IV* LEÇON

( Suite de la PROPRIÉTÉ. — DO DROIT DE DISPOSER ; DE L'HÉRÉDITÉ. )

Messieurs ,

Après avoir, dans les précédentes réunions , par le raisonnement et par les faits , par l’analyse de la nature humaine et par des exemples de toute sorte , établi le caractère personnel, sacré, inviolable, de la propriété; après avoir constaté partout l’identité de la propriété avec la vie et son droit au respect dû à la vie , nous avons ajouté, en terminant notre dernière leçon, que ce n’est pas seulement au nom du droit, mais au nom de l’intérêt toujours conforme au droit, que cette propriété, émanation de la nature humaine , doit être acceptée et défendue. Nous avons démontré que la propriété , loin d’étre , comme on le dit trop souvent , une œuvre de spoliation à l’égard de celui qui est en apparence privé de ses avantages, est au contraire pour lui un secours indispensable et un infatigable auxiliaire.

Nous avons appuyé cette vérité de quelques-uns de ces phénomènes qui se reproduisent à chaque instant sous nos regards , mais où nous ne voyons pas toujours tout ce qu’ils renferment, parce qu’en raison même de leur

fréquence nos yeux cessent d’en être frappés. Vous vous rappelez cette citation expressive qui nous a fait en quelque sorte toucher au doigt ce que retire d’une société organisée sur le principe de la propriété celui-là même qui possède le moins et peut le moins donner. Vous vous rappelez cette disproportion saisissante entre un travail de quelques heures — le travail de muscles parfois bien faibles, d’une intelligence parfois bien bornée — et le résultat, merveilleux jusque dans son insuffisance, de ces faibles efforts et de ce travail borné. Messieurs, en présence de ce rayonnement universel, de cette expansion continue de la propriété, nous avons bien eu le droit de le dire : la propriété, loin de constituer une coupable usurpation sur le fond de la communauté , est au contraire le pionnier infatigable qui défriche incessamment pour tous le domaine de la communauté, le véritable , l’unique agent de cette communauté! Grâce à elle, ce qui sans elle serait toujours resté inaccesible à tous devient, en réalité, le domaine de tous. Par une de ces lois bienfaisantes dont la Providence a seule le secret et dont l’homme profile souvent à son insu — mais dont il profite toujours, pourvu qu’il respecte la justice — l’intérêt particulier se trouve le serviteur le plus sur de l’intérêt général. 11 s’établit un échange involontaire , mais incessant, de la richesse des uns avec la richesse des autres, de la richesse même avec la pauvreté ; communication mystérieuse et inévitable , qui rétablit à toute heure l’équilibre rompu en apparence, et qui fait jouir chacun , non-seulement de

ce qu’il a acquis par ses efforts propres , mais même d’une part considérable des biens acquis par les efforts d’autrui.

Énoncer cette loi, Messieurs, que nous n’avons pas faite, mais dont nous ne pouvons pas plus méconnaître l’intervention que les bienfaits, c’est répondre d’un mot à ces théories qu’on entend formuler tous les jours au nom du droit social, et qui se résument ainsi : Mais le propriétaire , mais l’inventeur, mais l’artiste a-t-il fait seul la richesse dont il jouit? N’est-ce pas la société qui lui en a fourni les éléments, qui a centuplé la valeur des résultats? N’est-ce pas la société qui, par conséquent, a créé la majeure partie de cette richesse? Et , si c’est la société , n’a-t-elle pas un droit sur elle? Cela est vrai , Messieurs : dans notre richesse à tous il y a une part qui vient de nous, une part qui vient de la société. Mais la distinction entre ces deux parts est impossible , et il ne faut pas songer à la faire par la loi , il faut la laisser se faire naturellement; il faut en laisser le soin à cette main toute-puissante dont nous venons d’admirer l'habileté. Elle saura bien, dans ce mélange confus de biens dus en partie à l’existence même de la société, faire revenir entre les mains de chacun la part qui émane de lui , comme elle sait , par les lois mystérieuses qui président à l’évaporation et à la condensation, ramener à propos vers leurs sources les e%ux éparses dans l’univers. Laissons faire la Providence, Messieurs, et fions-nous à elle du soin d’indemniser chacun du concours qu’il prête à autrui , par le

concours qu’il en reçoit. Chacun reçoit involontairement de tous; tous, à leur tour, reçoivent involontairement de chacun. ■ La société nous donne , nous lui* donnons. Que ce ne soit pas là une manière de parler, et que la communauté , dans cet échange incessant , ne soit jamais dupe, le fait général du progrès le prouve assez. Si chaque génération est mieux pourvue que la précédente, c’est apparemment que chaque génération laisse plus qu’on ne lui a laissé4. >

