‹ Le vice propre: dans l'affrètement et l'assurance maritimeChapitre 33 sur 108 · RS PRE · texte numérisé non relu

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pareille négligence ‘, et pour conclure, Scrutton, examinant la question des avaries aux cargaisons dues à un emploi malhabile ou à une défectuosité quelconque du navire, écrit : « Ifthe cause ofthe damage is solely or primarily, a neglect « to take reasonable care of the cargo, the ship is liable. But « ifthe cause of the damage is a neglect to take reasonable « care of the Ship or some part of the ship as distinct from « the cargo, the ship is released from liability. If, howewer « the negligence is not negligence towards the ship but only « a negligent failure to use the apparatus of the ship, for the « rotection of the cargo, the ship is not so released »*°.

Si la cause du dommage est uniquement et principalement une négligence dans les soins à apporter à la cargaison, le navire est responsable ; mais si la cause du dommage est une négligence dans les soins appropriés à donner au navire, ou à quelqu'une de ses parties, envisagée distinctement de la cargaison qu'il contient, le navire est relevé de responsabilité. Si cependant, la négligence est un manquement dans l’emploi des appareils de bord, pour la protection des cargaisons, le navire n’est pas relevé de sa responsabilité.

Scrutton cite, comme exemple de faute in the management: un marin, désireux de déboucher un tuyau qui menait à une salle de douche, se sert à cet effet d’une tige en fer et crève le tuyau. Il approuve la décision du juge, car ce tuyau, écrit-il, constituait une partie du navire en tant que corps flottant, son nettoyage n'aflecte pas en première ligne la cargaison ni les engins destinés à la protection de la cargaison.

Comme on le voit, les exemples approuvés par Scrutton et par Berlingeri laissent à penser que sous des formules

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