CHAPITRE

LES PÉTITIONS ADRESSÉES A JOSEPH II PENDANT SON VOYAGE DANS LES PAYS-BAS.

Grand nombre des requêtes. — Demandes de secours. — Pétitions bizarres. — Les centenaires. — Les incendiés d'Ettelbrùek. — Les créanciers du comte de Cobenzl. — La pension du sculpteur Godecharles. — Les inventeurs de remèdes merveilleux. — Les mendiants d'une illustre origine. — Les auteurs besoigneux. — Les solliciteurs indiscrets. — Le solliciteur patient. — Les offres de service. — Demandes d'emploi. — Pétitionnaires peu exigeants. — Un paléographe indélicat. — Demandes de titres. — Un bâtard des ducs de Bourgogne. — Un descendant de Pharamond. — Plaintes d'héritiers dépouillés. — Jean Dilloy et les Bénédictines de Namur. — Demandes d'intervention dans les affaires relevant des tribunaux. — Un « maître apotiequer » et deux notaires prévaricateurs. — L'Empereur prié de faire cesser des désordres scandaleux qui affligent une famille bruxelloise. — Pétition de Linguet. — Suppliques relatives aux affaires de finances. — Plaintes au sujet de l'impôt sur le sel. — Demandes d'exemption d'impôt. — Doléances au sujet des droits de douane. — Béclamations contre l'organisation du cadastre. — Le Magistrat de Courtrai et les droits sur le genièvre. — Pétitions relatives à l'industrie. — Tendances protectionnistes des industriels belges. — Les monopoles. — Création d'industries nouvelles. — Demandes d'encouragements pécuniaires. — Les brasseurs contre les houilleurs. — Le travail des criminels dans les maisons de force. — Décadence des corps de métiers. — Bécriminations mutuelles des métiers. — Les maîtres de postes du Luxembourg. — L'Empereur et les bateliers gantois. — Pétitions relatives aux affaires maritimes et commerciales. — Canaux. — Le comte de Beaufort. — Nieuport et Blankenberghe. — Une Compagnie des Indes à Ostende. — Le commerce des Indes et le percement de l'isthme de Suez. — Requêtes d'ordre politique. — La noblesse de Flandre et les États provinciaux. — La loi de Beaumont. — L'enseignement. — La justice et la police. — Les lenteurs de la procédure. — Les justiciers non résidents. — Le nombre excessif des avocats. — Le manque d'uniformité des coutumes. — Emploi de la torture. — Demandes de grâces.

— Peines excessives. — Superstitions. — Conflits de juridiction. — Plaintes du bourreau qui ne touche pas régulièrement son salaire. — Une chambre consulaire à Bruxelles. — « Un imbécile » demande que la prescription soit abolie. — Les dégâts causés par les sangliers. — Les routes ne sont pas sûres. — La mendicité dans le Hainaut. — Pétition contre les abus des kermesses. — Pétitions relatives aux affaires religieuses. — Des membres du clergé se plaignent de l'insuffisance de leurs revenus.

— L'édit sur les dots monastiques. — L'ordonnance de Marie-Thérèse sur les vœux perpétuels. — Dénonciations de quelques religieux contre leurs supérieurs. — Demande

de prolongation de séjour faite par l'abbé irlandais de Mac-Mahon. — Dépenses en matière matrimoniale. — Nécessité de la création d'un évêché dans le Luxembourg. — La question de la tolérance religieuse.

Pondant tout le cours de son voyage, l'Empereur reçut de nombreuses pétitions '; toutes furent examinées de près, et firent l'objet de rapports dont Joseph II prit connaissance, et en marge desquels nous avons vu quantité d'annotations de sa main. La seule analyse des pièces remplit les registres CCLXXI à CCLXXV1I du Conseil privé, et l'on conserve dans les cartons de cette même collection, dans les portefeuilles de la Chancellerie et dans les liasses de la Secrélairerie d'État et de guerre, plus de trois mille placets en original. Sans doute, la plupart ne méritent pas que Ton s'y arrête, et justifient le mol de Dotrenge « plus soties les unes que les autres2 ». Mais il en est un grand nombre qui nous fournissent des renseignements curieux et parfois très intéressants sur l'état du pays.

Appels a la générosité du Souverain. — Il y a d'abord un certain nombre de requêtes absolument incompréhensibles 3, puis beaucoup d'appels à la

* Dans le registre CCLXXVII du Conseil privé, f° 208, nous trouvons l'analyse des pétitions n°s 9667 et 9683.

2 Dotrenge écrivait au prince-évêque de Liège, le 24 juin 1781 : « Hier, Sa Majesté a reçu un millier de requêtes, les unes plus sottes que les autres. » (Archives du Conseil privé de la principauté de Liège. Correspondance de Dotrenge.)

