rapport anx avertisseinents qu il donne.

Éditeurs. Toutes les affaires litigieuses des districts intérieurs, qui ne donnent pas lieu à une peine corporelle, sont jugées par les che& de district intérieur, kiv. lo. Les affaires qui entraînent une peine, ainsi que celles où il n'y a pas de peine corporelle pour le premier accusé, mais pour les individus qui se sout joints à lui, sont jugées par le prévôt de district.

' Comp. B. Il différencie, sépare leurs écritures; il fait une instruction spéciale sur les ailaires capitales. Dix jours après la remise de son rapport, il opère, suivant la règle de ses fonctions, et traite Taflaire à Taudicnce extérieure.

Comm. Hoang-tou, Le ministre des châtiments, juge en personne à laudience extérieure. Le prévôt de district intérieur, étant préposé aux prisons, transfert, amène les prisonniers à Taudience. Donc il est le promoteur du jugement — J'ai adopté cette interprétation.

Éditeur. Le prévôt de district fait Tinstruction séparée des affaires capitales.

> Comm. C. Il s'agit ici de Taudience générale où sont réunis tous les officiers de justice , ce que Ton peut appeler la cour suprême. — Ainsi on lit dans le chapitre Liu-hing du Choa-kÎHg : Le grand instructeur (Chi) juge les cinq sortes d^accusatioos. Il craint d*aller trop loin