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quant à présent, à constater, ce qui ne saurait pas plus faire doute pour les philosophes théoriciens que pour les jurisconsultes, le côté immoral et dangereux du vagabondage.
Il y a plusieurs catégories de vagabonds.
D'après M. Regnard (1) il est une classe de vagabonds que l’on n’arrivera jamais à faire disparaiire.
« Ce sont les malheureux qu’une mauvaise confor mation cérébrale ordinairement héréditaire condamne dans les siècles des siècles au supplice du juif errant. De même qu'il y a des criminels par nécessité, il y a des mendiants par prédestination, des êtres qui, incapables de se plier aux exigences de la vie en commun, semblent échapper à la définition d’Aristote avOporos poor molrexoy Eooy et n'ont rien du caractère de l’homme en tant qu'animal social. » Ceux-là n’assassinent pas, ne volent pas, en général ; seulement ils ne comprendront jamais que la société ait des droits sur eux et ils voudront toujours vivre aux dépens de la communauté.
« Pour eux comme pour tous les criminels et les aliénés, pour tous ceux qui n’ont pas « la grâce », il y aura des manicômes, des maisons de refuge, non pour les amender, ce qui serait sans objet, mais afin de les isoler d’une société pour laquelle ils ne sont
pas faits et à laquelle ils ne peuvent être que nuisibles. »
(1) Rapport au Congrès d'Assistance 1889,
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Nuisibles, il est vrai, et de plus d’une façon, car les vagabonds, quels qu’ils soient, sont toujours dangereux.
En effet, des savants prétendent démontrer, s’appuyant sur des faits nombreux, que la vie nomade développe chez l'individu l'esprit de rapine et le porte au brigandage. En Amérique aussi bien qu’en Afrique, les tribus errantes des peuples sauvages sans toit et sans patrie se montrent généralement disposées à attaquer plus faible qu’elles pour s'emparer de ses biens. Les Touaregs du Sahara, comme les Indiens des Etats-Unis, jouissent sous ce rapport d’une triste célébrité. Il existe dans les solitudes du Brésil des bandes d’origine européenne qui pour être moins sauvages n’en sont pas moins à craindre.
Les mêmes faits se produisent chez les peuples civilisés, nous le constatons en France comme ailleurs.
Nous verrons dans l'aperçu historique à quels actes de banditisme se livrèrent, au moyen âge, les anciens soldats licenciés qui formèrent les bandes d’aventuriers s’en allant par villes et campagnes rançonner bourgeois et paysans.
Il est permis de croire que bon nombre de ces reîtres, avant d’être complètement démoralisés par une vie errante, toute de rapine et de brigandage, auraient pu devenir de bons pères de famille, faire souches d’honnêtes gens, si on leur avait procuré les moyens de se créer des ressources par un travail honorable quand ils furent privés de leurs moyens
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d'existence. Ceux-là rentrent dans la catégorie des vagabonds par accident.
De nos jours, il arrive souvent qu’à la suite de chômage de l’usine ou du chantier, l'ouvrier, privé de travail, est obligé d’aller en chercher de ville en ville. Il le fait d’abord consciencieusement, puis, à la longue, il contracte l'habitude de ces déplacements, de ces courses à travers les champs; il est séduit par le grand air et la liberté si différente de la discipline de l'atelier.
Au bout de quelques temps, corrompu par des compagnons de route habitués au vagabondage et à la mendicité, il tend la main d’abord avec une certaine honteet finit par trouver que cette honte est bien peu de chose comparée au dur travail de l’ouvrier honnête. Il devient alors vagabond incorrigible, mendiant déterminé, quand il n’arrive pas, de chute en chute à demander au vol et parfois à l'assassinat les ressources nécessaires à la satisfaction de ses besoins et de ses vices. Le nombre de ces vagabonds s’est accru, pendant ces dernières années, dans de telles proportions que, de tous les coins de la France, des plaintes ont été adressées aux pouvoirs publics.
