FOUQUIER-TIN VILLE

ses adhérentij jarmi les déclassés qui gardaient, h. l'ancienne société, la rancune de n'y avoir pas réussi et qui, de la nouvelle, se promettaient meilleure fortune. Fouquier-Tinville était du nombre. Camille Desmoulins prit la requête en considération, et a par les voix dont il disposait dans son faubourg Antoine < », fit élire son parent au nouveau tribunal criminel *. Il le vouait ainsi, aveuglément il est vrai, h la plus effroyable des renommées : par contre, à dix;liuit mois de là, Fouquier, en reconnaissance, obtiendra la tête de son protecteur.

Mieux que tout autre, l'cx-procureur dut s revanche de la destinée, en montant le perron de ce Palais, dont tous les détours lui avaient été familiers, et où, depuis neuf ans, il ne ee glissait qu'en intrus. Il y pouvait circuler à l'aise sans risque de rencontrer ceux dont il s'était séparé par dégoût. Ceux-lîi avaient disparu ; ils étaient, & leur tour, errant dans Paris, traqués, en fuite : et lui, orgueilleusement, traversait les antichambres de la chicane, où, jadis, le confinaient les hiérarchies] udiciaires, pour pénétrer, comme en un domaine conquis, dans cette antique Tournelle, dont jamais, sans doute, il n'avait, espéré franchir le seuil.

Tout de suite il fut il labesogne : le jour où il entra en fonçtions^ le tribunal extraordinairejugeaitlemajor delà garde

' Edouard Fleury. Camille Detmoulini.

* Extrait dit procit-verbal de l'Àiseifiblée iUclorale portant te nom de M' Fou^ier-Tinmtie comme directeur du Jury.... SS août Archivei nationnalee W 254, (rùpurtoire Tuetey.)

' M. Csmpardon dons Le TribTial révoluiionTtaire de Paris, l p. 20 et soiv, doime la liste des alaires que Pouquiur eut à étudier et pour lesquelles il dressa le réquisitoire : lu première est à la dutn du 1» septembre : c'est l'affaiio du Cazotte qui tut jugée le 19,

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50 LE TBIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE

suisse <la ci-devaiit roi, Bachmann, prigonaier du 10 août L'audience se prolongea tout le jour et toute la nuit et sa contiDua encore durant la journée du i septembre, qui était UD dimanche. Ce jour-là, vers trois heures, tandis qu'un beau et chaud soleil éclairait les quais, des canons placés au terre-plein du Pont-Neuf commencèrent à tirer : à la première détonation, Paris fut en fièvre. Des fendtrea de la salle Saint-Louis, on voyait la foule des passants, étonnée et inquiète, s'amasser au parapet des berges et des ponts, vite grossie de tous ceux que l'ébranlement des salves faisait sortir des ruelles étroites qui coupaient, comme autant d'échancrures sombres, la ligne ensoleillée des maisous bordant la rivière. De l'arcade du Grand Chfltelet, des gens, par troupes, débouchaient sur le Pont au Change, allant vers le Palais : des tocsins, grêles ou graves, s'égrenaient dans l'air limpide; des appels de tambour roulaient au loin.

Pourtant l'audience se poursuivait : par le petit escalier de la Tour Bonbec, qui mettait le tribunal en communication directe avec la Conciergerie, les geôliers amenaient les Suisses, détenus depuis le 10 août, et que le tribunal appelait en témoignage contre leur ancien chef. On les avait ëcroués, ainsi que leurs officiers, pêle-mêle avec les malfaiteurs : les cachots, d'ailleurs, regorgeaient; la prison conteaait, & ce moment, près de cinq cents détenus, immobilisés par la lenteur des nouveaux tribunaux et dont quelques-uns, même, attendaient justice depuis la suppression du Parlement *.

Vers quatre heures et demie, les juges en séance dans la salle Saint-Louis, perçurent quelques rumeurs provenant

• M. Ale:(andre Tui;tey cile entre autres, un prUonnier. noDimÊ RiEtOD qui, atlendant d'être jugé, setrouvaitàluCoocierRerie depuis 4790. Répertoire gcnéral des suurces tnnnuscriles de l'Uisfoire de l'aria pendant ta Réaolution. t. VI. Introduction.

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FOUQUIER-TINVILLB 51

des loiotaÎDs du Palais : pareils émois n'étaient pas rares; il arrivait frëquemmeat, depuis un ao, que des troupes de vagabonds ridassent par les galeries, pillant les boutiques '. Cette fois, pourtant, le tumulte s'accrut vite : Villiot, le concierge du Tribunal et les deux garçons de bureaux. Feuillet et Collin ', regardèrent par une des fenêtres du corridor des Peintres' dans le préau des hommes. Il était ord in ai renient fort mouvementé, car les prisonniers, dont on ouvrait les chambres, en été, de six heures dn matin b, huit heures du soir *, s'y promenaient par groupes durant toute la journée. Mais, en ce moment, la population de ce préau était dans une agitation extraordinaire : la lourde grille donnant sur le couloir central de la prison était grande ouverte et des gens à mines sinistres circulaient, appelant les détenus, entraînant par force ceux qui résistaient.

La nouvelle, bien vite, circule qu'un tribunal populaire s'est installé dans la cour du Mai, au pied du grand perron, et qu'on y massacre les prisonniers; des cadavres s'entassent déjà derrière la grille dorée; mais cette parodie de la justice parait trop lente h la foule furieuse. Une borde d'hommes du peuple, excitée par quelques meneurs, bouscule le concierge Richard, se rue dans l'intérieur de la prison, ouvre, en passant, les grilles du quartier des femmes, parvient au perron, qui, du couloir central, descend au préau des hommes : les assassins sont armés de piques, de sabres, de haches, de longs couteaux, de barrée de fer : dans la cour qu'entoure la belle

' Tuatay. Répertoire général... IV, Introdnclion, p. lviu.

'Arçhijiea natianalei F' 1307.

^rious laissons à, celte partie du long couloir qui traversait des anciens locani du Parlement le vieux nom dout elle est dijsignâe sur le Plan da Terrier du Roi.

* Tnetey. Répertoire générai... Introductiou,

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galerie ogivale sous laquelle sont méDagés les cachots, la paoique aflole les prisonniers : ils se précipitent vers les chambres, s'y barricadent : mais les bourreaux les y poursuivent : les luttes, les hurlements, les sanglots, les appels désespërés, le bruit des portes arrachées, des coups qni tombent dru, les têtes écrasées, les poitrines ouvertes, le Baogqui ruisselle, l'horreur qui, de cette arène de massacre, monte, avec l'odeur du carnage, vers les fenêtres du premier étage où des spectateurs sont groupés, blêmes de terreur, rien n'interrompt ni ne retarde l'audience du tribunal qui siège i» la Tournelle.

Les deux angles Nord du préau de la GoDciergerie étaient formés par le soubassement des tours d'Argent e( Bonbec : k c6té de celle-ci, on l'a dit, s'enroulait dans l'épaisseur des murailles un escalier de pierre qui montait jusqu'à l'antichambre de la salle Saint-Louis. Les assassins rddant par la cour, cherchant des victimes, avisent la grille ouverte de cet escalier ; quelqu'un leur a-t-il soufflé que, là-haut, ils trouveront les Suisses du tyran appelés en témoignage au procËs de leur colonel? Us montent; les voici dans le vestibule de la Tournelle : ils poussent la haute porte de la salle d'audience et apparaissent sur le seuil, en guenilles sanglantes, tenant aux poings leurs armes rouges. L'effroi est tel que les Suisses qui se trouvent là, se jettent à terre, rampant sous les banquettes pour n'être pas vus des assassins. L'accusé Bachmann, seul, si sûr de mourir, que ce soit du fait de ses juges ou du fait de ces tueurs, résolument, descend du fauteuil où, depuis trente-six heures, il est assis, et se présente à la barre « comme pour dire; « Sacrifiez-moi' ». Le président Lavau arrête, d'un geste, les envahisseurs : en quelques mots énergiques, il les adjure de respecter la loi et

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POUQUIER-TINVÏLLE 53

l'accusé qui est SOUS son glaive'. Etl'on voit alors les : sacreurs, en silence, se replier docilemeot vers la porte. Ils ont compris que l'œuvre iju'ils accomplissent en bas, les manches retroussées et la pique en main, ces bourgeois en mauteau noir et en chapeaux h plumes, la parachèvent sur leurs sièges. Cette nouvelle investiture donnée à la justice révolutionnaire, les assassins se retirent satisfaits.

C'est ainsi que le tribunal reçut le baptême du sang.

Tandis qu'il poursuit le procès de l'héroTque Bachmann, les assassins redescendent au préau et reprennent leur besogne. Il y avait au rez-de-chaussée du bâtiment neuf, un vaste cachot. Terme de deux portes, dont l'une était de fer*. A l'approche des tueurs, beaucoup de prisonniers, quarante, a-t-on dit, plus peut-être, s'y étaient réfugiés. Les portes eont enToncées, on égorge péle-mële, sans choix, pour tuer' : les cadavres sont traînés par le préau, le corridor central, le greffe, jusqu'à la Cour du mai : on les entasse là ; mais on en sort sans cesse de l'arcade basse de la prison; bientôt la place manque : on les porte maintenant dans la rue de la Barillerie, devant la grille : il y en a jusqu'au Pont au Change*.

La foule se bousculait pour voir : les femmes se promenaient, enjambant les morts, et, les retournant, plaisantaient. Comme on avait réquisitionné des voitures pour porter des cadavres aux carrières de Montrouge, elles aidaient aux chargements, montaient sur les charrettes et y paradaient en riant « comme des blancbis-

< BulUtm n* 10. W&llon, I. £3.

' Histoire deêpruota de Paru ttdes département»... pat Nongarel. An V, t. II, p. 9.

' Ces c&chotg prirent, depuis lors, le nom de bûehe nationale. ' Archives de la Préfecture de Police. Affaire du 3 oivAse. Dossier de Franco is-J ose pli Peroot.

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seusea sur leur linge sale' ». Quelques-uoes portaient, en manière de bouquet au corsage, une oreille sanglante piquée d'une épingle'. Le grand attrait Fut le lent, l'effroyable supplice de Marie Gredeler, Tort connue par le dépôt de cannes et de parapluies qu'elle avait tenu dans la cour du Palais-Royal* : quand elle fut liée h ud poteau, des raffinés lui tailladèrent la poitrine à coups de sabre, lui clouèrent les pieds au sol et allumèrent entre ses jambes un feu de paille ' I

Dans le tumulte et lajoie de cette tuerie, on vit la charrette du bourreau se ranger dans la cour, boueuse de sang; on y vit monter Bachmann que le tribunal venait de condamner, et qui partit pour le supplice, sans que les tueurs le réclamassent. Ils manifestaient ainsi leur approbation au tribunal, dont ils estimaient la besogne aussi régénératrice que la leur.

Le massacre dura une partie de la nuit et s'acheva dans la journée du lendemaiu quand la prison se trouva vide. Sur les 488 détenus qu'elle contenait la veille, 378 avaient péri, parmi lesquels une seule femme Marie Gredeler ; 74 autres femmes et 36 hommes avaient été misen liberté'. Le soir, deux commissaires apposèrent les scellés sur la

' Almanachdes Honnêtes Cens, 17*3.

' Mariée à un nommË Baptisl«, dont elle vivafi sâporée. elle avait été arrêtée, le 10 juin, pour avoir mutilé son amant, Joseph Pringault, soldat auï gardes françaises. Jugée par le tribunal crimiDol du 1*' arrondissement, elle était condamnée è, filre pendue ; mais le tribunal de Cassation avait prononcé l'annulation dnjngement. V. La JiuticepeTutant la Révolution, par H. Seligman, p. 411.

' Une bougie, dit ï'Almanach de* Honnélet Gem. 1793,

' Ce sont les chiOtes donnés par Casaagnac, RUtoi'^ desGinmdijia et des Massacres de septembre et acceptés par A, Tuetcy. V. l'introduction du t, VI du Béperloire générât...

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POUOUIER-TrNVILLE 55

porte da greffe; et, le mardi, un délègue du Conseil de la. Commune, Etienne Cochois, vint procéder à une visite de la prison ; les clefs des cachots furent toutes retrouvées et confiées au concierge provisoire, Rouillon. 11 fallut tout aussitôt s'occuper de nettoyer les chambres et les couloirs souillés et dévastés par le peuple. L'opération dura jusqu'au 24 septembre. Moins d'un mois après les massacres, la Conciergerie était prête à recevoir de nouveaux hôtes *.