3 En voici un échantillon :

Aux père du publique Le bien faiseur Joseph

Lempereur et Roy

Me jettant devant les piets de mon grand monarc, Joseph-Albert C , maître char-

pantier et meuneuzai à Gand est avec sa famille tautalement renuer par les états de la Flandre qui savent marcher de piets sur Sa Majesté, donc que j'aprouverois clairement le trois doubles par liens propre condition et quitances et notice; surtout les quilances de L'ouvrage du pon de Lauvendegcn. C'est la grâce du supliant en présence

Joseph A. C.

En marge : Inintelligible.

(Archives du Conseil privé, cart. 462.)

générosité du souverain *; des demandes de pensions ou de pains d'abbaye par centaines; des suppliques de religieux qui exposent la misère dont ils souffrent -. Certaines sont présentées en termes bizarres : « M.-J. G... demande quatre louis pour faire sa fortune et à trois petits enfants innocents et son mari malade au lit » 3. l'.-J. C..., organiste à Tervueren, expose que « présentement il n'y a point d'orgue, parce qu'il y a quatre ans qu'il est cassé, et il a tenu sa femme malade cinq ans, sept mois et trois jours » 4. Trois centenaires, un de Bruxelles, un d'Oslende et un de Frameries, celui-ci âgé de cent neuf ans et sept mois, demandent une pension. L'Empereur écrit en marge de la pétition : « Le département portera à ma connaissance si, par loi ou par coutume, il est établi que toute personne qui a atteint l'âge de cent ans dans les provinces belgiques est dans le cas de demander ou d'obtenir une pension viagère. Ceci décidera du cas proposé dans ce rapport, ne voulant point, quoique ce ne soit qu'une charité dans ce moment-ci, constater par là un droit à l'avenir. » Joseph. — Le prince de Kaunitz répondit : « Il dépend entièrement du bon plaisir de Sa Majesté d'accorder ou de refuser de pareilles grâces. » — Nouvelle annotation de l'Empereur : « J'accorde dans ce cas qu'on fournisse l'aumône convenable 3. » Les deux autres centenaires furent traités de même 6.

i J. S « demande à l'Empereur de vouloir jeter une œillade de compassion sur le

suppliant, vu qu'il est chargé d'une femme et de six enlants. (Conseil privé, cart. 462.) — J , Henri, bourgeois de Bruxelles, âgé de 69 ans, père de dix-huit enfants qui ont occasionné sa ruine, supplie Sa Majesté de lui accorder un secours. » (Chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCII.) — En marge : « Ce genre de secours incombe à la ville. »

2 Ces requêtes furent envoyées à l'avis du Conseil privé. Celui-ci se montra peu favorable à l'octroi de secours de l'espèce. Faisant rapport à l'Empereur sur une pétition des Capucines de Bruxelles, il s'exprima ainsi : « Le Conseil ne voit pas que ces sortes de couvents, ne pouvant par état posséder aucun bien, et qui sont dévoués à la pauvreté au point de ne pouvoir vivre que de quettes, aient dans leur pauvreté même un titre de solliciter que le souverain vienne à leur secours, tant il y a dans ce païs-ci de ces sortes de couvens inutils et vraiment à charge au public; et ces demandes se renouvel leroient ainsi de toute part, parce que la cause en est perpétuelle dans ces établissements. » (Conseil privé, reg. CCLXXV, f» 139.)

3 Secrétairerie d'État et de guerre, liasse 610, n" 133. * lbid., n" 47.

8 Archives de la Chancellerie des Pays-Bas à Vienne, D. 106/ad lit™ C 2/n° 1. 6 lbid., reg. CCXCII, litt. B, 8/31. Conseil privé, reg. CCLXX1II, f" 41.

F.-J. B..., fripier de son état, a été blessé en assistant à l'entrée de l'Empereur à Mons; il supplie le monarque de lui accorder une gratification pour lui permettre de se faire soigner; « il élait sur le rempart; pressé par la foule, il a élé jeté en bas de la otteur dans Taux, la boux, a tout son corps écrasée et des coites casse haire » '.

Les habitants d'Ellelbrùck, ruinés par un incendie qui a consumé quatre ceni quatre-vingts maisons, sollicitent une exemption d'impôts pour quelques années, et la concession du droit de ebasse et de pèche. L'Empereur leur accorde sur sa cassette une somme de cinq cents ducats, mais il estime que les dispenses de contributions dérangent les finances, et que la chasse et la pèche détournent les cultivateurs d'occupations infiniment plus profitables pour eux et pour le public -. Cependant il revint plus tard sur cette première décision, exempta les Ellelbrùckois de la taille et du subside ordinaire pour un terme de trois ans, et leur permit d'établir une foire franche 3.