Il existe donc dans la société, Messieurs, un véritable communisme, un communisme naturel et inévitable, communisme équitable et bienfaisant qui s’exerce pour le bonheur de tous ses membres. Quant au communisme artificiel , cette protestation de l’envie égoïste et brutale , ce n’est pas le partage des biens de ce monde , mais leur destruction qu’il amènerait. Le communisme artificiel , Messieurs , loin de donner la richesse à ceux qui ne l’ont pas, empêche cette richesse de se former; et l’inégalité, contre laquelle, je le confesse , il est parfois difficile de ne pas se sentir porté au dépit, l’inégalité elle-même, qui semble au premier abord un obstacle à la justice , n’est que le moyen et la condition de l’enrichissement commun. Je dis plus, c’est la voie d’une égalisation progressive qui élève sans cesse les hommes vers un niveau toujours croissant de bien-être et de prospérité.

Messieurs , toutes ces vérités , si claires déjà , de-

' F. Passt, Étude sur la propriété intellectuelle, p. 36.

viendraient plus éclatantes encore à vos yeux si je pouvais vous faire en détail la triste, cruelle et parfois plaisante histoire du communisme ; mais , bien que ce fût pour vous , peut-être , une tâche intéressante , et pour moi , grâce aux travaux d’autrui , une tâche relativement facile , je dois m’en abstenir quant à présent; vous trouverez cette histoire parfaitement présentée dans d’excellents et courts ouvrages : l’ouvrage de M. Sudre1, par exemple, et celui de M. Franck4, qui , dans une soixantaine de pages , a su tout dire. D’autres sujets réclament nos moments , et je m’en fie à votre sens droit pour reconnaître , après le peu de mots que nous en avons dit, que le communisme artificiel est insoutenable et odieux. S’il n’est rien de possédé ici-bas qui n’ait été acquis par une dépense de vie humaine, évidemment toute spoliation de propriété est plus qu’un vol , ou plutôt le vol est autre chose que ce qu’on croit communément, et ce n’est pas aux choses seules , mais à l’homme qu’il s’attaque ; c’est une atteinte à la vie elle-même, un véritable meurtre. Tout se transforme dès lors et s’élève. Dans les biens d’ici-bas nous apercevons quelque chose de supérieur à ces biens ; et , comme la mythologie montrait dans chaque objet une divinité protectrice et sensible , de même , Messieurs , sous la terre remuée , sous l’arbre planté , sous la maison bâtie , nous sentons la présence

* Sudre, Histoire du communisme.

Franc k, le Communisme jugé par l'histoire.

et le souffle (l'un dieu caché : l’homme , l’homme vivant. Tout s’anime aux yeux du poète bercé des gracieuses fictions du paganisme ; pour lui

L'écho n'est plus un son <jui dans l’air retentisse,

C'est une nymphe en pleurs qui se plaint de Narcisse :

le laurier est Daphné , qui souffre sous l’écorce ; le roseau que le vent faitsoupirer est la plainte du dieu Pan. De même , et à meilleur titre , tout s’anime aux yeux de l’économiste qui a su remonter à la source sacrée du droit : pour lui , la propriété n’est pas une idole vaine qu'on puisse frapper sans péril et sans crime : c’est un corps vivant qui résiste et qui souffre sous les coups qu’on lui porte ; pour lui , l’arbre pleure, la terre palpite , et sous le fer et le bois la chair et le sang protestent et se soulèvent. L’homme qui, par une loi inique ou par une action violente , s’élève contre la propriété de son semblable, renouvelle donc , en quelque façon, l’acte de Caïn maudissant la récompense accordée aux efforts et à la vertu de son frère ; il s’élève contre la bénédiction du Ciel , et , en méconnaissant cette bénédiction dans autrui, il attire sur lui la malédiction qui suit le crime et le blasphème.

Messieurs, lisez, dans les ouvrages dont je viens de vous parler , le détail de toutes les réalisations accomplies ou tentées du communisme ; suivez le communisme dans toutes ses phases, depuis le communisme légal de l’Inde et deSparte, appuyé sur l’esclavage, jusqu’aux sociétés fictives des communistes modernes ; et.

