Ta. Kipr., Litterat. (Z. d. Sav. Stift., 1888), DEMO

En ce qui concerne d’abord la formation du droit d’obligation, dont la théorie qu'il propose est le fondement de tout le système de M. Krüger, il y a sans doute lieu de croire qu'à l’origine, chez les tribus italiotes et peut-être chez les premiers Romains, comme chez les peuplades germaniques, on ne connaissait en fait de droit qu’un pouvoir unique (manus, mund), s'exerçcant par la main-mise sur son objet, assez mal défini d’ailleurs, et dans lequel se confondaient droit de puissance du père de famille, droit réel et droit personnel. Mais on ne peut en conelure que le droit romain pendant une période considérable de sa durée, tout en ayant su dégager la notion du droit réel, ait ignoré celle de obligation. L'idée d'obligation, variété de celle de devoir que la conscience même fait connaître à l'homme, n’est guère plus abstraite en soi que l’idée de propriété, et si l'exercice de la propriété, la possession, est perceptible par les sens, il en est de même de la prestalion, exécution de l'obligation. L'obligation n’a donc pas dû se faire jour à Rome aussi tardivement qu’on veut bien le dire.

L'origine du nezrum, telle que la conçoit M. Krüger, comme une vente au complant et ferme de l’'emprunteur est hautement invraisemblable . Il est également peu pro-

64. Il serait beaucoup plus satisfaisant d'admettre avec M. GRADENwirz, loc. cit., p. 292, que l'obligation dans sa forme primitive a été la mise en gage de la personne du débiteur, lié pour une somme, ob (X) ligatus. On retrouve le même terme technique ob, dans la formule de la man. inj. : ob eam rem ego tibi. manum injicio. Le fundus, le servus donnés fiduciæ causa mancipio, sont obligati ob sest. X, ou aussi empti ob ses. X., et ils sont la propriété du créancier, mais seulement jusqu'à ce que la dette soit payée. Est-elle payée, le fondement de la propriété tombe;il y à lieu à usureceptio. Dans le droit classique du gage, le tiers possesseur peut, eu satisfaisant le créancier, conserver la chose. Ceci est l'obligatio

bable que la damnatio de l'emprunteur, introduite plus tard, n'ait été qu'une clause lui accordant la faculté de se racheter. L'idée favorable qu'elle exprimerait s'accorde mal avec le sens du mol damnas et des mots qui ont avec celui-ci quelque parenté. Enfin les renseignements les plus certains et qui se rapportent à l’époque la plus lointaine, que nous nous possédions, sont contraires à l'opinion que pendant longtemps le débiteur fut l’esclave quiritaire du créancier. Indépendamment de la règle connue qu'un citoyen romain ne pouvait devenir l’esclave de l’un de ses concitoyens %, qui eût pu comporter des exceptions, une controverse entre les anciens Jurisconsultes, mentionnée par Gaius, IE, 189, prouve que l’état de l’addictus était différent de celui du servus. La disposilion des XIL Tables d'après laquelle les créances se divisent de plein droit entre les héritiers, établit aussi d’une manière manifeste l'existence très ancienne des obligations. La limitation de cette disposition aux obligations délictuelles aurait un caractère tout arbitraire, qui n° saurait surprendre, il est vrai, de Ja part d'un auteur qui place résolument la loi Vallia, contrairement aux affirmations de Gaius, antérieurement à la loi des XII Tables.

I semble d’ailleurs qu'il y ait dans l'esprit de ceux qui contestent l'existence très ancienne de l'obligation, une confusion entre le droit d'obligation lui-même et sa sanction. L’inélégance de celle-ci, le principe que le débiteur qui ne paie pas est tenu de toute sa personne, ef, s’il veut se rei: transfert de la propriété ob sest. Z, et retour, s’ils sont payés. Pourquoi n’y aurait-il pas eu dans le plus ancien droit l'obligatio hominis ob ses. X, avec perte de la personnalité et saisie du débiteur, mais avec

retour par le paiement de X ou XX ?