Les créanciers du feu comte de Cobenzl s'adressent à la munificence du souverain pour être payés. Ils font valoir qu'ils ont eu confiance parce que, une fois déjà, la défunte Impératrice avait soldé les dettes de son ministre 4. Nous n'avons pu découvrir si Joseph suivit l'exemple généreux de sa mère.

i Ce malheureux avait dû subir l'opération du trépan, et sa femme était infirme : « Ce pourquoy ledit suppliant et suppliante, sortant de son lit porteure de son plancet pour ce mettre aux pids de V. M. pour le supplier au nom de Dieu notre père qui est au Ciel, et Votre Majestée impériale notre dieu sur la terre, un œul de compassion sur les deux plus infortunée qu'il eux sur la terre, une gratification Votre Majestée pour soutenir nos triste vie, sanx expoire de gerison, pour première et dernière grâce en attendant l'heure de notre dernière heure, que dieu du Ciel donne sa sainte (bénédiction) sur Votre iMajesté impériale et sur vos armes, tems sur terre que sur mer.

« A sa Majestée impériale roi d'Ongrits et de boem. » (Secrétairerie d'État et de guerre, liasse 610, n° 85). — Le pauvre fripier reçut un secours.

i Conseil privé, reg. CCLXXI, f° 6.

3 Ibid., reg. CCLXXII, f° 29, n° 174.

t « La confiance qu'eut en lui (Cobenzl) feue l'Impératrice-Reine de glorieuse mémoire, les honneurs dont elle daigna le combler, joint à ce qu'Elle avait déjà eu la bonté de faire acquitter ses dettes de ses propres fonds, ont tellement ébloui les Remontrants, qu'ils n'ont pas hésité d'accorder à ce ministre, respectable d'ailleurs par ses rares talens et vertus, toute la confiance qu'il pouvofl désirer dans leur crédit. » (Secrétairerie d'Etat et de guerre, liasse 610, n° 12.) — Cf. Discailles, Les Pays-Bas sous Marie-Thérèse, 50.

Des artistes sollicitent des subsides pour aller se perfectionner à l'étranger; nous trouvons dans cette catégorie de pétitionnaires le sculpteur Godecharles. Joseph II lui continue la pension de trois cents florins qui lui avait été allouée par Marie-Thérèse '.

Certaines gens invoquent l'aide du Prince en lui attribuant une puissance qu'il ne possède pas; tel un habitant d'Assche, qui espère « que Sa .Majesté cassera le testament que sa cousine germaine a fait en faveur de sa servante, au préjudice des héritiers naturels » -.

Un grand nombre d'inventeurs de remèdes merveilleux voudraient bien obtenir une pension comme récompense des services éminenls qu'ils ont rendus à l'humanité ! La femme T..., de Mons, possède « un secret qui guérit radicalement les cancers et plusieurs autres accidens » 3. Elle est éconduite : « la pauvreté où la suppliante se dit réduite, annonce assez que son prétendu secret, quoi qu'elle en dise, a fait peu de fortune dans l'opinion publique » 4. Même décision en cause de Jean \V..., chirurgien à Gand, qui a inventé un « spécifique immanquable » pour la guérison du scorbut 5, et de L.-J. A. . . . , de Glimes, qui a découvert « le secret de guérir radicalement les skires et canser vulgairement nommé chancre, sans aucune amputation, parmi l'application des thopiques qu'il connoit propre à cet usage qu'il entreprendrait d'inclination de guérir de ce mal jusqu'ici cru incurable et sans Empulation les pauvres comme les riches » 6; de même pour L.-J. D..., possesseur d'un secret pour la guérison des chevaux, qui demande une pension « pour se mettre en réputation » 7.

Certains quémandeurs font étal d'une illustre origine : le marquis Vis-

1 Secrétairerie d'État et de guerre, liasse 611, n° 26.

"- Archives de la Chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCII, litt. R, n" 28/ii.

3 Conseil privé, cart. 456.

4 Ibid.

s II produit cependant de bien beaux certificats. En voici un : « Les soussignés déclarent que le sieur Jean W... leurs a guéri entièrement des infections dans la masse du sang et du scorbut ». (Conseil privé, cart. 459.)

6 En marge : « Ne se peut accorder. » (Conseil privé, cart. 459. — Archives de la chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCII, litt. B, 17/i53-)

'En marge : « Si le suppliant est habile dans l'art vétérinaire, il n'a pas besoin d'une pension pour fonder sa réputation. (Conseil privé, reg. CCLXXV, f° 161.)

conli, « rejeton de la célèbre maison de Milan-Visconti, laquelle tire son origine de Théodebalde, père de Mathieu le Grand, lige des anciens ducs souverains de Milan, onzième aïeul du remontrant », se plaint d'être réduit à une profonde misère; il voit sa requête repoussée '. Catherine de P . . . expose qu'elle a été « nécessitée de contracter des dettes, et, prévoyant un désastre prochain, elle supplie Sa Majesté de la pourvoir d'une dot à vie ». L'Empereur inscrit en marge : « Cette requête n'est susceptible d'aucune attention; ce serait une grâce sans exemple et qui ne saurait être justifiée par aucun bon motif -. » Il est à remarquer que si Joseph se montre généreux, et accorde des gratifications importantes, notamment à des familles d'anciens serviteurs de sa maison 3, il a beaucoup d'ordre dans ses charités, et il estime qu'il faut toujours utiliser l'homme encore capable de rendre des services, plutôt que de lui faire l'aumône 4.

