THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ARMATEUR

Adoptons pour la clarté de l’exposition, la terminologie italienne, distinguant deux sortes de vice propre du navire ; linnavigabilité absolue et intrinsèque affectant les organes du navire et l’innavigabilité relative qui consiste dans son inadaptation au transport à effectuer, sans qu'aucune de ses parties ne soit défectueuse *.

Dans quelle mesure engagent-elles l’une et l’autre la responsabilité de l’armateur? Telles sont les deux questions, à laquelle ce chapitre doit répondre. Mais avant de les aborder, il paraît nécessaire d'établir avec quelle diversité les lois et les conventions ont réglementé les rapports de l’armateur et de l’affréteur. Cette diversité tient, comme il a été dit, à des causes juridiques et économiques inséparables, et la remarque est aussi vraie de notre droit français que des conventions internationales.

Les auteurs français du siècle dernier, et aujourd’hui même M. Ripert, ont fermement établi que le Code de commerce considère, comme responsable de tout vice même impossible à découvrir, l’armateur ; cette théorie dite de la garantie, fortement fondée sur des arguments juridiques et historiques, conserve de nos jours toute sa valeur. Mais sous l'empire de nécessités économiques respectables, la