à mesure que le respect de la propriété diminue , vous verrez la misère s’accroître et la liberté décroître dans les mêmes proportions, car la propriété est le résultat de l’exercice de la liberté et du libre travail, et l’on ne touche pas à l’une sans toucher à l’autre. Cela est si vrai , que tous les auteurs de projets de communisme, soit complet, soit mitigé, ont été entraînés à porter atteinte à la liberté individuelle. Depuis Platon jusqu’à Babeuf et Cabet, vous verrez ces auteurs exiger, nonseulement la communauté des biens, mais la communauté de toutes choses , celle des enfants et celle des femmes même ; vous les verrez proscrire la famille , les arts, l’industrie, l’intelligence, la conscience enfin. Oui , Messieurs, l’intelligence et la conscience! et vous entendrez un Mably — homme cependant d’une intelligence élevée, et dont le talent et le caractère méritent à coup sûr des égards — vous l'entendrez , Messieurs, parler sur ce point comme s’il était le plus grossier et le plus stupide des hommes. Dans sa haine contre la propriété, il veut nous persuader qu'il n’y a de différence ni entre les intelligences ni même entre les forces physiques, et que l’éducation seule, par un artifice coupable, non-seulement a développé, mais même a créé ces différences. Il condamne, en conséquence, tout ce qui peut élever l’homme au-dessus du niveau de la brute; il interdit de lui apprendre quoi que ce soit; il proscrit les sciences et l’instruction, et il érige en loi qu’on ne pourra nulle part enseigner librement les devoirs de l’homme envers Dieu , envers ses sem-

blables, ni envers lui -môme, et que le législateur seul imposera à l’homme , sur ces points comme sur tous, les notions rudimentaires qu’il jugera utiles.

L’homme donc, avec les systèmes communistes, n’est plus qu’une brute parquée et repue. Et quand je dis parquée et repue, je dis trop! Parquée toujours, mais repue, c’est autre chose : repue en promesses avec un excès qui dégoûte et révolte, en réalité condamnée à un jeune perpétuel et à la mort par inanition. Lisez Fourier, Cabet et bien d’autres , et vous resterez stupéfaits de la capacité théorique des estomacs communistes ; vous verrez si l’homme est autre chose dans ce régime qu’un estomac , et si , à force de le tant occuper, il peut songer à autre chose qu’à le remplir. Mais reste à savoir s’il lui sera possible de le remplir. On promet aux adeptes cinq ou six repas par jour, tous plus beaux , tous plus succulents les uns que les autres: qui fournira la substance de ces repas? Le dévouement, la fraternité? Belles choses , sans doute ; mais où sontelles, et qui leur fera produire de tels prodiges? Est-ce par dévouement ou par fraternité que tout ce qui existe a été créé , que les richesses de ce monde ont été tirées du néant? L’homme fait parfois des actes de grand et noble désintéressement, sans doute; mais c'est plus souvent encore le sentiment du besoin qui le pousse et le soutient. L’un est l’exception , l’autre est la règle : le dévouement est d’un instant; mais l’intérêt, l’amour de sa conservation et de son bien-être , le besoin de soutenir sa famille , sont des mobiles de tous les jours.

C’est là ce que le communisme détruit; et c’est là, il faut bien le reconnaître, le seul rouage qui puisse faire marcher toujours la machine des sociétés humaines. Et, en vérité , si nous ne sommes pas sûrs de posséder le résultat de notre travail, si ce que nous prenons la peine de faire ne doit pas être à nous , si celui qui fait davantage ne doit pas avoir davantage, si chacun peut se dire enfin : « Quoi que tu fasses, quelque peine que tu te donnes, ton sort doit être égal à celui du voisin », qui donc voudra se décider à travailler1? Mais, Messieurs, l'on aura beau tenter d’établir cette égalité brutale et factice, l’on n’y réussira jamais; jamais on ne pourra maintenir ce nivellement que la force aura momentanément produit: car si l'un est plus fort, plus intelligent, plus actif, plus économe, s’il a moins de besoins ou plus de cœur, il échappe aussitôt

• Voici ce que dit M. E. Laboulayc, en racontant les débuts de la Virginie (Histoire des colonies, p. 80) : « Au début de la plantation, quand on était campé plutôt qu'établi sur un sol menacé par les'invasions indiennes, on essaya' dune vie toute militaire, d'une vie commune... On ne partagea point le sol : on défricha . on cultiva, on récolta en commun. Le produit fut recueilli dans un grenier public, et chaque semaine on faisait la distribution aux familles suivant le nombre et le besoin des membres qui les composaient.

» Cet essai fut désastreux ; point de goût, point d'ardeur pour un travail qui ne portait pas avec soi de récompense ; personne ne von lut prendre de peine, chacun craignant qu'un excès de labeur de son côté ne favorisât d'autant la paresse et l'inertie d'un voisin. Aussi la colonie fut-elle dans un état languissant jusqu'au jour où un gouverneur plus avisé fit donner a chaque colon un lot de terre particulier ; de ce jour date la prospérité de la Virginie, si l'on en croit les contemporains. »

« Chacun, dit un ancien historien , Beverly , étant instruit de ce

au niveau commun; il épargne, il capitalise, il s’enrichit, il se double, et la fourmi devient homme' ! Et, si vous laissez un moment l’inégalité reparaître; si vous laissez le plus fort être plus riche seulement un jour, aussitôt le communisme artificiel s’écroule, il cesse d’être, et le régime de la propriété reparaît à la place de la fourmilière que vous vouliez établir.