Des auteurs besoigneux vantent le mérite de leurs livres dans l'espoir

d'obtenir un encouragement en espèces. B de S.. ..-P..., membre

honoraire de la Société d'émulation de Liège, a écrit un ouvrage « destiné à abréger et simplifier les études de la jeunesse »; il n'en donne pas le titre et se déciare « victime d'un de ces événements étranges qui naissent une fois tous les siècles pour attendrir et surprendre l'Univers » . Il ne s'explique

pas davantage 5. Une requête analogue émane d'un sieur B , auteur

d'un traité intitulé : Peut-on acquérir plusieurs lalens au centre de la

1 Secrétairerie d'Etat et de guerre, liasse 609, n° 11. — Archives de chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCIl, litt. B, n° i6/47.

2 Archives de la chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCIl, litt. B, n° 5/38.

3 Voir Secrétairerie d'État et de guerre, liasse 619.

4 Voici un exemple de cette règle que l'Empereur avait adoptée. Après la mort du prince Charles de Lorraine, on trouva sa succession grevée d'un grand nombre de pensions viagères qu'il avait accordées avec une libéralité peut-être excessive. Joseph en ordonna la revision, et fit dire à tous les pensionnaires encore en état d'occuper un emploi, qu'ils recevraient, au lieu de la pension, un traitement équivalent, en échange de services appropriés à leur âge et à leurs aptitudes. L'abbé Caussin, ancien gouverneur des pages, qui jouissait d'une pension de cinq cents florins, refusa de se soumettre aux ordres du souverain et d'occuper une charge dans la pagerie. Sa pension fut supprimée par décret impérial. (Archives de la chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCIl, litt. B,

5 Secrétairerie d'Etat et de guerre, liasse 610. — En marge : « Ne se peut accorder ».

débauche? Pourrait-on dans la caducité en produire les fruits, si on en

avoit négligé la culture pendant le cours de la vie [? J.-F. W , chanoine

régulier de Tordre de Sainte-Croix, prieur de Sury, au comlé de Chiny, « a rebâti deux fois la chapelle et le prieuré, s'est couvert de dettes, et cassé deux fois la jambe »; il est allé à Bruxelles à pied pour remettre un compliment en vers au monarque 2. Cela vaut bien une petite gratification! C'est

ce que pense également L , de Varennes en Lorraine, auteur, lui aussi,

« d'un panégyrique en vers de Joseph II »3. Un autre pétitionnaire fait valoir à l'appui de sa requête qu'il a composé une oraison funèbre de Marie-Thérèse, « qui aurait été regardée comme la meilleure de celles qui ont été faites aux Pays-Bas »; il est aussi l'auteur d'une grammaire française. Le docteur L « qui fit cesser par ses soins la peste de Marseille en 4769 », supplie Sa Majesté de faire éditer à ses frais un Traité sur les fièvres pestilentielles; le produit brut de la vente demeurerait acquis à l'auteur4.

i Secrétairerie d'Etat et de guerre, liasse 610. 2 A César Joseph II :

Le portrait que je fais de Joseph dit le grand

Sans art, sans fard, sans faste, en huit mots tout comprend :

César, Roi, Héros, Craint, Bon, Savant, Juge, Juste,

Et voilà le portrait de ce monarque auguste.

Ce siècle a donc enfin produit la femme forte Que toujours Salomon chercha sans la trouver. Dans tous les coins du monde en vain il la cherchoit ; De son être il douta jusqu'à sa parabole : Mais s'il vivoit encore, il croiroit, ma parole, VA diroit avec moi : Marie Thérèse c'est.

(Conseil privé, cart. 462.)

a Bienfaisant, généreux, à son peuple sensible,

Montrant aux champs de Mars son courage invincible, Repoussant les efforts d'un sujet insolent, Rejettant les plaisirs d'un sommeil indolent, Actif, intelligent, sage dans les combats, Servant dans ses travaux d'exemple à ses soldats. Peignons Joseph second, plaçons-le dans nos temples, 11 offre des Césars les augustes exemples.

(Conseil privé, cart. 459.)

•* Archives de la chancellerie des Pays-Bas à Vienne, reg. CCXCII, litt. A, 5/36. — Nous n'avons trouvé nulle part mention de la peste qui aurait désolé Marseille en 1769.