Mais le zèle des massacreurs ne laissait rien à faire au tribunal. Il ne restait pas un de ces complices du 10 août pour le châtiment desquels il avait été institué. L'Assemblée législative étendit sa compétence à tous les délits commis dans la circonscription de Paris'. C'estainsi que, au lieu de conspirateurs, il s'occupa de juger quelques voleurs sans importance. On a vanté les sentiments d'équité, de modération dont Fouquier-Tin ville fit preuve h cette époque dans l'exercice de ses fonctions de Directeur du Jury d'accusation : « 11 se conduisit alors avec franchise, intégrité et humanité '. » Mais il n'eut, en général, à requérir que contre des voleurs et des criminels de droit commun. 11 est vrai pourtant que, pour cette période de sa judicature, une seulecondamnation politique esta son actif; celle de Gazotte, vieillard de soixantequatorze ans, accusé de liaisons contre-révolutionnaires. Les massacreurs de septembre avaient été attendris par

' A. Tueley. Répertoire général, t. VI. Introduction, page Iiku.

* Le iO septembre, l'ABsemblée rendit un noave&u décret déclarant ifue. en attribnant au Tribunal du 17 B,oùtIacoaoaJS3a,nce provisoire de délits commit dans l'étendue du dcpartenient de Paris, elle n'avait pas entendu y comprendre les afTaires existantes au Tribunal criminel, ni les crimes de Tau^. piiculat, concussions et antres. Tuetey. Répertoire général. Décret du 11 septembre 1T9J. VII, n- 073.

* Bûchez et Rom, XXXIV. Procèsde Fouquier-TiiwUle. Déposition de Real, p. 397.

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. Les deux salles du greffe.

. Cabinets où les femmes condamnées attendaient l'heure de l'exécution.

. Parloir.

. Escalier de la Chapelle.

. Escalier de la Tout' Boobec.

. Grille du Préau des femmes.

. Escalier dit de la Reine.

9. Cachot que la reine occupa dans le premier mois de son séjour à la Conciergerie.

■■LAN II ■ALAIS Dl ItJSTICB (prison DE LA CONCIERGERIE)

n apparten&nt & H. VicUirieD Sardnu.

")Oglc

S8 LE TRIBUNAL BÉTOLITTIOIfNAIRE

son aspect vénérable et avaient accordé sa vie aui larmes de sa fille : devant le tribunal la 1111e était encore là, mais ses pleure ne touchèrent point les juges. Fouquier-Tinville eut pitié d'elle à sa manière : il la ût consigner dans une chambre de la Conciergerie jusqu'après l'exécution *.

Dépourvus de justiciables intéressants, le Tribunal extraordinaire occupa, du mieux qu'il put, ses loisirs. D'abord il sollicite un traitement pour « ses membres qui travaillent jour et nuit et font un service très dur'»; les signataires de la requête, au nombre desquels est Fouquier-Tinville, réclament 8.000 livres de traitement annuel, « plus une somme do 240 livres pour leur habillement B. Il s'agissait, au total, d'une somme de 225.000 livres que le gouvernement ne semble pas avoir mis grande hMe à ordonnancer.

Un autre jour, comprenant la nécessité de rendre populaire son institution et de bien établir son importance, le tribunal ordonne, par jugement, qu'un guidon de cavalerie, pris sur les émigrés, sera conduit dans une charrette, par l'exécuteur des jugements criminels, jusqu'à la place de la Révolution, pour y être traîné dans la boue, lacéré et brûlé : et, le lendemain, « un grand concours de peuple » vit sortir de la grille du Palais tous les magistrats composant la première section du tribunal, suivant la charrette où était fiché le drapeau, sur lequel on avait cloué un écriteau portant ces mots : Signe d'infamie des refte//esàia/*a(rie". Le cortège traversa processionnellement

• Wallon, I. 38.

' Archives nationales, BB" 70S.

' a ProoÈa.verbal de Iranaport de la première BOcUon du Tribunal criminel, da Palais <Je Justice, en sortant par la Grande-Grille, sor la rae de la Barillerie. k la place de la Révolution, & l'effet de procéder au brûlement da guidon des émigrés, ce qui aété efFecladan milieu d'un grand concours de peuple, aux cris redoublés de Vive la Nation, avec arrêté de la section de la Cilé déléguant six commis'

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FOrQUIER-TinVILLE 59

la ville, parvint à la place de la Révolution et là, le bourreau roula l'ëtendard dans ia boue, y mit le feu, et en jeta les cendres au vent, ainsi qu'il avait été ordonné.

La cérémonie ne produisit pas, peut-être, l'effet escompté : la Convention avait remplacé l'Assemblée législative : elle estima sans doute, que brûler des drapeaux n'était pas besogne bien utile ; un décret ' ordonna la suppression dn pâle tribunal du 17 août, qui tint sa dernière séance le 27 novembre : le même décret fixait l'indemnité accordée, pour les services rendus, aux juges et aux magistrats. On posa les scellés sur les archives, desquelles six membres de la Convention vinrent retirer les pièces pouvant servir au procès du roi^. Mais la retraite forcée, imposée aux magistrats, ne fut pas acceptée sans récriminations. Outre que la plupart se voyaient privés d'une situation flatteuse, la courte durée de la session se chiffrait, au total des émoluments, en sommes dérisoires: le doyen des directeurs du jury d'accusation, Loyseau, se lit le porte-parole des mécontents et, s'adressan tau ministre, déclara que, a quand on renvoie des hommes honoCtea qui ontservi de manière à satisfaire l'opinion publique, et qu'on les renvoie sans leur dire un mot de satisfaction, il est indispensable de les payer'. » D'autres, moins acerbes, se contentaient de réclamer, assez justement, assistance : ils avaient sacriDé leur emploi, et se trouvaient, par la suppression du tribunal, dénués de ressources. Scellier était du nombre : il exposait * qu'ayant déjà abandonné son poste de président du tribunal de Compiègne

saires pour assister & cette opéra.Uon a. Tnetay. Répertoire général, VII, n» 991.

' Dn 29 Dovenibre 1792,

* 10 déumbre 1792. A. TneUy. Répertoire général. VII, n- 1003.

* Architetnationalet. BB** 70S.

* Archive» nationale». BB" 702.

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W LE TRIBUNAL RAVOLimONNAIBE

poar celui de juge an sixième tribunal parisien, il avait de noureau délaissé celui-ci, séduit par rhoanenr de siéger ao tribunal du 17 août ; il se trouvait sans place et, pour comble de matechance, on l'avait oublié sur l'état d'émargement. On le nomma juge au tribunal du deuxième arrondissement'. Quant k Fo u qui er-Tin ville, il ne resta pas longtemps sang position. Sa conuaissance des affaires l'avait fait remarquer durant les trois mois pendant lesquels il avait rempli les fonctions de Directeur du Jury d'accusation: après un mois d'oisiveté forcée, il fut nommé substitut de l'accusateur public du tribunal criminel du département*.

' A, Donarche. Les tribunaux eiviUde Paris pendant la Révolution, U. 341. La nominaliOD est du 1" m&rs 1793.

' Cftiiipardon. Le tribunal révolutionnaire de Paris. 1, 33. I* tribanal criminel du départemcot avait été iostallii le 15 lévrier duis U salle des requêtes d'où l'on déménagea l« Tribanal àa Premier arrondiBsementqui fut transporté àlaci-devant Cour dos Aides. V.E. Seligman. La jutlice pendant la Résolution, p. 45S.

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D.nt.zedbïGoOglc

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La faillite du tribunal extraordinaire avait déçu l'espoir de la Commune : cinq royalistes condamnés à mort et une douzaine de voleurs ; le résultat semblait dérisoire et la proportion vicieuse.

Le procès du roi devant la Convention était à peine terminé, que les Montagnards revinrent&l'idéed'un tribunal d'exception : le moment était favorable :1e peuple de Paris, sans pain, pillait les magasins ; comme en septembre, les frontières étaient menacées ; le 9 mars l'dS, l'émeute grondait autourderA58emblée:plusieursdéputés n'avaient gagné leur poste qu'au péril de leur vie, parmi les buées de la populace. Les sections insurgées réclamaient le cbdtiment des traîtres, terme vague par lequel la populace débridée désigne les anonymes ennemis, auteurs présumés de ses soutTrances et responsables de ses déceptions. Un pasteur protestant, futur baron de l'Empire, Jean-Bon- Saint-André, se fit son porte-parole et requit delà Convention « rétablissement d'un tribunal révolutionnaire jugeant sans appel les pe^Uurbaleurs du repos public ».

Sa proposition déchaîne la tempête : Carrier l'estime excellente ; quelquesGiroudins,Biroteau, Guadet, essaient de lutter ; Lanjuinais combat courageusement a cette violation de tous les principes des droits de l'homme » ; mais la motion est adoptée. Pourtant, malgré cette concession.

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04 LE TRIBUNAL RÉVOLDTIONNAIRE

l'émeute gronde encore ; les députés, pris de peur, s'abstiennent de paraître à la séance du soir. Les ministres sont bloqués ë. l'hâtel des Aflaires étrangères ; Beurnonville s'en échappe en sautant un mur, accourt à l'Assemblée; la salle est presque vide; au dehors le peuple hurle, réclamant des têtes : par bonheur il fait froid, le vent souille humide et glacé'; les émeutiers se dispersent. Mais, le lendemain, 10 mars, la Convention se hâte d'obéir à ses maîtres : le spectre de septembre a passé, elle en a senti le frisson : qui la protégera si elle ne cède? Paris est sans armée, sans gardes, sans police ; les bans citoyens tremblent autant que leurs représentants devant l'imminence d'une nouvelle tuerie : il faut jeter une proie aux fauves menaçants.

Aussi pleuvent les surenchères au décret de la veille — « Buvons le sang desenneniis de l'humanité », crie Danton. — « Il ne faut poiiit suivre ici les principes ordinaires, dit Cambacérès ; je m'oppose à ce que la séance soit levée avant que nous ayons décrété l'organisation du tribunal révolutionnaire. » — Lindet propose l'abolition de toutes formes juridiques, point de jurés, point de recours en cassation ; mais Vergniaud s'indigne de l'établissement d'une « inquisition mille fois plus redoutable que celle de Venise u ; ce à quoi Duhem réplique : u Quelque mauvais que ce soit ce tribunal, il sera encore trop bon pour les scélérats! » Et Cambon, qui redoute pourtant cette dictature extra-parlementaire, réplique : — « Itiende trop dur contre les ennemis de la Révolution ! a On décide cependant que le tribunal comportera des jurés, et qu'ils seront nommés par la Convention. Les députés, satisfaits de ce résultat, vont se séparer : mais Danton bondit à la tribune.

' Journal inédit df Célestin GuiUrd.

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LACCUSATEnn PDSLIO 05

Od l'a louveot accusé, il s'est accusé lui-même, plus tard, alors qa'il s'en vit la victime, d'avoir été l'instigateur du formidable tribunal : il en demanda même pardon à Dieu et aux hommes^ ; mais, en prêtant k la nouvelle institution l'appui de sa souveraine improvisatioD, aes intentions n'étaient pas donleuseB : — a Puisqu'on a oeé, dit-il, rappeler ces sanglantes journées sur lesquelles tout bon citOTen a gémi, je dirai, mot, que si un tribunal eût alors existé, le peuple, auquel on a ei souvent, si cruellement, reproché ces journées, ne les aurait pas ensanglantées... Profitons des fautes de nos prédécesseurs... soyons terriblee pour dispenser le peuple de l'être... organisons un tribunal, non pas bien, c'est impossible, mais le moins mal qu'il se pourra... d

C'est doue « 80U8 l'invocation directe des journées de septembre et comme pour les remplacer légalement, que ce tribunal allait être institué * ; » c'est une constatation qu'il convient de ne pas oublier, si l'on veut comprendre pleinement sa sanglante histoire.

« Le moins mal qu'il se pourra a, avait dit Danton. On ne fit pas bien, on fit vite : le jour même, en quelques minutés, la Convention b&cla la loi inique, qui, par un retour alors imprévu, devait frapper tant de ses membres. Le nouvel instrument de la terreur avait pour marraines l'émeute, la famine, la peur, la lAcheté, l'impuissance et pour parrains les massacreurs du 2 septembre.