L’homme est l’homme. Messieurs, il n’est pas la fourmi ou l’abeille; mais, il faut bien le reconnaître , il faut qu’il soit l’un ou l’autre , car il n’y a pas de milieu, et il n’y a, pour les créatures qui peuplent ce monde, que deux modes d’existence possibles*: ou l’immobilité, des besoins fixes, une existence bornée à l’instinct, la vie de l’animal enfin végétant dans une égalité passive et invariable; ou le mouvement, le progrès, la vie grandissante de l’être raisonnable, qui , associant ses forces à celles de la nature, s’en approprie les richesses et recueille, dans un bien-être graduel,

» qui lui appartenait en propre, et assuré que son travail tournerait » à son profit . plusieurs devinrent fort industrieux , et l'on lâcha de » se surpasser les uns les autres en plantations , en bâtiments et

* autres commodités de la vie. On ne craignit plus aucun danger de » la part des Indiens. On fit de grosses donations â l'Eglise, au col- » lége, et pour élever les enfants des Indiens à l'école. Enfin nos gens » commencèrent alors â s'imaginer qu ils étaient les plus heureux du

* monde. *

On connaît l'expérience analogue faite en Afrique par le maréchal fiugeaud, et les déclarations des soldats reconnaissant eux-mémes qu'ils faisaient le moins possible dans leur culture commune, t Francs , le Communisme , etc.

* H. Passy, de l'Inégalité des richesses.

dans une augmentation incessante de ses jouissances, le juste salaire de son travail, le fruit légitime de sa conquête. C’est ce dernier ordre de choses qu’a établi la Providence. Elle pouvait faire de nous des animaux, mus par des instincts aveugles et n’ayant que la faculté de se renouveler en séries d’existences semblables; ou bien elle pouvait faire de nous, non-seulement des individus personnellement progressifs, mais une race d’êtres aux efforts desquels fût ouvert un avenir indéfini. Le plus beau rôle a été le nôtre; mais alors l’humanité ne pouvait être que ce quelle est. Il fallait qu’elle eût des besoins indéfinis, insatiables , exigeant des efforts sans cesse croissants; il fallait qu’au besoin satisfait un autre succédât, et que le bien acquis devînt une habitude cédant la place à de nouveaux désirs; il fallait que la machine humaine fût comme ces rouages disposés pour avancer toujours et qui ne peuvent revenir en arrière ; il fallait que les facultés de l’homme fussent expansibles, et non-seulement expansibles, mais variées et différentes ; il fallait que les goûts , que les aptitudes fussent diverses, que l’un fût habile aune tâche, l’autre à une autre; il fallait aussi que l’un fût plus habile que l’autre , ce qui devait rendre sa part plus grande, pour stimuler les retardataires, pour leur montrer le but , pour les pousser en avant par l’émulation. C’est la condition de l’humanité d’être destinée à l’inégalité; mais cette inégalité a ses compensations et apporte avec elle d’immenses bienfaits. Elle a ses compensations même ici-bas; car aux facultés plus

grandes, au travail plus énergique, sont attachés plus de responsabilité, plus de besoins, plus de fatigues et de peines, et l’on a pu demander combien de larmes peut contenir l'œil des rois. Elle a ses bienfaits , car le pas que fait l’un est toujours accompli dans une certaine mesure pour l'autre, et sans éclaireurs le monde n’avancerait guère. En tout cas , elle est partout , et la loi qui l’impose est sans exception.

Messieurs, vous entendez parler sans cesse de l’égalité bienheureuse des hommes primitifs, du bonheur de la vie sauvage au sein des forêts , dans ces solitudes où les fruits se présentent d’eux-mêmes à la main qui les cueille , où des sources d’eau limpide étanchent la soif, où l’air et l’espace appartiennent à tous. En vérité, il y a dans cette vie des forêts une inégalité bien autre et bien plus cruelle que dans notre vie civilisée. Allez au milieu des sauvages, et demandez-leur si parmi eux celui qui est fort, adroit, agile, celui qui sait le mieux manier la flèche ou la fronde , n’est pas bien loin de celui qui est faible , aveugle , infirme , et qui n’est destiné qu’à mourir, qu’on tue par pitié, parce que la vie ne lui est plus possible. Et puis revenez au milieu de notre civilisation , et comparez à ces différences produites par la force des uns et les infirmités de»autres, à ces misères de la vie errante, à ces longues et pénibles poursuites de la proie toujours trop rare, à cette pénurie absolue du plus grand nombre, à ces hommes massacrés en masse pour le plaisir d’un chef, comparez à tout cela les charmes , les jouissances , le luxe de nos

sociétés, opposés mémo à leur plus grand dénùment. Demandez-vous si le niveau du bien-être n’y est pas exhaussé pour tous ; si entre le chef d’usine et l’artisan , entre le riche propriétaire et le dernier des mendiants, qui trouve toujours au moins les secours de la charité ; entre l’homme plongé dans les délices et le pauvre ouvrier, qui a toujours pour le moins un toit; si entre ces extrêmes de notre société civilisée , il y a la même distance qu’entre les hommes de tout à l’heure. Entre manger le pain le plus grossier ou ne pas connaître le pain , il y a une différence à côté de laquelle s’anéantit celle qui existe entre le pain sec et la dinde truffée.

