R. 2, p. 70, 23 novembre

Lt Joe

véritablement insuffisant. Il y a ici faute caractérisée.

Les plaques extérieures d’un navire entre le premier et le second pont ont été rongées par la rouille ; elles sont très minces à certains endroits ; les bois et les moulures sont ébranlés et brisés, au milieu du navire et autour de la pompe. Une quantité de boulons qui les fixaient ont été ébranlés et en partie enlevés; les trous sont obturés avec du bois ; aussi l’eau entre-t-elle aisément par ces voies naturelles, par les plaques et les hublots. Telles sont les diverses imperfections qui, aux yeux du Tribunal de commerce de Dunkerque‘, constituent l’innavigabilité fautive et le Tribunal de commerce de la Seine y assimile le rivetage insuffisant *. |

Une autre décision déclare vice propre, la vétusté.

3° La vétusté.

Sans doute, dans les rapports de l'assureur et de l’assuré, on verra qu'elle ne peut être considérée comme un vice propre ; il n’en est pas de même dans les rapports de l’affréteur et de l’armateur qui est tenu d’une obligation de faire. A mesure que le navire vieillit, l'armateur doit se montrer plus vigilant. L'affaire du cargo Aramis nous donne un exemple très net de ce manque de vigilance à l’égard des machines. Sur le tourteau de l’arbre de couche, le tunnel s'était affaissé ; le tourteau était devenu lisse, la tôle usée atteinte de vétusté acheva de s’affaisser. Le frottement mutuel de ces parties métalliques fut tel qu'un incendie se déclara et le navire sombra : l’innavigabilité fut imputée aux armateurs qui n'avaient pas pris les soins nécessaires à un navire âgé.