' a Danlan> pl&c4 d<uiB nn cachot à cAU de WsitermaDii, ne cesRtiit do parler : t... C'est à pareil jour [disait-il], que j'ai fait instituer le tribnnat rÉvolutionnaîrû : niais j'en demande pardon A Dieu el aux bommea ; ce n'était pui pour qu'il fût lo Céau de l'humanité; c'était pour prévenir le renouvelle ment des maesacres de seplembre. » BioufTe. Mémoires d'un délen».

• Wallon, I, p. 5«.

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6S LE TBIBDNA.L BËVOLUTIONNAIRB

Le décret ordonnait que la Convention nommerait' sans désemparer les jugea et les jurés, ceux-ci devant être choisis parmi les citoyens patriotes du dëpartement de Paris et des quatre départements environnants. Le scrutin eut lieu le 13 mars. Le nombre des votants fut de 371 ' : les choix se fixèrent sur des personnages forcément inconnus de l'immense majorité des députés : le nom de Liëbaut, du Doubs, sortit le premier de l'urne, avec 173 voix; Pesson, juge à Vendôme, en réunit 167. Le troisième, avec 165 voix, fut nommé un Toulousain, ancien juge de paix, ami, depuis vingt-cinq ans', du conventionnel Delmas, représentant de la Haute-Garonne. Il s'appelait Jacques -Bernard -Marie Montané et avait exercé, sous l'ancien régime, les fonctions de lieutenant particulier de la sénéchaussée de Toulouse. Un nombre égal de voix échut k un certain Desfougères, de la Châtre. Dufricbe- Desmadeleines, d'Alençon, frère du député Valazé, Grand-

* Arlich II. — Le tribunal sera composa d'an jorâ (jury) et de cinq jugea.. .

ArticU IV. — Celai des Juges qui uin été élu le premier présidera, et, ea eu d'absence. Il scr& renipt&câ par le plus «.ncies d-ige.

ArlieU V. — Les joges seront Dommés par la Coaventioa naUo< naie, k la plnralitd retallve des suffrages, qui ne pourra néanmoins être inférieure an qusrt des vaii.

Article VI. — Il y aur», auprès dn tribunal un accosatenr public et dijui adjoints ou sabstituis qui seront nommés par la Conventjon nationale...

Article VII. — II sers nommé, dans les séances de demain, par la Convention nationale, douze citoyens du département de Paris at des quatre dfepartaments qui l'environnent, qui rempliront les fonctions de jurés, et quatre suppléants du même département qui remplaceront les jurés en csa d'absence... {Moniteur da iÈ mars 1793).

* La Convention comptait 149 membres, la moitié des déptttëa, par conséquent, s'était abstenue dn rote.

* Lettre de Montané i. Fouqoi«r-Tin ville. Archiwa nalionalta W. 12J Wallon, I, 463.

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L ACCDSATEUB PUBLIC 67

sire, de Noyon, et Etienoe Foucault, successivement agriculteur, employé aux haras et commis à la liquidatioQ, obtiorent, exsquo, i62 voix '.

Od passa ensuite h l'électioa des juges suppléants : les citoyens Champertots et RoussilloQ, de Paris, ainsi que Joseph Tartanac, jugea Valence, ex-député à l'Assemblëe législative. Faure fut nommé accusateur public(180 voix), ayant comme adjoints Fouquier-Tinville (163), Donzé- Verteuil etLescot-Fleuriot (162 voix) ; on élut, par précaution, deux adjoints supplémentaires, Bellot, commissaire national à Falaise et Natté, homme de loi, à Paris (161 et 155 voix). Puis on choisit douze jurés ^ et douze jurés suppléants '.

Cette liste de noms obscurs occasionna grande perplexité au ministre de la Justice : il avait pour mission de prévenir les intéressés de l'hoDiieur que leur décernait la Convention; par malheur il ne connaissait pas leurs adresses : il fut obligé à'ea référer k l'Assemblée qui, sauf pour une dizaine des nouveaux élus, ne put fournir aucune indication. Elle ignorait le domicile de ces hommes aux-

* Arehiou itaHonalts. BB" 25.

■ Voici Uiiri uoma. Dumont, de la Somme, lËBidant & Paris ; Briiton , m&ire de Beauvois ; Coppius , de Provins ,- Lagrange, coroinandaiit la g&rde nationale de Saint-Cloud ; LengUir-Dtfeuguières : C&b&nia. médecin ; Joordeuil, de la section de Bonne-Nou* velle : PaJlot. ancien procarenr de la commuDe de Saint-Cloud ; Poulain, jaRe à Chartres ; Gannet, électeur à Paris ; Laroche, maire d'Aateoil^ Foumier, de l'Iiûlel J. J. Rousseau (jic).

* Freleau, ei-conatituaDt ; Hattlngnais. conimissaire nalioual JL Heauz ; Leroy, de Coulommiers ; Maignon, vx Comité de sarveillaoce (ne); Gaudin. homme de loi; Brochet, de ta section de Har- Beille ; Chancerel de Couroille, pire ; Pierre Duplcân, de ia section de Marseille ; Sainlex (rie), mddecin ; Grandmaùon ; Chrestien ; Chasttloup. Archieei naiionalea BB** SS.

(Les noms en Italiques sont ceux des jurés qoi refusèrent on ne répondirent pas).

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es LE TRISDNAL nËVOLUTIONNAIRE

qaelfl elle venait de lirrer la fortune et la yied'uD nombre illimitë de citoyens'.

Lee lettres d'avis furent enfin expédiées le 26*; mais ce fat de nouveaux déboires. Beaucoup refusèrent, Faure, qui, ayant réuni le pins grand nombre de voix, avait été nommé accuBateurpublic,flt valoir qu'il s'était usé comme substitut du tribunal criminel du département. La charge revenait, de droit, au premier adjoint désigné, Fouquier- Tinville, et celui-ci accepta : sa lettre manifeste mâme un grand empressement :

Parla, ce 29 mars 1793, l'an 2* de la République.

Citoyen mîaistre, Toujours jaloux de répondre au vœu de mes concitoyens, je me suis fait un devoir d'accepter les places auxquelles mes concitoyens voudraient bien me nommer : en conséquence je vous déclare, citoyen ministre, que j'accepte la place à laquelle la Convention m'a nommé par son décret du 15 de ce mois au tribunal extraordinaire; me réservant toutefois de reprendre mes fonctions de substitut de l'accusateur public au tribunal criminel du département de Paris

' (... Cette proclamition n'Indiquant U demeore que d'an trte petil nombre da citoyens dius, J'&i fait Taire, le même Jour, des dâmarchet dvii le* differanU cotnitiiR, BUie pouvoir obtenir de Donrellei indtcaUoni : mon prédâcesiaur (Gotiier avait succéda. le 20 mira, t Qarat an mlniilère de la Jaatice) a écrit & la Convantioa le SI et leS3.,. Le Comité lui a fait paasar lea dsmaure* de dix membral choiiia. ■ Letln du minûfre dt Im Jutlict, minuit. Archive» tiationala BB'tii SS.

• S&uF k Tart&nac et t Chsatelonp dont on no pest décoHvrir le domicile. Àreniett nationales BB*M< 2S.

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L ACCDUTEtlB PUBLIC 60

suivant la faculté qui m'en est accordée par le décret de la Convention nationale du 31 de oe mois.

Le Kubstitut de l'accusateur public au tribunal criminel du département de Parié,

FoUOUIER-TlNVlLLE,

nie Salnt-Uonoré n* 3SS.

Au citoyen ministre de lajmtict *.

Averti de )a fragilité deB inatitutionB révolutionnaires par la courte durée du tribunal du 17 août, le pauvre hère, ayant si longtemps vécu de miebre, craignait d'abandonner, pour un poste peut-âtre éphémère, l'emploi de lubatitut qu'il occupait au département, et il prenait sea précautions : sa réputation, au reste, était encore mal assise et sa personnalité peu connue : la lettre du ministre lui donne te nom de Fouquet-Tinville, et le Moniteur le désigne bous celui de Foelainville *.

L'ancien procureur ne se décida, d'ailleurs, & se risquer que lorsqu'un décret additionnel' eût annoncé que les fonctionnaires publics nommés au tribunal révolutionnaire conserveraient leurs fonctions et pourraient en reprendre l'exercice après la cessation de leurs travaux. Cette mesure avait pour but de parer aux refus qu'on pressentait nombreux, et il s'en fallut de bien peu, cependant, que le tribunal ne pût entrer en fonctions, faute de magistrats : deux juges seulement et un suppléant, sur dix désignés, répondirent par une acceptation : Montané, Foucaut etRoussillon'. Les citoyens Blotet Natté, nommés

' Archive! naHottaiet. BB' biï 23.

' M» Roluid écrit : FouquailaitirUh.

* L» i7 mars. Campardon, 1, 10.

' État des juges et jaria qui doivent composer le tribunal criml' nel extraordinaire. BB" 25.

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70 LE TRIBUNAL BËVOLUTIOTtNAIRB

adjoints de l'accusateur public, ne rëpoadirent point; des vingt-quatre jurés sortis au scrutin, quatorze refusèTeot de siéger : les uns pour cause de maladie ; d'autrea estimant que le Tardeau excédait leurs forces ou qu'ils se sentaient incapables de pareilles fonctions ; quelquesuns, enfin, aous le prétexte de ne point se départir de l'emploi qu'ils occupaient'.

Dans ce grand embarras, le ministre Gohier estime que le tribunal ne peut être mis en activité et presse la Couvention de procéder à un nouveau TOte>; mais l'Assemblés passe outre à cette difficulté : elle décide que dix jurés suffisent, et si grande est la hlte de donner satisfaction & la populace, que le nouveau tribunal est autorisé h siéger malgré son illégale insuffisance'.

Les nouveaux élus, du reste, sont également désireux de prouver leur zèle. Dès le 28 mars ils se retrouvent au Palais : il y a là, outre Fouquier-Tinville, venu pour prendre le vent, car il n'a pas encore adressé au ministre

' fl L& ConventioD aéra convaincuB, par l'eiKmen de la liste (dea rofus) que je lui présente, des diillcullé» qni s'opposent k ce qae le tribunal Boit niia en activité aussi promptement que les circonstances l'exigeraient. Le nombre des jugea serait complet ptiiegne, anx termes de la loi, trois peuvent rendra un jugement et que denx juges et un suppléant ont àéik accepté et sont présents.

a Hais il n'y a encore qu'un seul adjoint de l'accusateur public * (C'él^t Donzé-Verteuil (Lescot-Plcurtot. qui accepta, hésitait encore) et le nombre des jurés et des suppléants ne s'élève qu'à dii. tandis que le tableau doit être composé de douze jurés, contre lesquels les accusés peuvent proposer des récusations.

n Ces obstacles disparartr aient si la Convention trouvait convenable d'augmenter le nombre des suppléants des juges et ceux de jury, et en les choisissant parmi les citoyens de Paris le trïbunal pourrait entrer en eiercice dans les vingt-qua^ heures... » Arcbives nationales BB ** IS.

' Décret du 28 mars 1TS3.

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L ACCU8A.TEUR PUBLIC 11

8ft lettre d'acceptation ', ses deux substituts : le premier, Donzë-Verteuil *, est un jésuite défroqué, «mielleux et patelin », il a cinquante ans, les cheveux et les sourcils grisonnants, le front haut, les yeux gris, le menton court, le visage rond et plein : il s'est fait connaître, jadis, par une traduction d'Aulu-Gelle, et aussi par la publication d'un onvrage d'érudition : Derniers sentiments des plus illustres personnages condamnés à mort^, indice d'une curiosité presque voisine de la prédétermination. L'autre adjoint de Fouquîer, est Lescot^Fleuriot ; il est né à Bruxelles de parents français *, et compte qnarante-deux ans *. Jusqu'à l'époque de la Révolution, il fut entrepreneur

' On l'a lue ci-deEsns ; elle est daUe du 29 mars.

* Josâph-Françoi a-Ignace Donzé-Verteiiil, né vers 1743, à Belfort. Voir sur ce personDage, Histoire de la ville et du port de Brest pendant la Terreur, par P. Levot. Levot fait erreur en indiquant 1736 comme date de naissance de Donzë-VcrteDil. Celui-ci diSclare cinquante ans en 1793.

' Paris, Moutard, 4775, i volumes in-12. Donzé-Verteuil habitait en 1793 ma Saint-Pierre, n* 18, quartier Montmartre. Les Archives uatioDBJes conservent la lettre par laquelle H accepta les fonctiocs de substitut :

« Paris 2S mars 1793.