Oui, l’inégalité est nécessaire, l'inégalité est un bien pour ceux mêmes qui paraissent en souffrir. L’homme est parti de la misère , de la misère pour tous ; et , grâce à l’effort récompensé , au travail respecté, il arrive qu’il s’élève de plus en plus au-dessus de la vie "purement matérielle , entraînant sans cesse vers le niveau supérieur qu’il atteint ceux mêmes qui en paraissent les plus éloignés.

Mais c’est , Messieurs , trop insister sur ce point. Nous n’en sommes plus, en effet, à admirer le communisme complet; nous n’en sommes plus à dire, comme au siècle dernier; • Tout est bien sortant des mains de la nature, tout dégénère entre les mains de l’homme » ; nous ne pensons plus , avec le philosophe auteur de cette phrase célèbre, que c’est le fer et le blé qui ont tout perdu, et que celui qui a fait la première paire de sabots a mérité la mort : nous avouons que le sabot a

son prix , même à côté des chaussures plus élégantes et plus légères. Tout le monde, sauf de passagers entraînements, admet donc la propriété individuelle; mais beaucoup se demandent encore si l’on ne doit pas en limiter l’inviolabilité au propriétaire primitif. Tout le monde est d’accord pour laisser à l'homme le fruit de son travail , tant qu’il jouit réellement de ce fruit , tant qu’il l'a entre les mains; mais, s’il en sort, y a-t-il encore un droit , et la propriété ne cesse-t-elle pas d’exister avec la possession directe par le premier propriétaire? En un mot, la légitimité de la transmission ne peut-elle être sérieusement contestée? Elle l’a été de tout temps , en effet , Messieurs , par des hommes de haute valeur: elle mérite donc un examen particulier, et c’est cet examen que nous allons faire.

Messieurs, un mot, à ce qu’il semble, devrait suffire pour trancher cette question. La propriété , avonsnous dit, est sacrée ; donc elle est entière : la propriété est l'œuvre de l’homme ; donc elle doit être à lui sans réserve , il doit avoir sur elle uu droit complet, absolu. Il était libre de faire ou de ne pas faire, et q#el que pût être , moralement parlant , son tort de ne pas faire ou son mérite en faisant, la société n’a rien à y voir, comme elle n’a rien à voir dans les actes qui n’intéressent que nous et dont nous n’avons à répondre que devant Dieu. Ce que l’homme a créé lui-même , ce qu’il n’a pris à personne, il le possède, avons-nous dit,

sans restriction ; il peut le consommer, le détruire comme il l’entend. Or , s’il peut le détruire, pourquoi ne pourrait-il pas en disposer pour le donner à un autre? S’il peut user lui-même, pourquoi ne pourrait-il pas permettre à un autre d’user à sa place? Eh! n’est-ce pas pour cette destination précisément que la plupart des produits ont été créés? Si nous étions réduits à consommer personnellement tous les résultats de notre travail et, par suite, à ne faire que tout juste ce que nous pourrions consommer personnellement , combien l’usage de la nature resterait restreint, combien la propriété serait d’un faible service , et pour le propriétaire et pour le reste de la société qui partage avec lui ses richesses! Par la transmission, au contraire, l’usage de la propriété s’étend à l’infini , et ses bienfaits se répandent sur tous. Ce qui ne serait utile que dans une bien faible mesure devient utile dans une mesure immense dès qu’il est permis de l’échanger, de le donner, de le transmettre. Donc la faculté de transmission est le second degré du droit de propriété, sans lequel ce droit serait un germe mort-né; pour que ce germe pousse et fructifie , il faut que l’homme puisse avoir dflibres rapports avec ses semblables, qu’il puisse donner ce qu’il a su faire , recevoir ce que d’autres ont fait , et, par cet échange , augmenter ses jouissances, en augmentant celles de ses semblables , centupler son bien-être et poser les bases d’une incessante et réelle fraternité.

La transmission est donc un droit, Messieurs , et un

droit utile. L’homme possède la propriété dans un sensabsolu; elle est à lui seul, nul ne peut la lui enlever, nul ne peut restreindre l'usage qu’il lui plaît d’en faire, et lui seul peut en disposer à sa guise.

