P. 893, no 689, t. IL

LR MAR

« an unseaworthy state, the insurer is not liable for any loss attribuable to unseaworthiness ».

« Dans une police à temps, iln’y a pas d'obligation impli- «cite de maintenir le navire en état de navigabilité, à quel- « que endroit et à quelque minute de l'expédition que ce « soit, mais si l'assuré l’envoie à la mer, sachant parfaite- « ment qu’il était « innavigable »; l’assureur ne répondra

« pas des pertes dont la cause est l’innavigabilité!. »

Comme dans les autres législations, les vices cachés ont fait l’objet d’une réglementation particulière dont il faut maintenant rendre compte. Le droit anglais, sous l'empire des nécessités, a adouci sa rigueur. Les polices ont prévu le cas des sinistres dus aux vices cachés, qui sont d'autant plus redoutables que l’armateur ne peut les prévoir.

2% « L’Inchmarée Clause. »

Contre de pareils dangers, les assureurs anglais garantissent l’armement en insérant dans leur police, « l’Inchmarée Clause » dont voici le texte :

« This insurance also especially to cover loss of, or damage « to hull, or machinery, caused through explosions, bursting « of boilers breakages of Shafts, or through any latent defect «in the machinery or hull provided such loss or damage do « not result, from want of due diligence, by the owners of «the ship or any of them, or by the manager ».

Cette assurance a pour but spécial de couvrir la perte ou l’avarie de la coque, ou de la machine, dont la cause est l’explosion, l'éclatement des chaudières, bris de l’arbre, ou tout autre défaut caché, dans la machine, la coque, pourvu