Citoyen ministre.

< J'ai recn la lettre du 30 courant par laquelle vous me faites part de ma nomination A une des places de substitut de l'accusatenr publique près le tribanaJ criminel extraordinaire cr^ë par la Conveulion nationale. Je déclare que j'accepte cette place, parce qu'elle présente en perspective de grands services à rendre à la République, de grands travaux et taètae quelques périU, je m'efforcerai i répondre h la conQance que m'a témoignée la nation par l'organe de ses représentante.

(Voire concitoyen, Donzé-Verleuil, rue Sainl-Pierre, quartier Montmartre n° IS. s Archivée luilionales BB 'lu 25.

* Le pAre de Leacot-Fleariot él«it né II Sanrelouis (Moselle) d'un père Bourgnignon et d'une mère Champenoise. Papiers inédits trouvés cbei Robespierre, III. 301.

' Acte de baptême de Joannes-BapUtta-Edmondos filins Nlcolai Lescot et Ëmesttn Ëhlelinck *, paroisse Saint-Nicolas de Bruxelles, 27 septembre 1751. ATVhives nalionaleeT 501.

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72 LE TRIBUNAL RivO LOTI ONN AIRE

de travaux, exploitant, pour le oompte duduo da Liancourt, les tourbières de Qroues, dans l'Oise; marié en 1788 à uneûUe Belloir', il s végété juaqu' en 1789, quelque peu architecte, vaguement sculpteur *, et s'est fait remarquer, dès les premières émeutes, par son ardeur et la fréquence de ses souscriptions patriotiques'. Il signe : Leacot-Fleuriot, membre de la commune du 40 août, éleclew de la aeetion du Louure, l'un d«i notables acceptés par la totalité det wcliona pour la munioipaiité définitive de la mite de Paris et bon jacobin, quai de l'école n" 43^.

Le Toulousain Hontané, le plus ancien des trois juges qui composent toute la magistrature du tribunal, rencontre, ce jour-là, pour la première fois, sas deux assesseurs, l'agronome Etienne Foucault, médiocre* et féroce person-

' Le ii avril 178B, FrBucoîBe-M&deleiDe Belloir. (elle signait BiUoir de TaiUj/]. la futuie, était fille de Jeu-Prancois Belloir bourgeoia de Paris et de demoînellc M&delelna-GeneiièTe Caillani, son épouhi;, de m euranl ensemble & ParJB, rue dos Piitits-Carreftiix. Les biens de Lescot-Flcnriot consistaient, k l'époque de sou muiage en 1.200 livres d'elTela mobiliers. Iiabit£, liage, bardes et deniers comptaota. La future apportait nn trousseau d'une valeur de I.OIM) livres. Archiva iialionales T. 501. Trois enfouis naquirent de cette anion. Jean-Franfoii, décédé l« 7 novembre 1791, âgé ae trotM arti ce qui, vu la date de oaiseaiice du suivant, perraet de conaial^r que ce premier (enfant naquit peu de mois après le mariage; Jean- Bapthle-Edmond, né le 11 avril 1789, et Bei-nard-Hugue-Françoia Dé le 1! aepteiiiore 1T9I, décédû le 3 août 17U3; ce dernier eut poor psjrrain Bernard -ilugue Marel, homme de loi, le fulnrdue de B&s-

* Il s'intilnlait archilecte ; moia il âtail aimpleroent attaché kbi bureaux de l'architecte PailIcLle comme employé aux bdlimtaU de la piUe; c'est ainsi qu'il eat désigné dans l'acte de décès de son premier enfant. Lescol-Plsuriol était l'aulear du bnale de Le Pelelier qui ornait la salle de la Convention.

' Lo détail s'en trouva aux Archive» naliotiftles, T. 301.

* Archives nationalei T. 301.

' Cesl un homme da capaciU fort médiocre a. Campardon. I. p. 11. Foucault habitait, en 17B3, rue deChabanali.n* i3. Arehivti nationalee, iB" ii.

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PLEUniOT-LESCOT

Subïtitat d« l'accasatenr public,

poil Maire de Parii.

iprèi ou deMJD eonMrft (u Hutte Ctma»)

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D.nt.zedbïGoOglc

l'accusateur PDBUG 73

aage, qui, tout de suite, émot bod programme : « Il nous faut du aasg I Le peuple veut du sang *, » et Antoine BouBiillon^ UD énergumâoe, auccagsÎTement naturaliste, chirurgien, canoonier, emprisonné en 1791, orateur de club, apologiate des maseacrea de septembre, ancien jure au tribunal du 17 août, très sot, d'ailleurs, et râvant de frateraitë universelle : la lettre qu'il écrit pour remercier de sa nomination déjuge, vaut un portrait : — u Fasse le ciel, dit-il, que la justice triomphe, que tous les ennemis des peuples soient anéantis, que les hommes aient les vertus sauvages des républicains, qu'enfin ils deviennent meilleurs ; alors il ne faudra plus de juges, de canons, de sabres, de baÎDanettes; nous les changerons en instruments aratoires et nous serons heureux; mais ce temps est encore éloigné. -—Votre concitoyen, Roussillon, D. M. électeur de la section de Marseille, rue Serpente, n° 2^

Les jurés sont Dumont ', Coppin ', Fallot', ttaney', du passé desquels on ignare tout, Hattinguais commissaire national è Meauz, Didier-Jourdeuil, huissier au tribunal du troisième arrondissement, membre du Comité de police et de surveillance en septembre, courrier civique de la section de Marseille, « l'un des soldats conquérant la liberté contre les tyrans et les traîtres autrichiens des Tuileries^... »; Leroy, maire de Coulommiers et ci-devant marquis de Honflahert, nom et titre qu'il dissimule sous le sobriquet, moins compromettant, de Dix-Août * ; Brochet,

'Wallon, IV, p. m.

* Arckiveinatiijnales BB**25.

> De I& Somme, résidant t. Paris.

' De Provins.

* Ancien procarearde la commune de Salnl-Cloud.

* Électeur de Paris.

' TueUy. RéperloUe giniral, tV, 8301 : V, ï«, 2*8. 41 10 i «18. bIc,

* Leroy. Dix-Aoûl babitail me d'Orlûani-fiGunl-Uoaoï'ti, hûtel de

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74 LE TBIBUNAi. BëVDLUTIONKAIRE

aocien laquais', membre d'un Comité révolutionnaire; Pierre-Nicolas Chrétien, cafetier de la rue Favart', tyran de sa section, grand échanaon des sans-culottes, qui vient, en ces termes, d'accepterla mission k lui conÛée : — a Je rais me rendre sur-le-champ à mes fonctions, la loi m'y appelle et je ne connais que la suivre. L'intérêt particulier est loin de mon cœur ; je veux le bien de mon pays, le prompt jugement et sa vive exécution, je poursuivrai les ennemis de ia prospérité publique, je vengerai mon pays des maux qu'ils lui font ; voilà ma loi et mes intérêts. Salot en égalité et en liberté*. » Enfin le dixième, bien étonné, sans doute, de se trouver Ik et qui n'y restera pas longtemps*, est le médecin Cabanis, l'épicurien ami des philosophes, l'ancien commensal de Mirabeau, fort mal h son aise, il n'en faut pas douter, parmi ces collègues que lui assigne le choix hasardeux de la Convention et dont la vulgarité de langage et d'attitudes lui inspirèrent peut-être cette horreur de la démagogie qui lui valut plus tard l'estime de Napoléon.

De tous, Fouquierseul est homme de palais; il s'y trouve chez soi, il y reçoit ses nouveaux acolytes, il les pilote : où siégera-t-on ? A l'ancienne Tournelle, sans doute, où déjà tint ses courtes assises te tribunal du 17 août. Hais les scellés sont encore apposés sur les greffes'; la salle Saint- Louis et la Petite Tournelle sont attribuées & la section des

' RuB Saint-André-des-ArU, n* *3. Archives nalionale», BB* 25 et Domeaget, Fouguier-TinvilU.

' Pl&ce des It&tiens, n* Ut.

' ArcAÏDci nalionaleM BB' "• SE.

' Il dëmissiaDDera après six aemaiaea.

* AprèB I& sappression du tribiiDai du 17 août, od avait en effet posiilee scelléB but les salleB de greUeE contanaatles archives, t'rocèiverbal d'apposition de ëcellés tur ita greffes du tribunal crimminel du 17 août, par M. £ii«nn« Lambert, juge de paix de la êection du Ponl-Neuf, Archives nationales. BB" 70S. A. Tuetcy, Répertoire giniral, Vit, n' lOOï.

i.'a.ccu8ateur public "75

requêtes du tribunal de Cassation. D'ailleurs Fonquier- Tinville rêve mieux que cela '. Suivi du cafetier Chrétien, du domeatique Brochet, du défroqué Verteuil, de l'entrepreneur Lescot, du sans-culottes Dix-Août, des autres, il erre familièrement dans le vieux Palais, parvient k la Grand'Chambre, qu'occupe depuis plus de deux ans, en vertu d'une loi, le tribunal suprême; il s'en fait ouvrir la porte ; l'audience de Cassation est terminée, la salle est vide ; Fouquier gagne la place où, du temps qu'il courait les galeries, dans sa chemise à trous et sa rhodinguotte en lajtnbeaux, il avait aperçu de loin, les sièges des Séguier et des d'Aguesseau; il s'y assied, invite Montané à prendre place au fauteuil du président, désigne k ses compères les fauteuils des juges et décide que c'est ici qu'on siégera ; le ministre n'en refusera pae l'autorisation ; ne faut-il pas que le tribunal révolutionnaire manifeste sa prédominance sur toutes les autres juridictions ? Ne va-t-il pas, k son tour, être la Cour suprême, jugeant « sans appel ni recours » ? N'a-t-il pas des droits sur cette Grand'Chambre, réputée si longtemps tabernacle de la justice, d'où sortaient jadis les irrévocables arrêts devant lesquels s'inclinait le roi lui-même 7

Et de fait, l'idée plut au gouvernement : le jour même, le ministre donnait, au procureur syndic du département, l'ordre de préparer sans retard « la salle où siège ordinairement le tribunal de Cassation pour que le tribunal extraordinaire y soit installé dans ce jour et sans le moindre délai '«.Quand lelendemain,lesjuges de Cassation se pré-

'DèalB S3 mars, Lulierproctireur syndicdndëpartomenl de Paris, ava^it indiqua au miniatrs l'ancienne Grand'Chambre comme étant le seul endroit où le nouveau tribunal pourrait tenir ses assises. (Archivée de la ChartceUerie. Tribunal révolutionnaire], Arekivei nationale!, BD".

* Copie d'une lettre écrite par le procoreur général «yn die dudépar-

76 LE TRIBUNAL ftivOLDTIONNAlHK

sentërâDl au Palais pour tenir audience, ils trouTërent la Grand'Chambre occupée déjà par les ouvriers. Parlant en leurs noms, le commiseaire du gouvernement, Abrial, ne protesta que pour la forme' : i) dépéoba un exprès au Diinistre pour obtenir d'urgence l'autorisation de lever les scellés apposés sur les dépendances de la TourncUe et le tribunal de Cassation émigra, de force, k la saiie Saint- Louis. La ministre s'excusa assez piteusement. Il fit valoir que n la nécessité de mettre sur-le-cbamp en activité le tribunal criminel extraordinaire, la commodité du local, soQ étendue n'avaient pas permis d'éviter aux juges de Cassation l'embarras d'un déplacement*- » Il restait, pour

tement de Paris, le 39 meu-s 1793, au citoyen Giraud, architecte. Arthitm nationales. F" iî79.

Eitroit du registre de* délibération b du Diraotoira du Dé parlement, dujeudiâS mars, ou II d& la Répixbiiaas. Archiva nationcUet. F" ^2^^. On peut faire remarquer, une fola de plus, à l'occasion de renoncé de c«lte date, la confusion que l'ère de la libertd et de l'egaiité apportait au calendrier, bien avant l'adoption des quantièmes républicains.

« 39 mars 1793, l'an ! (ne) de la R. F.