C'est que ces vagabonds constituent un danger d'autant plus menaçant qu’ils sont plus nombreux. L’accroissement graduel de leur population est, depuis quelques années, si rapide qu’il est bien de nature à aturer l'attention de tous les hommes réfléchis. L
Au Congrès du patronage des libérés tenu à Lyon
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en 1894 (1), on a fait connaître que, de 1866 à 1890, il y à eu une moyenne de 51.404 individus condamnés pour vagabondage alors qu’il n’y en eut que 22.011 de 1861 à 1865.
L'augmentation est de 120 0/0 en matière de mendicité, et de 139 0/0 en matière de vagabondage. La récidive s’est accrue de 57 0/0 de 1861 à 1865, de 76 0/0 de 1887 à 1889.
Le nombre des individus traduits chaque année pour vagabondage et mendicité à l’exclusion de tout autre délit, dépasse 50.000. Ajoutons qu'un grand nombre de délinquants poursuivis en même temps pour vols, ne figurent dans les comptes de la statistique criminelle que sous la rubrique de ce dernier délit, et ne perdons pas de vue que dans les départements où iln’y a pas de dépôt, les mendiants invalides sont tolérés et que la mendicité des valides n’est punissable que si elle est habituelle.
Il y a cependant parmi les professionnels endurcis qui reparaissent périodiquement devant les tribunaux des individus inoffensifs, tel ce poète vagabond, récemment condamné par le tribunal correctionnel de Lachâtre et dont l'interrogatoire a été reproduit par toute la presse.
— Votre nom ? lui demande le président.
— Onésime Roge, c’est ainsi qu’on me nomme.
— Votre âge?
(1) Rapport de M. Dreyfus, au Congrès du Patronage de Libérés,
—-« Voilà bien cinquante ans que je suis honnête homme. »
— Votre domicile ? .
— «Aïme chanter, prier, croire, espérer en Dieu.»
— Vous avez mendié ?
— «J'avais faim, magistrat, aucune loi du monde » Ne saurait m’arrêter quand mon estomac gronde. »
— Vous êtes un homme instruit, pourquoi n'écrivez-vous pas comme vous parlez?
— Hélas! les éditeurs sont de terribles gens Qui se montrent pour nous assez peu complaisants. « Quand vous serez célèbres, ont-ils dit, mon cher
[maitre » Nous nous occuperons de vous faire connaître. »
Condamné à 24 heures de prison, Onésime Roge, vraiment intarrissable, remercia ses juges :
— (Oh! magistrat merci, ton arrêt me sourit » Car pendant un grand jour je vais être nourri. »
Les vagabonds de cette nature sont des exceptions pour lesquels peut être réservé un traitement exceptionnel.
Mais ce ne sont pas seulement les vagabonds vOleurs et assassins qui constituent un danger pour la société, ceux-là même que l’on considère comme inoffensifs, n’en demeurent pas moins, en dehorsde leur situation immorale de parasites sociaux, un danger pour la salubrité publique.
On a constaté au commencement de l’année 1893 que des vagabonds venant on ne sait d’où ont apporté le typhus à Lille. Cette terrible maladie contagieuse
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colportée à Amiens, puis à Beauvais, Pontoise et Paris, toujours par des vagabonds qui en avaient contracté le germe près des premiers, a fait des ravages qui n’ont pas été suffisamment connus et qui se traduisent, dans les quatre premiers mois de 1893, par 376 cas sur lesquels il y a eu 136 décès. L'épidémie a bien été combattue par les moyens dont on dispose aujourd’hui, mais elle n’en a pas moins contaminé d’autres villes en y faisant de nombreuses victimes, notamment parmi les personnes dévouées qui ont prodigué leurs soins à ces individus peu dignes d'intérêt.
Quelque temps auparavant, une épidémie de variole avait été constatée dans les communes d'Orléans etde Montargis, peu de jours aprèsle passage d’une troupe de bohémiens qui avait perdu un de ses membres de cette maladie.