11 y a plusieurs manières de disposer. En dehors de la jouissance personnelle, qui, nous l’avons reconnu, n’est guère inquiétée de nos jours , la transmission peut revêtir plusieurs formes , que nous classerons sous trois titres principaux : le don, le prêt et Y échange. Ni l’une ni l’autre de ces formes n'est, dans aucune législation au monde peut-être , complètement libre encore et à l’abri de toute atteinte ; toutes doivent l’être. Laissons de côté pour le moment le prêt et l’échange, qui méritent un examen spécial. L’échange, nous n’avons pas besoin de dire, à vous Messieurs, combien nous aurons à nous y arrêter; et le prêt soulève aussi des questions d’une extrême importance. Mais réservons tes deux études pour nous occuper, du don , qui ne laisse pas que d’offrir également un grand intérêt.

Le don se présente sous deux formes: entre vifs et à la mort. Entre vifs, le droit de donner n’est pas contesté dans son ensemble : tous les codes le reconnaissent en principe; mais il reste soumis, dans la plupart d’entre eux, à un certain nombre de restrictions, qui sont , je le crois, de vraies atteintes à la propriété individuelle. Ainsi la loi française, par exemple, interdit de donner à certaines personnes (art. 908 et suiv.); elle révoque les donations accomplies en cas d’inexécution

des conditions, pour cause d’ingratitude, et pour survenance d’enfants (art. 953 et suiv.) Quant à la révocation pour inexécution des conditions, nul n’a rien à y redire. Le don , dans ce cas, était en réalité un contrat dont les clauses n’ont pas été remplies, et la mauvaise foi du donataire dégage le donateur. De même de l’ingratitude prévue et spécifiée. Mais, pour les autres restrictions , je répète qu’avec des autorités considérables je ne puis m’empêcher de les regarder comme une atteinte formelle à la liberté de disposer. Je ne vois pas pourquoi, lorsqu’on peut dissipcrson bien ouledétruire, on ne pourrait pas le donner à qui l’on veut, même à un enfant naturel , qui en a grand besoin peut-être , même à un médecin , même à un prêtre — sauf aux tribunaux , en cas de captation, de dol ou de faiblesse d’esprit, à apprécier la validité de Indisposition. Je vois encore moins pourquoi, lorsque, dans la plénitude de ses facultés et l’entière liberté do ses actes, on a transféré à un parent, à un ami, à un étranger même, dans les termes les plus formels et sans aucune idée de retour, tout ou partie de ce qu’on possédait; lorsque ce donataire est en possession , lorsqu’il jouit , ou lorsqu’il a détruit , vendu, modifié, engagé, un fait qui lui est absolument étranger viendrait changer sa situation , celle de sa famille, celle de tous ceux qui ont traité avec lui , et mettre tout à coup le désordre et le trouble dans ses affaires et dans sa vie. Le donateur pouvait prévoir le cas où il lui surviendrait des enfants et faire une réserve à ce sujet ; il le devait peut-être : mais , s’il ne l'a

pas fait, est-ce le donataire qu’il en faut punir? On songe à l’enfant de celui-là. Et les enfants de celui-ci , ne méritent-ils pas qu’on y songe? On croit garantir la justice , on encourage l’imprévoyance et l’injustice. Et , si nous recherchions l’influence morale de ces restrictions, il nous serait aisé de prouver que l’incertitude entretenue par elles est une chose 'fâcheuse à tous les points de vue, qu’une donation entièrement faite et acceptée ne peut être révoquée qu’au mépris de l’équité et au péril des relations de famille et de société ; que, bien souvent, la possibilité d’une révocation est une cause directe de fraude, de ruine, de trouble et de discorde ; que les donateurs, provoqués par elle à l’insouciance, agissent parfois même avec une pensée de calcul coupable, et que maintes fois, comme nous le verrons à propos des testaments, les difficultés qui s’élèvent entre les familles n’ont pas d’autres raisons que les changements inattendus qui surviennent dans leur position, dans leur bien-être, dans leurs rapports , par suite de l’imprudente et fatale prévoyance de la loi.