■ Citoyen ministre.

g Je viana d'apprendre qu'hier après notre audience, le tribunal révolutionnaire était venu s'installer dans la ealle deiUnée au tribunal de cassation. Je vous aj prévenu de tons les inconvénients qui pouvaient en résulter pour le service public. Mais puisque nous ne pouvons ies éviter, il faut les rendre moindres autant qu'il sera possible. Il est nécessaire de transporter le greffe et les pièces saos nombre qui y sont, dans celui de la satlc Saint-Louis, autrement l'ancienne Tourne! te, quiaforcné depuis celni du tribunal dulTaoût. liais les scella j sont, il est expédient de le Caire lever sana perdre une minute. Je vous envole donc un exprès pour voua en prévenir.

Le commissaire du pouvoir eiécuUf. ce Abrial. ■

Arclûvt* naiioaalet. BB' W' 3t.

' Le ministre au citoyen Abrial. commissaire du gouvernement près le tribunal de Cassation {miaule) Ï9 mars 1793. Arehiue* nalionaUs, I1B'''"ÏI.

11 faut signaler aussi (même dossier) une pralesUtiou adressée par

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L ACCOSATEtR POBLIG 1"

tons, manifesle, que, dans la Bollicilude du gouveninmeiit, une juridiction primait toutes les autres ; celle dont Fou> quier-Tin vil le était l'Sme.

Lui déployait une étonnante activité : le 39, à midi, sans se soucier du désarroi que son Intrusion apportait aux services du tribunal de Cassation, et tandis que celui-ci déménageait hatlTement, il réunit, dans sa Grand'Chainbre ses quatre juges — > Du friche- Desmadelei ne était arrivé d'Alençon — et ses dfx jurés qui prêtèrent, en présence du président Hontané', le serment « de faire obeerrer les lois ou de mourir k leur poste en les défendant n . Puis tous passèrent à la salle du Conseil, provisoirement aménagée dans la ci-devant quatrième chambre des Enquêtes, pour y procéder & la nomination des of/loiers du tribunal. On choisit, à l'unanimité', pour greffier en chef, un certain Nicolas- Joseph Paris, qui s'était affublé du nom de Fabrieivs, de crainte qu'on ne le confondit avec l'assassin du patriote Lepeletier. C'étaitun ami de Danton'. Les magistrats composèrent ensuite le service de santé du Tribunal : deux médecins, Thery' et Ngury et un chirurgien Souber-

le ministre de la Justice (de qai ressortisBait te tribunal de Cassation) VI ralnistav do l'iotërieur, (chargé de l'iDst&lIation du tribunal révolaUoDDAire). 11 montra que celni-ol sons apporter aucun troubla dans les services dn Palais, pouTsit, dans les vingt-quatre heures, s'installer 6, ta Balte Saint-Louis, où avait déj^ sié^ù le tribnoaldu 17aoilt et qni âtail tnate prête à Is recevoir ; les dossiers sous scellûs au grelle de ta Tonraelte n'avaient raSme pas, dans ce cas, à Être dëplacéa, puisque le greffe du nouveau tribunal eu héritait lont natnrellement. Cette proteataUon resta sans effet.

' Idontané se trouvait évidemmentàParis & l'époque de sa aotnlnotioD : If temps lui aurait fait défaut pour ari-lver de Toulouse dès le SU.

* Àrchivei nationales U, 1031.

> La labla de Donorcbe indique un Nicolat-Joteph Paris. greOier de tajnitice de paix de In section de Marseilte. étecteur, qui aurait été nommé juge suppléant au tribunal du ill' orrondlBsemcnt le A avril 1193. I£*t-C« Paris-fabriciusî

* ThuT était retommandé par Robeipiene. Campardon I. ISS.

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78 LE TRIBUNAL BiVOLUTIONNAIRE

bielle, ancien major de la 35* division de gendarmerie'. Paie on nomma le jacobin Nicolas imprimeur du tribunal et l'on désigna quatre huisaiera, un concierge et deux garçonsdebureau.Fouquier-TiHvilles'adjoignit, en qualité de secrétaire particulier, un vieux camarade de misère. Bonnet, ancien clerc de procureur*, laid, aigri et envieux. Bonnet était gratifié d'un œil de verre dont la fixité complétait l'aspect sinistre de son visage.

Trois jours furent employés aux travaux d'installation, et sans nul doute aussi, à la confection des manteaux et des chapeaux à plumes pour les nouveaux magistrats : le 2 avril, ils étaient prêts à paraître en public : la Grand'- Chambre fut ouverte au peuple et le tribunal prit séance : discours du président, discours de l'accusateur public, discours du chef du jury : tous trois promirent solennellement à la foule qui remplissait te prétoire un dévouement absolu k la chose publique et une aveugle obéissance aux lois : pais ils décidèrent de se transporter eo corps & la Convention pour lui exprimer leurs sentiments. Par un très beau temps, clair et doux, sous un joli ciel de printemps, ce cortège de manteaux noirs, que dominaient des plumets noirs, traversa la ville, étonnée de cette incessante succession d'institutions nouvelles destinées à assurer son bonheur*.

' Taelej. Réptrlolre générai, IV. 273S. V. anssl II, 21tl et !8S8 ' Levot, ouv. cit. déBigae Bonnet comme ayant été procureur au Cbàlelel.Son nom ne flgnrepas, semble-t-il, ïnr lalUtedelaQiambre des avoués.

' Les journaux sont précieux k consulter pour qui veut connaître l'État d'angoiasa dans lequel vivait Paria en cea premiers mois de 17B:i. Au lendemain du 1Q mars, alors qu'an redoul«it le renouvellement immint^nt dea massacrea, le Courrier TépubUcain publiait cette note : « Paria ea( tranquille ; mais c'est 1& tranquillité de la stupeur, c'eït le calme de l'élonnement et de l'eCTroi. Ce n'est qn'arec horrenr que noue jetons les yeux autour de nous : noua sommes environnés de monatres et de précipices. La plus horrible

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Qnaad on fut arrive aa Hanëge des Tuileries où siégeait !a Convention, le personnel du tribunal fut admis it la barre : Hontané prononça une nouvelle barangue ; les magistrats prêtèrent, en présence des représentants du peuple, le serment civique, et furent invites aux honneurs de la séance. Puis on regagna le Palais dans le même ordre qu'on était venu.

L'installation se termina durant les deux jours qui suivirent : Foaquier-Tinville, à ses débuts, consentait k n'fltre que campé. Le tribunal de Cassation avait abandonné la Grand'Cbambre, ce qui était l'important, et quelques-unes des pièces qui la joignaient immédiatement : mais ses juges, en se réfugiant pour leurs audiences à la Toumelle, n'avaient pas évacué les quarante-et-un cabinets situés aux divers étages du vieux b&tlment qui réunissait la tour d'Argent à la tour Bonbec. Force lut donc au personnel du tribunal révolutionnaire de se restreindre aux locaux du Bâtiment neuf.

11 semble, — ce détail est fort confus, — , que l'ancienne

copjnratioa dont l'histoire ^1 junais p&rlé, était bbf le point d'éclater danB nos mars... Le Iribun&l râvoliitionaaire a été charfcé de dévoiler «uk jeaxdarEuropecette horrible conspiration » (numéro du 14 man).

Quelques jours plus tord, te même joaru&l disait (noméro du SOmare) ■... l'orisjoait delà tranquillité, maisceltetrauquiililéponrrail bien n'être que provisoire ; ... nous msrcboni toujours aor les TolcBua de l'Etna... Il Tant que le tribunal révolutionnaire séviase contre les saauaius et les traîtres i .

Enûa le !6man, ce cri de désespoir — « Où sommes-nons ? A la fin du xviii* siècle, avec tant de livres, avec tant de philosophie. tant d'oratenrs et de savants, nous Unissons par la guerre civile I »

fclnfln, autre note, le 5 avril, veille de l'ouverture des travani du tribunal : ■ La tranquillité râgne toujours dons cette ville. Les maisons de jeaK, les maisons de danse. les spectacles, tous les antres des plaisirs sont ouverts et fréquentés comme dans les jours les plus calmes, notre capitale ressemble aux plaines riantes et fertiles qui urolsinent les volcans de l'Etna et dn Vésuve. Quelle est la causa de cette sécurité? Laphilosophie s'en étonne, le patriotisme s'en afllige.»

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80 LE TRIBONAL RÉVOLUTIONNAIRE

Quatrième det enquétûs fat cboUie par Fouquier comme Chambre du Cooseil '. 11 établit son cabinet dans la tour de César, où se trouvait l'ancienne buvette du Parlement*; le président Montané s'empara de la tour d'ArgeDt, ancien cabinet du premier Président. Comme le tribunal de cassation faisait usage de la bavette înitallée au premier étage delà tourBonbec, il fallut bien en créer une autre pour le tribunal révolutionnaire : on la plaça au second étage du b&timent neuf, au-dessus de la Chambre du Conseil, dans trois pièces* prenant jour sur le préau de la Conciergerie*. Contre la burette au même étage, était la Chambre de délibérations des Jurés, on pouvait passer directementdu restaurant dans cette pièce ', dont les fené-

■ D&DS la radmoire des travaux Tuils par Trabncby, fumiste, pendant l'année 1793, on tronve cette Indication. 1res prâclae : « Dans ia tallv du Con*til posé un poSle de faïence, pour dchaufler la dite piËc« «/ le tribunal du calé de la Salle: ta faca du dit poSle sur la salle du Conseil & 3 pieds do hsiuteur et 5 pieds de profondeur, du coté du tribunal il a 3 pied» de hauteur et Id pouces de profondeur. Dans le raâine tribnuali an fa«e du dit paâle, posé un autre poêle, infime hauteur et lari^ur, dara Vembrasament de la croUée ». Le simple aperçu d'un plan fait comprendre que ces indications ne peuvent se rapporter qu'ft l'ancienne Quatrième deeenquileiel que là, par conséquent, fut aménagée la salleduConscil. jlrcÂlcEinafionii/n F" i!79.

'Etat de diffârents onvrages faits au tribunal criminel révolutionnaire sons les orilres du citoyen Duhameau, architecte. — o Vieux fers provenant de la Tour de l'Accusateur public, s Archivée nalionoies F" 1280.

'La buvette proprement dite, la salle & manger des jurés, et la pUce du fond. Procès de Pouquier-TînTÎlle, déposition de la fKmme Horisan. Bûchez et Roux, XXXV, p 19et 20, Donsle mémoire du fumiste Trabuchy on trouve : « Un poêle pour la lalle à manger des jurée, u Archives nationales F" 1^79.

' n De IjL les jurés montaient à la buvette par tes fenêtres de laquelle ils voyaient passer... les victimes qu'ils allaient immoler i. Buchei et Roux, XXXIV p. UT. — ■ Les jurée s'impatientaient dons leur chambre, jtous y montâmes u. Bûches et Houx, XXXIV, p, 477.

* Herman se défend « d'être entré par la buvette dans la cbambre des jurés *. Sachet et Roux XXXIV, p. 477.

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très donnaient également sur la cour de la prison ; le parquet de l'accnBateur public occupait le reste de l'étage, c'est-k-dire les anciennes dépendances du Conseil de l'Amirauté et des Eaox et Forêts'. La plupart de ces installations, au reste, ne furent que provisoires. Il fallait agir Tite : ou ordonna peu de travaux : Fouquier fit seulement enlever la belle cheminée de marbre, seul vestige des splendeurs de la Grand'Chambre'; on répara quelques carrelages', on posa des grilles dans les corridors conduisant h. la Tournelle*, mais la ci-devant Grand'Chambre ne parait pas avoir été grandement modifiée : on respecta même le parquet du roi qui datait du Parlement et qui semble avoir été conservé*.

Avant marne d'avoir siégé, Fouquier-Tinvitle grandissait. Un décret du 5 avril l'autorisait à poursuivre les délits de sa compétence soit d'ofBce, soit sur la dénonciation des autorités constituées ou des simples citoyens. Le pays tout entier était livré & son caprice : les députés n'exceptaient de sa dictature que les ministres, les gêné-

' « Ponquier remonla k Boo paJ'qaet...u (DédareitioD de Nicolas T&veraier, huiasier du tribunal). Bûchez et Roux, XXXV, p. 14.

Les planidu Bâtiment neuf, avec les anciennes distributions, sont aux Arehivei mtUonale» H. 144-745.

' ■ — En mars 1793 aa tribunal révolutionnaire, avoir dûposé un fort cbambronle de cheminëe en marbre blanc veiné et l'avoir IruisportA an magasin. > Hdmoire des ouvrages de marbrerie, etc., pour l'ëtabliuementdn tribunal ré volatlonnaîre sous les ordres du citoyen Girault, architecte du département. Archives nalionales F" 9SD.

■ Ktme dossier.

