AU RE

1° Rôle de l’unseaworthiness dans le contrat.

Le Marine Insurance Act de 1906 porte, dans un article fondamental la règle suivante : « Where the policy relates « to a voyage which is performed in different stages, during < which the ship requires different kinds of or further pre- « paration, or equipment, there is implied warranty that, at « the commencement of each stage, the ship is seaworthy in « respect of such preparation or equipment for the pur- « poses of that stage ». Si la police concerne un voyage qui s’accomplit en plusieurs temps, pendant lequel le navire demande diverses variétés d’adaptation ou d'équipement, il y a une garantie, une obligation implicite que le navire, au commencement de chaque étape, est apte à accomplir cette nouvelle traversée, tant en ce qui concerne son équipement que sa préparation à cette partie du voyage.

Ainsi l’innavigabilité du droit anglais n’est pas considérée comme un risque, elle est considérée comme la rupture de l’obligation implicite de mettre le navire en bon état pour effectuer le voyage auquel il est destiné. Il n’y a rien de plus important, écrit Arnould', que cette stricte observance de cette obligation, tant pour le commerce que pour la préservation de la vie humaine.

De cette idée de conservation des biens et des vies humaines, les juristes anglais ont tiré des conséquences draconiennes pour les assurés ; ainsi Lord Mansfeld déclare que l’assureur, au moment du contrat, a en vue un navire susceptible et digne d'assurance, quelque diligents que se soient montrés ses propriétaires, quelques réparations ou inspections qu'ils aient faites, si le navire n’est pas apte à la