Ces atteintes à la liberté de disposer entre vifs, toutefois — restreintes à des applications particulières — ne sont pas dirigées contre le principe lui-même , et au fond ne seraient pas difficiles à effacer de la législation. Il n’en est pas de même pour les donations à la mort , pour l’hérédité. Ici , non-seulement quelques cas particuliers de ces donations ont été entravés, mais leur principe lui-même a été sérieusement et vigou-

reusement contesté. Dans le siècle dernier, un philosophe qui s’est fait un certain nom , l’abbé Raynal , écrivait :

« Un homme qui a terminé sa carrière peut-il avoir des droits? En cessant d’exister, n’a-t-il pas perdu toutes ses capacités? Le grand Etre, en le privant de la lumière, ne lui a-t-il pas ôté tout ce qui était une dépendance à ses volontés dernières? Peuvent-elles avoir quelque influence sur les générations qui suivent? Non. Tout le temps qu’il a vécu, il a joui et dû jouir des terres qu’il cultivait. A sa mort, elles appartiennent au premier qui s’en saisira et qui voudra les ensemencer. Voilà la nature.» (Raynal, Histoire philosophique des établissements des Européens dans les deux Indes , T. VIII, p. 245-247.)

Nous pourrions répondre . Voilà la guerre, voilà la lutte, voilà le meurtre et la discorde entre les hommes ; car, si le bien d’un mourant n’est plus à celui que le propriétaire a désigné , plus d’un se présentera pour recueillir cette succession vacante ou pour s’en emparer ; et qui l’emportera, sinon le plus fort ? Autant vaudrait une société de loups qu’une société où la propriété serait ainsi toujours en déshérence et livrée au premier venu. Mais nous avons bien d’autres choses à répondre. Constatons d’abord que Raynal n’a pas soutenu seul cette thèse ; elle a partagé la Constituante, où tous les matérialistes la soutenaient énergiquement.

■ Les matérialistes, dit M. J. Simon, pour lesquels il ne reste rien de l’homme après la mort, ne comptaient guère que pour

une superstition ce respect de la volonté posthume du testateur; et ils avaient avec eux les disciples des encyclopédistes, qui, révolutionnaires avant tout , et voulant faire de la société table rase , traitaient en ennemie toute doctrine dont la tendance était d’enchaîner le présent au passé, et la volonté des vivants à celle des morts. Mirabeau lui-même, quoique spiritualiste, s'indignait contre « ce despotisme testamentaire • ' dont la France portait encore le poids dans la distribution actuelle des fortunes, et qui, si on le maintenait, rendrait l’égalité impossible et la loi vaine. « Quel motif avez-vous pour pré- » férer la sagesse du testateur à celle de la loi? disait Robes- » pierre. L’homme peut-il disposer de cette terre qu’il a cul- » tivée, lorsqu’il est lui-méme réduit en poussière ? » Mirabeau, Robespierre, Tronchet lui-même, et tous ceux qui, dans des écoles diverses, voulaient supprimer le droit de tester, ou seulement le restreindre, réduisaient le droit naturel de la

1 On a vu plus haut que Mirabeau attribuait la création de la propriété h la loi ; il était donc parfaitement conséquent avec lui-même en lui attribuant il plus forte raison tout pouvoir sur la transmission des biens. Voici du reste son opinion, telle qu'il l a exposée lui-même dans son dernier discours sur l égalité des successions :

« Si nous considérons l'homme dans son état originaire, et sans société avec ses semblables, il parait qu'il ne peut avoir de droit exclusif sur aucun objet de la nature ; car ce qui appartient également à tous n’appartient réellement ù personne. 11 n'est aucune partie du sol, aucune production spontanée de la terre, qu'un homme ait pu s’approprier à l'exclusion d'un autre homme. Ce n'est que sur son propre individu.ee n'est que sur le travail de scs mains, sur la cabane qu’il a construite , sur l’animal qu'il a abattu . sur le terrain qu’il a cultivé, ou plutôt sur le produit même de sa culture, que l'homme de la nature peut avoir un vrai privilège ; dès le moment qu'il a recueilli le fruit de son travail , le fonds sur lequel il a déployé son industrie retourne au domaine général , et redevient commun à tous les hommes.

» Voilà ce que nous enseignent les premiers principes des choses- C'est le partage des terres, fait et consenti par les hommes rappro-

propriété à la possession viagère et considéraient la transmission comme un droit purement social, dont ils ne contestaient ni l’utilité ni la nécessité , mais qui , étant créé par la société, pouvait être légitimement modifié et limité par elle. • (La Liberté , par J. Simon, pag. •147.)

Messieurs, ces dernières paroles nous rappellent cette doctrine, que nous avons combattue (j’ose croire qu’il est inutile de la combattre de nouveau ) , suivant laquelle la loi était considérée comme l’origine du droit de propriété. Oui, la théorie qui limite le droit de propriété à l’existence de l’homme et qui fait cesser la propriété avec le propriétaire, cette théorie est bonne, elle est juste, elle est inattaquable, s’il est vrai que la propriété vienne de la loi ; si la loi qui la crée

chés entre eux, fini peut être regardé comme l'origine de la vraie propriété; et ce partage suppose, comme on voit, une société naissante, une convention première, une loi réelle.