' Mémoire du citoyen Cordonnier. Serrurerie pour ta Conciergerie elle tribunal.

* On le voit Ûgurer sur la grande estampe de Bouillon :JUari«-.4nfotnttte drvant U Iriiuiutl rivotutionnaire.

sa LR TRIBUNAL B^VOLUTIONNAIRE

raux d'armëe et eux-mêmes. La franchise postale était accordée aux lettres à lui adreesées, aân de donner libre cours aux délatioDS. Depuis dix jours, la ConventioD l'aTait, en outre, fourni d'un arsenal de lois qui mettait h sa discrétioD toutes les tètes de France : la mort pour tout émigré, pour tout absent de son domicile qui ne justifierait pas de sa présence coatinue depuis le d mai 1793. Il n'était pas nécessaire que le crime d'émigration fût établi : il suffirait que l'accusé ne pût établir le contraire'. La mort pour tout prêtre qui, n'ayant pas prêté le serment, antérieurement au 33 mars, se serait soustrait au décret de déportation ou rentrerait sur le territoire de la République. La mort pour quiconque sera convaincu d'avoir composé ou imprimé des écrits Icndantà la dissolution de ta Convention, ou conseillant le meurtre et le pillage. C'est un émigré, Louis Guyot des Haulans qui, le premier, fit l'épreuve de cette effroyable législation.

Dans un admirable ouvrage publié, il y a quelque trente ans, H. Wallon a donné l'analyse de loute$ les affaires jugées au tribunal révolutionnaire^ ; il ne peut être question de suivre ni de résumer ce définitif travail ici où l'on n'a d'autre ambition que de reconstituer, autant qu'il est possible, la vie du tribunal et sa physionomie. Dans cette histoire, souvent faite, on se contentera de recueillir certains traita de nature il compléter le tableau, ceux, particulièrement pouvant aider à parfaire ta silhouette et à pénétrer la mentalité des hommes qui assumèrent cette tiche épouvantable.

' Loi du 28 oiara 1793.

' Histoire du Iribunai rivolutionnaire de Pari*, avec U journal de je» oc/M, par H. Wallon, membre de rinstitut. Paris. Hachette. 188S, 6 vol. iu-8*. Quinze ans avant Wallon, H. Emile Campardon avait publia, soas le titre : Le tribunal rivolulionnaire de Paris, deux très remarquables volnmet. écrits d'après les piâcea originalet et qui forment an précieux recueil de documents NvoluUoDDaires.

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l'accusatedr public 83

A cette audience da 6 arrll 1793, par exemple, où ils siëgeaient pour la première fois, et qui fut le prologue dn long et sanglant drame de seize mois qui n'a d'ëgal dans aucune histoire, l'accusé, des Haulans, gentilhomme poiterio, arrêté le 1 2 décembre de l'année précédente à Bourgla-Reine, porteurde deux passeports et d'une cocarde blanche, eom paraissait sous ta prérention d'émigration, crime capital : Fouqnier-Tinrille fit merveille : il prononça un réquisitoire « plein de force, plein d'énergie, où respirait & chaque mot le feu brûlant, le feu électrique du plus pur patriotisme' ». Après quoi, suivant les formes établies pour les tribunaux criminels, le président Montané fit le résumé de l'affaire : puis il rédigea la série des questions de fait, sor lesquelles les jnrés avaient à prononcer : il leur en remit le texte avec l'acte d'accusation et autres pièces utiles h former leur opinion.

L'acensé fut emmené dansunechambreTOistne;lejurf se retira dans la salie de ses délibérations, le tribunal, en son absence, devait rester en séance. Un foule de curieux, tassée derrière la barrière qui séparait du prétoire l'espace réservé an public, attendait patiemment le dénouement, très discuté, du procès. Ceux qui connaissaient les lois nouvelles, — il» étaient rares, — présageaient le verdict ; mais l'immense majorité des assistants, les femmes surtout, ne pouvaient imaginer qu'on punit de mort nn homme qui n'avait nui à personne. Un coup de sonnette annonça que les jurés étaient pr€ts à rentrer en séance : ils regagnèrent leurs plaees : le président les interpella. Tan après l'autre, demandant k chacun d'eux la réponse aux questions posées. Dans l'effrayant silence, le oui fatal fut répéta bien des fois : Hontané donna l'ordre d'intro-

' Le glaivt vengeur de la République française, ou Galtrie réeolu- Hemuiife..- «te. tV* par W»llen.

D.nt.zedbïG00g[c

84 LE TRIBUNAL nËVOLUTtOnNMRE

duire t'accuse, qui parut « libre et saus fers », et il lui fit connaître la déclaratioD du jury. L'os vit l'un des magistrats se lever, chapeau k plumes en tête : c'était l'accusateur public : les curieux, attentifs, connaissaient déjà son Dom — Fouquier-Tinville. Il prononça quelques mots, requérant l'application de la loi et le président iaterroges de nouveau l'accusé, lui demandant s'il avait, sur ce point, quelque chose k ajouter pour sa défense.

Sans que la foule ycomprlt rien, l'&ngoisse planait : les jurés, impassibles, les juges, dans leur manteau noir, sous leurs plumets noirs, apparaissaient, graves, au fond de la salle, que ses dimensions rendaient presque obscure en dépit du beau jour. Les colloques rapides, les mines soucieuses de ces magistrats qui semblaient, automatiquement, comme avec terreur, donner l'impulsion d'essai à une machine inconnue, quelque broyeuse formidable dont 00 sentait que ces mots brefs, échangés h voix sourde, accéléraient l'élan, tontes ces choses nouvelles, devinées plutôt que comprises, étreignaient les cœurs et suspendaient les souflles.

L'on voit le chapeau du président se pencher vers la gauche, puis vers la droite; Hontané recueille l'opinion de ses assesseurs. La mort, dit le plus jeune. La mort, répète le second. La morl. ajoute pour son compte le président. Et il se lève pour prononcer le jugement. Mais de la foule, un gémissement monte : ce n'est pas un murmure, ce sont des sanglots : ou pleure, silencieusement d'abord; puis a grand bruit : ce franc peuple de Paris, qui réclame vengeance de ses ennemis et qui rêve d'une armée de tyrannicides, ce peuple n'est pas encore endurci : son émotion grandissante se communique aux magistrats, auxjurés aussi : on voit leurs visages se plisser ; ils baissent le front, leurs larmes coulen t ; et, tandis que Monlané, faisant effort, annonce la sentence, tous ceux qui l'entourent s'essuient

les jeux, se cachent pour pleurer, le mouchoir aux dents, les épaulée secouées ' .

Rude est l'apprentissage do certaines besognes : il semble aussi qu'on s'y façonne d'autant plus vite qu'elles sont plus redoutables. D'ailleurs le tribunal en est encore aux tâtonnements : nulle règle ne semble dicter ses verdicts : c'est la justice diEtributive : il coodamme h mort, sans pleurs cette fois, le ci-devant maréchal de camp Blaochelande*, mais il acquitte les lieutenants de Dumouriez, Heugel, Lanoue et Miranda. Hiaczinski ; Devaux et Lescuyer dont la ealpabilité n'est pas plus attestée, sont envoyés k la mort. Contre les suspects d'émigration, le tribunal est sans pitié : (iabriel du Goiny, un jeune lieutenant de vaisseau de trente ans, est condamné pour avoir pris, par prudence, un faux nom, en revenant des eaux de Spa ; Antoine Juzeaud, vingt-trois ans, est condamné également parce qu'en arrivant & Paris, il a confié au garçon de rhfitel garni qu'il revenait de Bruxelles et qu'il était noble.

MSme flottement dans la répression des propos séditieux :un vieux prâtre assermenté est acquitté bien qu'il ait dit, en parlant des autorités : « on nous promet plus de beurre que de pain ! » — Mais un ancien soldat est remis au bourreau pour avoir, étant ivre, maugréé que iafVvzncâ est trop grandi pour une RépubUqtte. Une femme de cinquante-six ans, Catherine ClËre, servante chez un homme de lettres, a crié Vive le roi, dans la rue, à minuit : elle avait bu. Aux observations des passants, elle a répondu « qu'il faut massacrer toute cette canaille qui dicte des lois aux honnêtes gens u ; puis elle a entonné des

' ■ En prononçaot le jugement de Quyot des Mauluis, les jsgeB, les jarés, presque tout l'auditoire, [oDdaient an larmes a. Le glaive vengeur. Cité p&r Wallon, i. S9.

'Lb lis avril i7B3.

86 LE TIIIBDNA.L BËVOLOTIOff MAIRE

chaosoDB coDtre-révolutioDDaires. La voici devant le tribunal; elle ne se eoavieDt de rien : elle est recoDDue coupable « d'avoir tenté da rétablir la monarchie », et condamnée à mort'.

Dee propos tenus dan* l'ivresse : c'était là un crime qui semblait pourtant mériter l'indulgence. Le 19 avril, Hasuyer, député de Sadoe-et-Loire, monte à la tribune de la Convention : — « C'est au nom de la Sainte Humanité, dit-ti, que je réclame la parole : dans ce moment on prépare l'exécution d'une malheureuse outsinière, avancée en Âge, et condamnée à mort pour des propos indiscrets. Je réclame un sursis de vingt-quatre heures et l'examen du Comité de législation' ». Isnard appuie la motion, s'etTor^aat d'élargir la question : — «Le tribunal s'est conformé k la loi; mais la loi a besoin d'être réformée : » ... Un murmure : un inconnu interrompt : — « Cette femme est convaincue d'avoir prêché la dissolution de la Conveation. La loi est formelle; il faut qu'elle ait son exécution ! uEt l'Assemblée passe à l'ordre du jour. Du reste, Fouquier-Tinville, n'avait pas attendu la conclusion du débat : avant même que la discussion eût pria &o, la pauvre servante était exécutée ^

Lh Convention, appelée pour la première fois h juger la fafion dont l'accusateur public s'acquittait de ses fonc-

' Le 18 avril 1783. — V. Wallon. I, 135.

'Courrier républicain, iO avril 17B3.

' En rendant cocnple du proeèa de Catherine Clêre, la Courrier ripubtitaxa (10 avril) éerll : • Le dACeoMur ofilcient aasore an tribunal que l'acciuée était ivra, elle a rdpondn qu'elle ne buvait jamaiB de vin ; des témoins ont décluré qu'elle n'était pas dans son bon sens, elle a dit que l'usage de sa raison n'avait jamais été altârd et, ca qu'elle avait dit, elle l'a répéta, elle a puraiete dans son opinion. » Cette note, maaifeslement oiUcleuse, tendait & présenter la panvro mie comme une fanatique. Celte version est absolument dâmenlie par Gon interrogatoire, dont Wallon a publié les traita principaux,

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LAGC09ATIUR PUBUO 87

Lions, répondait par une approbation abaolue.La machioe foDctionD&ttdoDc selon ees désiM : c'était bien eela qu'elle avait souhaité. Le vote du 19 équivalait à un salUftcit d'encouragement. Fouquier-Tlnville, se sentant Boutenu. poursuivit aa tdohe, non point timidement, certes, mais avec reserve : en ce moia d'avril, le tribunal rendit huit arrâts de non lieu, prononça nenf condamnations à mort et huit acquittements', au nombre desquels il faut retenir celui de Uarat, qui décréta d'accosalioD par ses collègues de la Convention, au cours de la séance du 1S avril, s'était soustraite la prison et se présenta au Palais le 23, veille du Jugement. Montané l'interrogea; puis ne supportant pas ridée que \'A«ii du Peuple passerait la nuit parmi les conb'&^éYolutionnaireB détenus à la Conciergerie, il lui réserva une chambre au tribunal même'. Harat fut Ib l'objet des soins les plus empressés. Des officiera municipaux, des administrateura de police accoururent, aSn de veiller sur lui, par crainte d'empoisonnement; des citoyens zélés accompagnèrent les plats apportés du restaurant et cachetèrent les carafes *. C'était le prélude d'un triomphe pour le lendemain.

Le S4 dès l'ouverture des portes la foule s'écrase dans la Grand'Chambre; Briquet, un des huissiers du tribunal, a vendu des places* : les juges entrent, VÂmi du Peuple paraît : il est applaudi : — « Citoyens, s'écrie-t-il, ce n'est point un coupable qui est devant vous, mais l'apâtre et le martyr de la liberté, x C'est lui qui dirige les débats; c'est

■ Penrlant lesmolBd'STriletde maillQS le tribunal criminel da département de Paris, condamna b mort 91 criminels do droit commnn, convaincus, pour la plupart, de Tabrication de faux assignais. Courrier Tépvblicain, 9 jain 1793.