On a reproché aux abris communaux, dont nous parlerons plus loin, d’être parfois une cause de contagion, quand les mesures de désinfection sont négligées. Il y a, de ce côté une surveillance à exercer, qui doit être imposée aux autorités locales.
Depuis 1893, un certain nombre de Conseils généraux, notamment ceux de la Manche, de Meurtheet-Moselle, de l'Oise, du Cantal, de l’Orne, etc., se sont émus de la progression et de l’audace de plus en plus menaçantes des vagabonds, bohémiens, mendiants, etc., plus ou moins voleurs, et ont demandé qu’il leur fût interdit de séjourner sur le territoire des départements.
« Dans certaines fermes, a dit M. Chevalier, au
Conseil général de l’Oise, on couche tous les soirs cinq ou six vagabonds. Il n’est pas de jour que dans un village il ne s’en présente dix ou quinze. Les rôdeurs sont d’ailleurs beaucoup plus hardis qu’au début ; ils voyagent en bandes, se rencontrent dans les chemins ou les refuges de nuit, se fournissent tous les renseignements utiles pour rançonner les campagnes et éviter les gendarmes. »
En plus d’un point de la France, des incendies, des assassinats, dont les auteurs sont restés inconnus, attirérent de nouveau l'attention des criminalistes et des jurisconsultes sur les vagabonds. Le mal que ces nomades peuvent faire aux populations fut mis en pleine lumière par l'instruction effroyable de l'affaire Vacher, ce vagabond maniaque, au compte duquel figurent de si nombreux assassinats.
Les Pouvoirs publics s'émurent et le Ministre de l'intérieur chargea une commission extra-parlementaire d'étudier l'organisation d’une police rurale pour une surveillance plus efficace du vagabondage.
Pour apprécier la valeur des réformes qu'il peut être utile d'apporter dans la répression et de rechercher les moyens préventifs à adopter, il est bon de connaître ceux qui furent appliqués dans le passé et quels en furent les résultats.
$ 2. — Aperçu historique.
De tout temps, la mendicité et le vagabondage ont été considérés (qu’ils proviennent de la misère ou de
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la fainéantise) comme une plaie sociale que, dès la plus haute antiquité à laquelle nous puissions remonter, les législateurs se sont appliqués à prévenir et à réprimer.
Nous trouvons dans les plus vieilles civilisations, en même temps que des lois sévères, quelquefois barbares, contre les mendiants et les vagabonds, des organisations charitables qui, vues à distance, nous laissent l’impression que, depuis ces époques reculées, l’assistance publique, destinée à prévenir la mendicité et le vagabondage, afait bien peu de progrès.
Sans remonter aussi loin, il nous suffira d’envisager les mesures successivement appliquées en France aux différentes époques de notre histoire :
En l’an 570, le concile de Tours, tout en recommandant la charité, eut la pensée d'empêcher le vagabondage el la mendicité, en prescrivant à chaque paroisse l'entretien de ses pauvres, « que chaque cité, suivant ses ressources, nourrisse ses pauvres et ses infirmes, et que la dépense soit répartie entre les habitants et le clergé, afin que les pauvres ne vagabondent plus ».
C’est déjà l’assistance obligatoire par la commune (paroisse), que nous retrouvons depuis cette époque dans toute notre législation et qui à l’heure présente semble encore réunir le plus grand nombre d’opinions.
« Charlemagne, dit M. Charles Dupuy, dans son rapport au Conseil supérieur de l'assistance publi-
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que, s'inspire de la parole de saint Paul en interdisant de nourrir tout valide qui refuserait de travailler. Et, pour que le précepte fut praticable, il défendait au mendiant de sortir de la paroisse et à quiconque de leur faire l’aumône ailleurs. Localisation de la mendicité, obligation du travail, voilà les deux traits des mesures prises par Charlemagne. »
C’est la localisation des ressources regardée unanimement aujourd’hui comme une des meilleures solutions du problème de la mendicité.
Le nombre des mendiants, vagabonds diminua, en effet, pendant les premières années de la féodalité. Ces temps ne durèrent pas.
