Op. cit., p

que pareille perte ou dommage ne résulte pas d’un manque de diligence appropriée, des propriétaires du navire ou du directeur’.

Quelle est la portée de cette clause ? Seul, l'examen de la jurisprudence anglaise permet de l’apprécier sans révéler toutefois une règle générale. Un arrêt de la Haute Cour de Justice” précise bien qu’elle ne fonctionne pas comme assurance indemnitaire, couvrant la perte d’une pièce défectueuse comme le prétendaient certains assurés. Une défectuosité dans l’arcasse avait été dissimulée par les constructeurs et n'avait pas été décelée par l’armateur malgré un examen « reasonable ». Les assurés, en cours de risques, s’en aperçurent et la remplacèrent. Les assureurs actionnés en paiement, furent déclarés irresponsables car « l’avarie ou « la perte à la coque, au cours de la police, ne résultait pas « de risques couverts par l’assurance ».

La Haute Cour a confirmé sa jurisprudence, dans l’affaire du « Zeelandia » par un arrêt du 1% mai 1906.

Un arbre de couche présentait une cassure qui fut trouvée pendant une inspection du Lloyd, la charge du remplacement échut à l’assuré. L'arrêt spécifie bien que l’expression « latent defect » entraînant le « damage » veut dire « vice caché qui est la cause d’un dommage ». Or, dans nos deux espèces, il ne s’agit pas d’un dommage à la coque, causé par le vice caché, mais d’un défaut caché qui suit son développement naturel et entraine la condamnation de la pièce qu’il affecte.

Il faut donc, d’après l’opinion des juges anglais, que le vice caché ait entraîné un dommage aux parties saines du navire. La jurisprudence américaine est entrée dans cette voie, ainsi que le montre une décision rendue par la Cour