* CampardoD, 1, &3.

* Mortimer-Ternaui, HUtoire dt la Ttmnr. Cilë par Wtlion.

' Briquet, convaincu du fait, fat révoqué. Campardon I, M, noie.

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88 LE TRIBOnAL RèVOLCTIONNAIRE

lui qui fait la police de la salle : l'acte d'accosatiOD, rédigé par te Comité de législation, porte que le prérenu a pro* voqué, dans bod journal et dans sesécrits, la deetructioD de la Conveation : il préseute lui-même ea défense : les jurés vont aux opinions ; le verdict est rendu sur-le-champ : l'acquittement. La foule escalade les barrières. Harat est aussitôt hissé sur une table, saisi, passé de bras eu bras couvert de palmes et de couronnes, enlevé sur les épaules des patriotes : ils traversent la salle des Pas perdus ', gagnent le perron de la cour de Mai, et prennent avec leur idole le chemin de la Convention, suivis d'une foule folle d'enthousiasme. Sur le parcours, on oblige les passants à sedécouvrir, à crier VitieMarat I A bas les Bristo- (tns / Lui, dans la cohae qui l'emporte, disparaît sons les branchée et les guirlandes de chéae vert : c'est à peine si, par moments, on aperçoit sous le feuillage sa silhouette hidense, ses vêtements débraillés : il salue, remercie. Quand on parvient dans l'Assemblée, un peu gêné de son appareil triomphal, onlevoit se débarrasser des couronnes qui couvrent son front et c'est les tenant à la main qu'il est porté h. la tribune, pressé, embrassé'; le soir, aux Jacobins, le délire est le même. L'affluence des adorateurs y fut telle qu'une des tribunes s'écroula'...

Le public spécial qui fréquentait ii la Grand'Chambre s'accoutumait ainsi & jouer sou rôle dans les audiences du tribunal : il y prenait part en comparse bruyant, mani-

* DeaeBsarta. Proci* fameux.

* Courrier républicain, SG avril 1793.

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feetant, sans gène, sa docile approbation. Egalement convaincu par les ai^uments de Fouquier, dont la popularité était grande, et par l'éloquencedes défenseurs, il applaudissait, avec une confiance naïve, tous les verdicts. D'Esparbès acquitté après une chaude plaidoirie de Tronson- Ducoudray, est accompagné par la foule jusqu'au pied du grand perron *. Lors du jugement de d'Harambure, l'accusé, également acquitté, franchit la barrière qui le sépare des assistants et leur adressa un discours^. Les magistrats et les jurés prenaient leur part de ces épanchements : ils embrassaient les absous, leur adressaient des félicitations, recevaient leurs remerciements et échangeaient avec eux de touchants témoignages de sensibilité. Ces scènes mouvementées prêtaient aux audiences l'attrait d'un feuilleton bourré de péripéties imprévues. Les habitués se plaisaient & suivre, sur le visage des accusés, le reflet de leurs angoisses, ou guettaient lafaçon dont lescondamnës supportaient la sentence : presque tous restaient stupéfaits, ignorant ta loi qui les frappait; on citait l'un d'eux, l'ancien prieur de Clisson, Jean de Clinchamp*, qui entendant son arrêt de mort répéta II nombreuses reprises : jIA.' mon i)ieu/ M/ mon Dieu t Un autre saluant l'accusateur public avait dit : Bien obligé! L'ancien soldat Lnttier s'emporta, attestant {es Dieux qu'il ne pardonnerait jamais sa mort k ceux qui le condamnaient. * » Hais celui qui avait davantage intéressé était le jeune du Guiny qui, ayant entendu son arrêt, prononça ca. petit discours: — « Il est d'usage qu'un malheureux condamné à mort ait droit k quelque indulgence. Je demande en

■ Courrier républicain da 3 ina,i 1733.

' Idem, dn24 avril.

' CoDd&raué le £0 avril.

' Wallon ,I,piun>n.

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00 LE TRIIDIIAL BÉTOLUTIOHNAIRE

gr&ce de pouvoir parler seul et .bshb témoin k la demoiselle UrbaD ; elle est la seule personne à qui je suis attaché; j'ai quelque chose d'important à lui communiquer. • Les juges, attendrie, se consultaient; Fouquier s'opposa a ce qu'on accéd&t au vœu de l'accusé. A ses derniers mots, un cri répondit au Tond de la salle : la demoiselle Urban était Ih : on l'emportA évanouie : Ib bruit courut qu'elle était une pauvre QHe du Palais-Royal'.

Les audiences, en ce temps, et durant quelques mois encore, gardaient les formes précautionaeuses des tnbnnanx réguliers : )e jugemeot des vingt-sept accusés, auteurs ou complices de la conjuration bretonne founiit, h ce point de vue, des indications précises. Pour la première fois, Fouquier amenait devant les juges un aussi grand nombre d'inculpés ; on les plaça sur quatre banc»*; le principal accusé, H. de la Gujomarais, le père, eut les honneurs d'un fauteuil' : le procbs commenta le 4 juin, k neur heures du matin.

Les cinq défenseurs officieux, Tronson-Oucoudray, Ghauveau-Lagarde, Julienne, Villain de Lainville, Labezardel et Pollet prirent place à une longue table placée devant les banquettes où se tenaient leurs clients. En face, derrière les greffiers, s'assirent les jurés. Le tribunal se composait du président Montané et de trois Juges, Foucault, Dufriche-DesmadeleineetRonsGillon. Fouquier-Tinville s'installa h son bureau, placé au pied de l'estrade lies magistrats et le grefQer Fabricius s'assit devant la table des jurés.

■ Courrier républicain. 22 avril 1793.

' Il semble bk'n, comme on la verra ci-desEOOB, qna les runem gradins tlisposÉs en amphithéâtre ne furent coDstmits que plus tard.

' On prit soin de remettre à chacon des juges l'indication do U place que les accusés occupaient et celle du leur nom. alla (jn'IU puissent, sans conrusion, Buivre les ioteirogatoirec.

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L'ACCDBATEtR PUBLIC 91

L'audience débuta par l'appel des inculpés ; chacun d'eux, k l'énoncé de son nom, répondait Présent, ou C'est moi. Puis le président invita les douze jurés à prêter indi- Tiduellement le Bermeat dont il lut la formule :

a Citoyens, tous jurez et promettez d'examiner avec l'attentioD la plus scrupuleuse les charges énoncées contre lesaGCUBés ci-deisus nommés; de ne communiquer avec personne jusque après votre déclaration ; de n'écouter ici ni la haine, ni la crainte, ni l'affection ; de vous décider d'après les chargea et moyens de déFense et suivant votre conscience et intime conviction, avec l'impartialité et la fermeté qui conviennent h un homme libre'. »

Les jurée se levèrent l'un après l'autre et, avani^nt la main répondirent : Je le jure. Les accusés restaient debout durant cette cérémonie : le président les invita & s'asseoir, demanda & chacun d'eux son nom, son Age, sa profession et sa demeure, et il ajouta ainsi que l'exigeait la procédure criminelle: — «Soyez attentifs àeequevous allez entendre: grefBer, donnez connaissance de l'acte d'accusation. »

La lecture terminée, Montané, s'adressant de nouveau aux prévenus :

— a Voilà, dit-il, de quoi voue étee accusés. Vous allez entendre ces charges qui vont être produites contre vous. Huissier, faites l'appel des témoins. »

L'un des défenseurs, Tronson-Ducoadray, prenant la parole, requit, tant en son nom qu'en celui de ses collègues, un délai sufQsant pour étudier l'énorme dossier de l'affaire : après avoir pris l'avis de Fouquier, le président en délibéra durant quelques instants avec les juges et remit la continuation des débats au 7 juin.

Le jour venu, l'audience s'ouvrit à neuf heures du matin et se prolongea jusqu'à trois heures de l'après-midi, tout

' Archive) nationale), W. 273.

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entière occupée par I& lectnre des pièces saisies, des procès-verbaux, des dëpoBÎtions de témoins absente. Une suspension de trois heures permit aux magistrats et aux jurés de prendre leur repas. Le tribunal rentra en séance h. six heures. Ou Qt l'appel des témoins, aussitôt invités à se retirer dans une salle voisine du prétoire, d'où ils furent amenés individuellement ; chacun d'eux, conduit à la barre, répondait aux questions du président touchant son nom, son Age, sademeureet sa profession, prétait serment dédire la vérité et commençait sa déclaration. Les accusés, par l'organe de leurs défenseurs, pouvaient demander au président de poser au témoin des questions : le président en posait lui-même directement; souvent aussi les jurés et les juges '.

L'audience du 7 juin se termina à dix heures et demie du soir. L'éclairage de l'immense salle était des plus piètres : deux lampes d'applique à réverbères^, accrochées au mur du fond, derrière les juges, et quelques bougies ou chandelles réparties ga et là sur les tables des greffiers, de l'accusateur public et des défenseurs ', surpassant, d'ailleurs, celui doQt cette même Grand'Chambre s'illaminait au temps du Parlement et qui consistait en deux flambeaux de cire jaune, l'un posé à la barre de l'avocat et l'autre sur le bureau du Premier Président*.

Le tf juin, l'audition des témoins, reprise à neuf heures du matin, fut interrompue h deux heures de l'après-midi,

' Fouquier-TinvilU et le tribunal rijiotutionnaire, par H. Oomengel.

* Mâmoira des enLreprenenra de l'allnmage du tribunal révolutionnaire. Archives nalionalee, P" 1379.

* Wallon dit des bougie», I, IK. Hala les bongies dtaienl b cetu époque objets de grand luxe ; les chandelleB mtcae te firent bientôt très rares. La tribone de la Convention était, en 1795, éclairée par une bougie. Tisaot, Hisl. de la Hétolulion, V, 396.

* Souvenir» de Jtf' Berryer, I, 72.

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l'accdsatevr public V3

et recommença à cinq heures : l'accneateur public, k la fia de la reprise, demanda que le tribunal coDsenttt h buspeodre ses travaux jusqu'au surlendemain, « afin d'avoir le temps de produire ses témoins à charge ». Les Bretons ne montèrent donc pas, le dimanche 9 juin, au tribunal, qui occupa ses loisirs à coudamaer h mort un timide tapissier, Louis Bëguinet, lequel n'avait consenti à s'enrôler dans les troupes de la République que sur tes instances de sa femme qui le menaçait d'une séparation : à peine an régiment, il engageait ses camarades à passer du cOté des Vendéens'.

Le 10 fut reprise l'a/faire de Bretagne : mais Fouquier réclama encore deux jours de répit, durant lesquels le tribunal chôma ; le mercredi 13, seulement, les débats s'engagèrent définitivement. Trois jours furent employés à l'audition des témoins, coupée d'interrogations adressées aux accusés. Le samedi à midi, la liste des témoignages étant close, Fouquier- Tinville prononça son réquisitoire dont la lecture dura plus d'une demi-heure, et l'audience fut suspendue. A cinq heures les plaidoiries commencèrent et se poursuivirent bien avant dans la nuit : elles occupèrent encore toute la journée du lendemain et se terminèrent le 17 dans la matinée.

A l'audience de relevée, les jurés se retirèrent dans la salle de leurs délibérations. Les magistrats devaient les attendre sur leurs sièges et sans lever la séance : ils attendirent durant douze heures, toute la nuit, somnolant dans la lumière indécise des chandelles. Enfin, vers sis heures du matin, un coup de sonnette annonça que le travail des

* BulUtin du tributtai Tétoluliontiairt, a* SI. Plusieurs témoios à décharge dépoBèrent que le prévenn ét&it faible d'esprit, et, de Toit, les propos pour lesquels il fut condamne, et qn'îl nia, d'ailleurs, forment une série d'extravagances en désaccord complet avec la réaUté.

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94 LE TRlBVIfAL «AVOtDTIOiniAraE

jurés était tenniné : iU eatrèreot et reprireot lean places. Chacun, interpellé par le préaident répondit aux questioni posées. Let jugea, ensuite, opinèrent à baute voix : dooie des accuisés étaient condamné» ï mort, deux ^ la déportation : les autres étaient acquittéB.