L’aumône était faite à tous sans discernement. Les voleurs et les assassins en profitaient.
Versles xr° et xirr° siècles, le nombre de mendiants, vagabonds devint tellement inquiétant que, pour les surveiller, on dut leur ouvrir des asiles spéciaux où ils étaient parqués. Ces cours de miracles avec leurs états généraux, l'élection de leur roi, etc., constituaient une véritable organisation occulte de vauriens contre la Société. Le mal était déjà si grand que le roi saint Louis en même temps qu'il multipliait les hôpitaux, les maladreries, les léproseries, ordonnait (1270) « que tout fainéant, tout vagabond qui, n’ayant rien et ne gagnant rien, fréquente les tavernes, soit arrêté, interrogé sur ses facultés, banni de la ville s’il est surpris en mensonge convaincu de mauvaise vie. »
Toutes les misères s’étaient abattues sur la France
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sous le règne de Jean-le-Bon, la guerre désastreuse avec l’Angleterre, la peste de 1348, les bandes de vagabonds et de brigands, malandrins, routiers, éCorcheurs, pillaient les villes et dévastaient les campagnes. Des bohémiens venus on ne sait d’où, furent pendant plusieurs siècles, le corps principal de l’armée, le type et le point de ralliement du vagabondage. Ils provoquèrent la fameuse ordonnance de 1350 où il est dit que dans les trois jours de la publication : « Tous gens oïiseux, truendans ou mendians, » Joueurs de dez ou chanteurs publics de quelque » état, condition, sexe qu’ils soient, viuideront la » ville de Paris (1); qu'après les trois jours, ceux » qui seront trouvés oiseux, jouant aux dez ou men- » dians seront prins et menez en prison, et ainsi » tenus par l’espace de quatre jours ; et quand ils » auront été délivrez, s'ils sont trouvés oiseux, où » s'ils n’ont bien dont ils puissent avoir leur vie, où » s'ils n’ont aveu de personnes suffisans sans fraude » à qui ils faient besogne où qu’ils servent, ils seront » mis au pillory, et la tierce fois ils seront signez » au front d’un fer chaud et bannis des dits lieux. »
La même ordonnance interdit aux barons, chevaliers, bourgeois, hôpitaux et maisons-Dieu de secourir et héberger ces personnes, et ordre à tous les prêtres ou religieux, appelés à prêcher, de dire à leurs auditeurs qui voudraient faire l’aumûne, de ne rien donner à ces truands et gens oiseux, mais de
(1) Ordonnance de 1350,
réserver leur bonne volonté pour les gens aveugles, méhaignez (estropiés) ou malades et pauvres passants qu’ils pourraient héberger une nuit seulement.
L'excès de sévérité de cette loi en limita l’application. Aussi fallut-il souvent renouveler les recommandations. L’ordonnance de 1493 condamne les vagabonds mendiants aux galères et leurs complices au fouet, mais le vice était tellement invétéré que les mesures les plus cruelles n’arrêtèrent point les vagabonds.
Le 6 juillet 1495, Charles VIII organise une force publique chargée d’assure l’ordre et de surveiller la mendicité. C’est de cette époque que date la maréchaussée.
En 1498, Louis XII donne aux baillis juridiction sur les vagabonds et prononce contre eux « la peine de mort, la question ou la torture » (1).
Malgré tout, la plaie loin de se cicatriser, ne fait que s'étendre. François Ier essaie d’y porter remède par de nouvelles dispositions ; la déclaration de 1526 (2) enjoint au Prévôt de Paris de saisir tous les vagabonds, dits mendiants valides, pour les conduire dans la prison de Paris eten faire justice. Le procédé était simple mais d'exécution un peu trop sommaire ; de même que celle de 1534 qui condamnait les vagabonds au supplice de la roue (3) et prescrivit des répressions énergiques, parfois barbares, contre ceux qui,
(1) Ordonnance de 1498.
(2) Ordonnance de 1526.
(3) Ordonnance de 1534,