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DURE TD aLre

diligence et dans l'espèce il ne l’avait pas exercée, puisqu'il n'avait pas vérifié l’état des tuyaux”.

Un point nouveau semble acquis par lequel le droit anglais se rapproche des législations continentales : les réparations une fois effectuées, doivent être surveillées par l’armateur, au même titre que les,autres parties intenses du navire.

En résumé, les principes de l’affrètement conduisent à des solutions rigoureuses pour l’armateur. Celui-ci n’est exonéré des. dommages dus aux vices cachés que sil démontre avoir exercé la due diligence, et cette diligence appropriée, les juridictions anglaises l’apprécient sévèrement. Cependant, on vient de le voir, elles sont plutôt enclines à le relever de sa responsabilité à raison du vice de construction. Leur tolérance s’étend même aux responsabilités encourues par l’armateur à raison des dommages dus au vice de conception.

L'espèce suivante dont la Haute Cour de justice a été saisie le 29 juin 1927° le montre bien. Le connaissement contenait la clause classique d'exonération des vices cachés; un armateur fait transporter des viandes dans une cale qui se trouve située au-dessous de la cuve à mazout. Celle-ci suinte et le combustible avarie les viandes. L’armateur est exonéré de toute responsabilité; il a, relève le jugement, fait construire sa cuve aux meilleurs constructeurs, et l’on sait avec quelle faveur cette précaution préliminaire est traitée ; il a de plus, fait coter son navire au Llyod qui a donné une bonne cote; mais il y a plus, le jugement note qu’il a exercé la due diligence, attendu qu'aujourd'hui malgré tous les perfectionnements, on n’est jamais encore arrivé à construire une cuve absolument étanche.