Tons, ils attendaient, ensemble, depuis la veille, « dans une petite chambre trëa voisine du Tribunal ■, on amena d'abord les acquittés : au nombre de ceux-ci étaient deux nobles femmes, Af"" de Virel et d'Allerac ; leur scbut M" de la Fonchais comptait parmi les condamnés : à ceux-Kri le président lut la sentence, debout, chapeau en tête, puis il déclara l'audience terminée. Tel était un procès au tribunal révolutionnaire en juin 1793.

Tandis qu'on emmenait les malheureux dont l'exécution était commandée pour le jour même, M""" de Virel et d'Allerac, au moment où disparut, dans le dédale des couloirs, leur jeune sœur entraînée par les gendarmes, furent saisies d'une crise de désespoir si poignante, que, attirés par leurs cris, trois des jurés s'empressèrent autour d'elles.

— a A;es du courage. Mesdames, disaient-ils ; votre religion doit voua en imposer et vous founiir ausai des consolations'. »

Tous ces hommes n'étaient donc pas sans pitié ; la procédure qui les guidait offrait d'ailleurs toutes les garanties désirables ; les magistrats procédaient avec une prudente lenteur, un grand respect des formes : mais la loi qu'ili avaient à appliquer, la loi, volée en h&te par la Convention les étreignait dans son étau, et, parfois ils étaient euxmêmes épouvantiés de ses rigueurs implacables.

Ainsi, dans le procès des assassins du conventionnel Léonard Bourdon, qui commença le 38 juin et dura quinze

' Journal lit Bennes. 1847, d'après les so«T«Dira de* raembrM s&r vivants de la (amiU* Deaitlss, à laquelle appwtenaieat M-~ de Vinl.

d'.VIIersc et de U Fouchaiâ.

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L ACCUSATBUn PUBLIC «S

jours, parurent devant le tribuD&l treize habitants d'Orléana.accasëad'aToir.lel&mars.masjafTe le représentant, lequel, ayant reçu seulement de sérieux tiorions, ne s'en portait pas plua mai. Il vint en personne déposer contre aes meurtriers, dont neuf furent condamnés à mort.

La déclaration du jury, affirmative à une voix de majorité, fait courir dans l'auditoire une grande rumeur : la douleur est sur tous les visages ■ ; les accusés se jettent & genoux, sanglotent, lèvent les mains vers leurs juges, afdrment qu'ils ne connaissent pas, qu'ils n'ont jamais connu Léonard Bourdon : l'on voit les jurés quitter leurs sièges en désordre, se disperser ; les juges se troublent, so lèvent, se retirent dans leur Chambre du conseil ; quand ils sont là, entre eux, leurs larmes éclatent ; ils n'ignorent pas que l'un des inculpés est père de dix-neuf enfants, dont quatre servent dans les armées de la République. Que faire t Ils n'osent opiner : ils sentent que la formidable machine est en mouvement et que, s'ils ne la brisent, elle va broyer ces malheureux qu'ils savent innocents. Mais la briser ? Quels risques 7 Ne vont-ils pas être atteints enxuémes, traités de modérés, d'aristocrates? Ne sont-ils pas là pour condamner ? Quelle pitié I L'un propose de se rendre, ensemble, à la Convention, de lui soumettre le tableau déchirant de l'audieuce. Un autre, HasEon, dit : a Déportons-les u. Mais Foucault rappelle ses collègues au devoir : — « Ui ont commis un assassinat, ils sont dignes de la mort ».

Et ils votent la mort.

Ils devaient, suivant la procédure établie, prononcer la sentence en présence des eondamnés ; mais ili n'eurent pas le courage d'alTronter leur désespoir : Montané, dans

* Déposilton da prâûdent MonUtné, nu procès de Pouquier-Tin-

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M LE TRIBUNAL nÉVOLDTIONNAIRl:

un BÎlence que coupaieat des plaintes et des sanglots, exposa, en quelques mots que, contrairement à la loi, « attendu ce qui vient d'arriver », on ne rappellerait lescondamoés que pour leur annoncer leur jugement. Le public, assure le Bulletin, a paru satisfait de cette explication *-

Le lendemain, 13 )uillet, à l'ouverture delà séance de la Convention, les parents des condamnés se présentent à la barre de l'Assemblée ; des femmes crient grâce! Elles viennent I&, comme on allait jadis se jeter aux pieds du roi, pour l'implorer. L'un des pétitionnaires offre sa t£te en échange de celle d'an de ses cousins, père de famille, compté au nombre des victimes. Un autre fait appel à la générosité de Léonard Bourdon, qui se tient à son banc, indifférent et silencieux. Un membre réclame l'ordre du jour : les huissiers poussent dehors tes suppliants, et la Convention reprend ses travaux, flère de se renfermer dans ce caractère impassible que lui prescrit la loi dont elle est l'organe' n.

Deux heures plus tard les neuf Orléanais étaient conduite à l'échafaud, couverts de la chemise rouge des parricides. Les députés s'imaginaient, sans doute, qu'un si rigoureux exemple déconcerterait les assassins; mais à l'heure même où les prétendus meurtriers de Léonard Bourdon montaient à l'échafaud, un autre repréeeotant, Harat, était poignardé par Charlotte Corda;.

L'émotion, dans Paris, fut intense et, quand, le 17 juillet, la jeune exaltée parut devant le tribunal, il n'y avait pas « un individu dans la ville qui ne désir&t voir cette femme que la renommée peignait avec des charmes si touchants et un caractère si énergique* ». Dès le matin, — le procès

' BulUlin du tribunal >-éootulionnaire,a° 70. ' L« Courrier fronçai* du (1 juillet 1701.

• Desessails. Procè* fameux.

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l';m:cusateiir FPBLIC 97

devait commencer h huit heures *, — il élait impossible de pénétrer dsoe la Graod'Clianibre, taot J'afQuence des curifiax était grande : la Balle des Pas perdus, les galeries, le perron, la cour du Mai, la rue de la Barillerie éUieat envaliiB par la foule : chacun s'installait pour apercevoir, au moins lorsqu'elle passerait, l'iiérorne du drame extraordinairs : le temps était radieux, la chaleur ëorasante'. L'unique uidience, d'ailleurs, fut sans incidents- Ouaod GhATlotle parut, am«oée par les gendarmes, ua murmure courut dans l'asuslance ; murmure, non de réprobation, mais d'étonnenient, de déception peut-être ^ : les gazettes avaient annoncé une aristocrate, frémissante et superbe : on voyait uue belle tille, à la vérité, mais simple dans sa mise, d'aspect campagnard et d'un calme qui stupéGa. Ses réponses étaient sans embarras, très simples, dénuées de toute emphase. Elle approuvait toutes les dépositions k charge, d'un ton tranquille, d'une vois, nette : — «Ip fait est vrai. — Ce que dit le témoin est de la plui eteaelB vérité. — On ne peut-être plus vrai dans ses dépositions^». A la question de Hontanë : — «Ëtait^eb un prêtre assermenté ou non que vous alliez k confesse ? » Elle se toama en riant vers l'auditoire et répliqua : — a Je n'allais ni aux uns ni aux autres ». Et comme elle s'aperQut qu'un des spectateurs s'occupait à la dessiner, elle avança la tète de e«n cAté pour lui bcUiter la besogne *■

< I Ceat k huit ttenrM qM l'on m* jnga. a IMtn i» ClivloUc à son père.

* 30 degrés Réaumur. Journal Inédit de Célullii Onltard.

' > Il eflt m uwi difficile de dire quel seatlmeot occaatODu&it cette raoïBur. » DeMssvts. Prcdi fameux.

' DaMEE»rtii. Prucài fvmtu».

* Ce spectatenr âtnit UiStr. dit Wallon ; m«is it est pofsiUe que ce soit ik une erreur. Il eiiita, en «ffal, dans uae coUÂctioa pvticalièT« de province, un cit>qai( rapidement tneé, vurtant octte iodication ; ChartoUi Corciay au Iribanal rivoluUonnairê : l'béroloe y

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A deux instant, seulement, elle parut s'^monvoir : des larmes parurent dans ses yeox qaand lecture fut faite de la lettre d'adieux qu'elle avait écrite k a son cher papa'»: elle s'en rapportait à l'humanité du tribunal ponr que cette lettre parvint à son adresse ; mais Fouquier-Tinville n'exança point ce dernier vceu : l'écrit resta dans ses papiers et figure aujourd'hui dans les Titrines du masée des Archives. Puis quand, sur l'invitation du président, un huissier lui présenta le couteau que Chabot avait promené h la Convention et qui figurait parmi les pièces à conviction, elle détourna brusquement la tête et dit, en repoussant l'arme, d'un geste de la main :

— « Oui, je le reconnais, je le reconnais I »

est repriMiilée vue de dos et ta t£le tournée de profll & gancbe, comme ai «Ue e'élait pl&cée pour Cire mieux ea vae. En oatre. dam nu coin du Teuillet est dessioé an proSI perdu qni n'a pu été termina. On ne pourrait douter que ce ne fût Ik le croquis prii à l'audience, si Charlotte n'y était représentée les mains liées et les épaules déjà couvertes de la chemise des parricides.

Le portrait par Uaùerne doit pas Être celui-là. Car c'est A la prison de l'Ahbaye, dès le IS, dent jours avant son jugement, que Charlotte tolllcita da Comité de s&reté générale, ta permission de se faire peindre. — n le vona prie de ra'envoyer demain (le IB par conséquent), an peintre en miniature. ■ Lalettre aélé publiée parCbânm de Villiers : Marie- Anne-Charlaltt de Corday iVArmont, J8S3.

L'ébauche d'UaÛcr est bien cuauue : elle se trouve au Musée de VeraiillBs. Mais il Tant dire qu'elle ne concorde en rien avec «lie annonce publiée dès le 19 Juillet 1793, par le Courrier françaù (n* ilO). — a Uauer, peintre, s'occupe maintenauLda portrait de Charlotte Corday dessiné à la chambre criminelle, tandis que ses juges délitufraicot sur l'alluiire de cotte femme eitraordîaaire. Elle ten représentée à mi-corps, en chapeau-, tenant d'une main un couteau et de l'autre un liventail. Ce portrait sera Toit à la matiiiire anglaise par Tal, sous la direction d'Amelin, artiste connu par différantes productions. Pour obtenir da bonnes épreuves, on peut se faire îdscrlre cheï llaûer, peintre, rue Saint- And ré-des-Arta, o» 76; Ancolin, graveur, place du ThéHtre-Prançais: Perlet, imprimeur-libraire, rue &aint-André-des-Arts ; an bureau général des joumanx, quai des Aognstins, n" 17. Le prix decbaqne épreuve est de S livres, h

' Desessorts. Procéi fameux.

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L ACCtlSATEtia PUBLIC 99

Elle était sans défenseur, celui qu'elle avait déaigué n'ayant pas été touché par la convocation ; Montané apercevant, dans l'assistaDce. Chauveau-Lagarde, le nomma d'office et lui adjoignit le citoyen Grenier pour conseil. Chauveau-Lagarde, très ému, se leva « dans un silence de mort qui le gla^a jusqu'au fond des entrailles u ; il ne prononça que quelques mots. Les jurés l'avaient engagé discrètement «. ii garder le silence » : et le président souhaitait qu'il se horndt à plaider la folie. Voulaient-ils sauver Charlotte? On pourrait voir quelque velléité d'indulgence dans l'altération de la question que Montané posa aux jurés, substituant les mots : « intentions criminelles et préméditées », k ceux-ci : « intentions criminelles et contre-révolutionnaires ; ce qui, prétendait Fouquier, fort mécontent, « oiTrait à l'accusée une planche de salut * ».

La querelle à laquelle donna lieu cet incident retarda l'exécution : Fouquier, tout écbauiïé à l'idée que l'affaire aurait pu« lui péter dans la main », c'était son expression, oublia de donner des ordres M'ejtécuteur : la charrette qui emmenait Charlotte <i l'échafaud ne quitta le Palais qu'à six heures et demie du soir*. Quand, deux heures plus tard, la pauvre fille, persuadée qu'elle avait « tué la terreur a, parvenait à la place de la Révolution, le ciel, comme pour la détromper, se chargeait, sur Paris, d'un terrible orage : il était en feu du cùté de Versailles et de Saint-Denis et le tonnerre roulait, en grand fracas, d'un bout à l'autre de l'horizon ^

■ Wallon, I, 217,

* Procès-verbal de retniBB ft l'eiécnteur. Archive» nationale*, W.j S77. Cité p&T CampardoD. 1, SI, uote •''

* Journal inédit de C. Gnitard.

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