Textes, p
29. C'est ainsi que dans ces hypothèses exceplionnelles la condictio
furtiva ne peut être admise. L. 38, S I, D. de furtis, 47.2. “
par force du vinctus, un élément du furtum manque, qui est ordinairement essentiel : c’est l’animus lucrandh*°. Ce n’est qu’exceptionnellement, quand il s’agit d'un esclave dont la fuite a été favorisée, que l’animus celandi, indépendamment peut-être de toute préoccupation de gain, semble être considérée comme l'équivalent de l’aximus lucrandi#. De même, dans notre cas, le désir de faire échap-
30. Celui qui par violence délivrait un vinclus n'agissait certainement pas dans un but intéressé, mais par pitié pourle vinctus, ou par haine pour le créancier. La plèbe romaine devait être animée à l’égard des débiteurs insolvables de sentiments analogues à ceux qui poussent aujourd'hui Ja populace des grandes villes à délivrer des mains des agents de police les individus arrêtés sur la voie publique, ou, mieux encore, qui font assaillir par les Irlandais les agents chargés d'expulser un tenancier insolvable. La contrectatio, pour constituer un furtum doit être opérée lucri faciendi gratia.L. LS 3, D.de furt. 4T.2.— L.65, eod. L. 54, $1 et L. 43,$ 4. Dans bien des cas, même,où le contrectans agit par intérêt,nous voyons les jurisconsultes romains refuser de reconnaitre le fur tum, où au moins hésiter, parce que le lucrum n'est pas suffisamment caractérisé ou important. Tel est le cas où quelqu'un enlève la femme esclave d'autrui, libidinis causa. Verum est si meretricem alienam ancillam rapuit quis vel celavit, furtum non esse ; nec enim factum quaeritur sed causa faciendi ; causa autem faciendi libido fuit, non furtum. (Ure., L. 39. D. de furt. 47.2). Paur, il est vrai (Sent. IT, 37, $ 2), indique que la solution contraire à prévalu : qui meretricem lebidinis causa rapuit et celavit, eum quoque furti actione teneri placuit. La controverse n’a pu porter que sur l'animus lucrandi.En effet, la causa faciendi essentielle dont parle Ulpien, c'est l'animus furandi, dont le premier élément se rencontre certainement dans l’espèce : l'enlèvement s’est fait invifo domino ; que peut-il donc manquer, sinon le deuxième élément de l'animus furandi, c'est-à-dire un animus lucrandi suffisant. La nécessité de cet animus peut seule expliquer de nombreux textes : V. entre autres L. 27, $ 21 et 8 25. D. 9,2. — 92, 37. D. 47.2. — L, 14,$S 2. D'19°5:
31. A. Desgarnins, Traité du vol dans l'antiquité, no 111. — L.48, S3, — L, 52, 8 12. D. 47, 2. — L. 1, pr. D. 11, 4. — L: k, 6. Cod: 6, 2: —Tr- RENCE, Eunuque, IV, sc. 18, v. 808 : Prohibebo, inquam (d'approcher l’esclave). — Hic se furti adligat ! s'écrie Gnathon. — Encore pourrait-on, pour soutenir que l’actio furli n'est donnée contre ceux qui ont favorisé la fuite d'un esclave qu'autant qu’ils ont agi lucrandi animo, argumenter de la E. 36, Dis. 47, 2, de Pau, Sent., Il, 31, 8 33, etde L. 62, Dis. 47, 2:
per le wnctus et la volonté d'agir invito domino a pu suffire à constituer l'affectus furandi ou,du moins, à ysuppléer; mais ce n’est que par extension. Remarquons de plus que nous sommes en présence, non pas d’une soustraction violentequi ait réussi, mais d'une simple tentative qui n'aurait pu être punie par laseule application des principes sur le furtum. XL suppose en effet la contrectatio, l'acte de maître, ce qui exclut la tentative restée sans résultat. Que notre passage réprime une simple tentative, cela résulte des mots ast vis ejus vincitur ; dans le cas où la soustraction violente a réussi,on applique la peine du vol manifeste, c’est-à-dire le quadruple. On ne saurait être surpris de trouver pour un cas très particulier une disposition législative spéciale, surtout dans une matière comme celle du vol, si riche en distinctions el en sanctions diverses.
La découverte de la table d’Aljustrel en Portugal”, est venue enfin confirmer l'interprétation suivant laquelle il faut voir dans la prescription finale du chapitre LXI de la lex Coloniæ J. G. la sanction du droit reconnu au manum