Arnould, &. IX, p

2. Arnould, p. 891, n° 688, t. LL, R. T. D. A. M., février 4934, p. 20:

« nonobstant la violation de {a garantie ». 11 s’élevait contre la conception de Lord Tenterden, qui prétendait fonder la décision de manière beaucoup plus heureuse ; cet auteur, en effet, y voyait la reconnaissance du principe que, un navire unseaworthy au départ, peut être réparé après le contrat signé, et que sa perte entraîne la garantie de l’assureur. C'était se prononcer contre le principe précité, que les réparations postérieures n’empêchent pas la nullité de la police d’être prononcée‘.

Cette conception du rôle de la seaworthiness du navire, était telle aux veux des juristes anglais du siècle dernier, qu'on admettait alors couramment que l’obligation de seaworthiness existait aussi dans l’assurance sur facultés; c'est ainsi qu Arnould écrivait” que dans les polices d’assurances sur facultés, il y a une garantie que le navire est apte à la traversée requise pour le transport des marchandises assurées. La conséquence logique eût été de priver l’assuré sur facultés de tout recours contre l’assureur, en cas d’innavigabilité; c'est ce que Lord Mansfield décidait au siècle dernier. Mais aujourd’hui, le régime conventionnel des polices a suppléé aux imperfections de la logique pure, et les assurances sur facultés remboursent toujours les avaries dues à l’innavigabilité et se retournent contre l’armateur, en vertu d’une subrogation contractuelle.

Le régime des polices d'assurance sur corps et à temps, est sensiblement différent : « In a time policy, écrit Chal- « mer, there is no unplied warranty that the ship shall be « seaworthy, at any stage of they voyage, but where, « whith the privity of the assured, the ship is sent to sea, in