Arnould. On Marine Insurance Act., p. 890, &. IT

mer, par vice caché, il y a lieu de décharger l'assureur de toute obligation d’indemnité. L’unseaworthiness ne pose pas entre assureurs et assurés, une question de loyauté dans la conclusion du contrat. L’assuré doit assurer un navire « seaworthy" ».

La sanction de cette obligation est très dure; puisqu'il est admis qu’elle constitue une condition de formation du contrat, on prononcera la’ nullité du contrat, qu’elle qu’ait été la cause du sinistre, et même si postérieurement à la conclusion, l'assuré avait remédié à l’état défectueux. Il ne sera donc pas nécessaire d'établir que le dommage avait pour cause une fortune de mer, cet événement. n’empêchera pas que la police soit annulée. Partant, tout droit à l’indemnité est supprimé”.

D'ailleurs, cette faculté de remédier à l’état défectueux pour parer à l’état d’unseaworthiness, a divisé les auteurs anglais (dans une police sur corps : pour un voyage).

Un navire ayant quitté Londres (en état d’innavigabilité), est assailli, dans le Channel, par une violente tempête, il embarque beaucoup d’eau, et va se réfugier à Ramsgate, où il décharge, avec le consentement des assureurs, une partie de sa cargaison qui était endommagée. Puis il repart et sombre. Les assureurs sont reconnus garants de cet accident puisque le navire était « seaworthy » au sortir de Ramsgate. Lord Penzance déclare que le fondement de la décision est le suivant : « les assureurs, dit-il, ont été informés de l’unseawor- « thiness, et ont donné leur assentiment à ce que le navire « aille relâcher au port, pour qu’y soient prises les mesures « nécessaires à sa stabilité : par leur assentiment à larelâche, « les assureurs se sont engagés à maintenir leur garantie,