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la tribune ; maissielle parut l’emporter, ce ne fut que pour un instant, et la doctrine de la fonction trouva des défenseurs qui finirent par la faire triompher.
La doctrine que nous exposons fut défendue notamment par Mounier à l’Assembléenationale : « Tous les citoyens, dit-il, ont le droit d’influer sur le gouvernement, au moins par leurs suffrages ; ils doivent en être rapprochés par la représentation. Si vous exigez pour lesélecteurs des qualités qui en limitent le nombre, vous rendez fous ceux qui seront exclus, étrangers à leur patrie, indifférents sur la liberté... Un citoyen, quel que soit son rang et sa fortune, ne doit pas être représenté plus qu'un autre, et quand 7 a consommé un droit en donnant son suffrage, s’il vale donner dans un autrèe lieu, il usurpe le droit d’autrui » (1).
Robespierre la formula à l’Assemblé Constituante, dans la séance du 22 octobre 1789 : « Tous les citoyens, dit-il, quels qu’ils soient, ont droit de prétendre à tous les degrés de représentation. Rien n’est plus conforme à votre déclaration des droits, devant laquelle tout privilège, toute distinction, toute exception doivent disparaître. La Constitution établit que la souveraineté réside dans le peuple, dans tous
1. Discours prononcé par Mounier, à l'Assemblée nationale, le 4 septembre 1889, sur l’organisation du Corps législatif, Léimpression de l'ancien Moniteur, t. 1, p. 442.
En NL
les individus du peuple. Chaque individu a donc droif de concourir à la loi par laquelle il est obligé, et à l'administration de lachose publique, quiest lasienne. Sinon, il n'est pas vrai que tous les hommes sont égaux en droits, que tout homme est citoyen. Si celui-ci qui ne paye qu’une imposition équivalente à une journée de travail, a moins de droits que celui qui paye la valeur de trois journées de travail, celui qui paye celle de dix journées, a plus de droit que celui dont l'imposition équivaut seulement à la valeur de trois ; dès lors, celui qui a cent mille livres de rente a cent fois autant de droits que celui qui n’a que milles livres de revenu. 77 résulte de tous vos décrets que chaque citoyen a le droit de concourir à la lo et dés lors celur d'être électeur ou éligible, sans disfinction de fortune » (1).
Dans la même séance, Duport parlant avant Robespierre avait exprimé les mêmes idées : « Voici, disait-il, une des plus importantes questions que vous accorderez, à qui vous refuserez la qualité de citoyen.
« Cet article compte pour quelque chose la fortune qui n’est rien dans l’ordre de la nature. Il est con-
traire à la déclaration des droits » (2).
1. Moniteur Universel, t.1, n° 77, p. 313, 2° colonne. Discours de Robespierre, dans la discussion sur la quatrième condition d'éligibilité qui était de « payer une imposition directe de la valeur locale de trois journées de travail ».
