‹ Le vice propre: dans l'affrètement et l'assurance maritimeChapitre 75 sur 108 · Arnould, p. 1404, ne 861, t. Il · texte numérisé non relu

Arnould, p. 1404, ne 861, t. Il

Suprème de l’État de New-York, en date du mois de mai 4928. Il n’est pas admis que l'assuré puisse récupérer le prix d’une pièce défectueuse.

Arnould, dans son « Marine Insurance Law” » cite de nombreuses espèces où la garantie de l’assureur fut admise. Sur une drague, un chaînon de la chaîne élévatrice des baquets, s'étant rompu, les baquets retombèrent et endommagèrent la machine. Il s'agissait bien là d’un vice caché, la rupture d’un chaïnon avait été la cause d’une avarie aux parties saines du navire,

Lord Scrutton* définit ainsi la portée de l’Inchmarée Clause : « Actual total loss or of a part of the hull or « machinery through a latent defect, coming into existence « and causing the loss during the policy. Constructive « total loss, inder the same circumstances, as where, « through the part of the hull survives, it is by reason of « the latent defect, of no value and cannot be profitably « repaired. Damage to the other part of the hull, happening « during the currency of the policy, through a latent defect, « even if the later came into existence before the period of « the policy ».

« La perte présente et totale de la coque ou de la machine ou d’une de leurs parties, due à un défaut caché, venant à naître au cours de la police. La perte totale due àla construction, sous l'influence de mêmes circonstances, comme quand une partie cependant de la coque survit, mais par raison de vice caché, ne peut plus être réparée et n’est d'aucune valeur. »

« Le dommage à une autre partie de la coque, arrivant pendant le cours de la police, par un défaut caché, bien que

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