‹ Le vice propre: dans l'affrètement et l'assurance maritimeChapitre 65 sur 108 · Wahl. Manuel de droit marilime, no · texte numérisé non relu

Wahl. Manuel de droit marilime, no

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À ce moment, on pourrait dire que le sinistre est sinon certain, du moins très probable, puisque dû à la négligence du propriétaire ; l'élément de risque, qui est essentiel dans l'assurance, disparaîtrait.

Les auteurs mêmes qui assignent au vice propre deux causes ; la négligence du propriétaire et l’imperfection interne de l’objet assuré, prétendent qu’elles donnent naissance à deux exceptions au profit de l'assureur ; aussi Vivante écrit : « Quant aux fautes des armateurs qui occa- « sionnent un vice dans le navire, elles oftriront aux assu- « reurs, non pas une seule exception, mais deux moyens « pour repousser les prétentions à l'indemnité ; la faute de « l’assuré d’abord et le vice propre de l’objet assuré ‘. »

Ce qui nous sépare de cet auteur, c’est cette admission de deux exceptions. Il nous semble au contraire que la deuxième n’est recevable que si elle révèle un élément de

faute.

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