» Nous pouvons donc regarder le droit de propriété tel que nous l'exerçons comme une création sociale. Les lois ne protègent pas, ne maintiennent pas seulement la propriété, elles la font naître en quelque sorte, elles la déterminent, elles lui donnent le rang et l'étendue qu'elle occupe dans les droits du citoyen. >

Il est impossible de ne pas être frappé de la similitude singulière de ce langage avec la doctrine de saint Thomas sur la communauté naturelle cl son partage par le droit positif, ainsi que de son étroite parenté avec celle de Rousseau sur le contrat social et l'état de nature. Mirabeau cependant , en parlant du privilège de I homme de la nature sur sa propre personne et sur le travail de ses mains, a touché b la vérité II lui a manqué, pour la distinguer clairement, de voir que la personne et le travail des mains sont en effet , b travers mille formes différentes, les seuls objets réels de la propriété; et que ce n'est pas la matière, mais notre travail et notre personne incarnés dans scs formes changeantes, qui la constituent.

peut, par conséquent, la régler: elle est bonne, elle est inattaquable, si l’homme est un être limité, matériel, isolé au sein de la société et du temps. Elle est mauvaise, elle est fausse, elle est insoutenable et odieuse, si ce n’est pas la loi, mais l’homme lui-même et son travail, qui créent les biens possédés par l’homme: elle est insoutenable et odieuse si l’homme est un esprit et non un corps seulement; s’il n’est pas un être isolé, un point perdu entre deux néants, mais un membre, un chaînon , une partie inséparable et indestructible d’une famille qui s’étend dans l'espace et dans le temps, reliée tout à la fois au passé et à l’avenir. Or comment douter de tout cela , et qui n’en porte la preuve en son cœur?

Voulez-vous, au reste, juger sur les faits, juger sans retour cette doctrine étroite? Vous n’avez qu'à vous transporter au chevet d'un mourant. Cet homme qui meurt est un vieillard qui a atteint les limites extrêmes de la vie, et jamais, dans cette longue carrière, il n’a connu un instant le repos. Il a travaillé soixante ans, quatre-vingts ans peut-être, avec une ardeur toujours égale! Pourquoi? Etait-ce pour lui, pour lui seul, pour ce présent qui maintenant lui échappe? Était-ce pour ne rien laisser à ses amis, à ses enfants, aux œuvres, aux études, aux créations de la bienfaisance ou de l’art dont la prospérité lui était chère? Etait-ce pour garder à peine, une fois descendu dans la tombe, ces cyprès qui , suivant le poète, doivent seuls rappeler un jour, à la surface du sol vainement embrassé par nous, notre

domination éphémère ? Était - ce pour combler de jouissances stériles ce reste de vie, depuis longtemps incapable de jouir? Messieurs, les cœurs de tous les pères, ceux de tous les hommes répondent à ma place. Quand un homme , ayant ce qui est nécessaire à son bien-être à lui, sûr de son présent et de son lendemain, continue à s’épuiser de travail, c’est qu’il a devant les yeux d’autres jours que ses jours, auxquels il veut pourvoir ; d’autres existences que la sienne, dont il veut assurer le bonheur, auxquelles il veut transmettre ce qu il peut produire d’inutile à la sienne ; c’est que cet homme, déjà mort à demi, veut revivre en ses enfants, en ses amis, en ses semblables , et qu’il y veut revivre non -seulement par la chair et le sang, mais par les biens qu’ils tiendront de lui.

Un octogénaire plantait.

Passe encor de bâtir, mais planter, à cet âge !

Disaient trois jouvenceaux, enfants du voisinage ;

Assurément il radotait.

Ainsi parlent la sottise et l’étourderie. Et que répond le vieillard ?

Mes arrière-neveux me devront cet ombrage.

Eh quoi ? défendez-vous au sage

De se donner des soins pour le plaisir d'autrui ?

Cela môme est un bien que je goûte aujourd'hui.

Ces paroles, c’est le langage du bon sens et de l’équité, et c’est les violer, c’est violer la propriété, même actuelle, que d’enlever à l’homme cette jouissance anticipée de l’avenir, qui est une manière pour

lui , et la plus précieuse souvent, de jouir personnellement dés maintenant. Et puis. Messieurs, comment ne voit-on pas que proscrire l'hérédité, c'est proscrire le travail? Cet homme qui , ayant travaillé dix ans de sa vie, a amassé tout ce qui suffit à ses désirs, s’il ne peut disposer autrement que par une consommation personnelle des produits qu’il pourrait créer encore , cet homme cessera de travailler pour se procurer cette disposition superflue. En frappant l’hérédité, vous tuez donc le travail; et en tuant ce travail, dont tous auraient profité, vous frappez la communauté tout entière: pour avoir plus tôt le trésor que vous croyez qu’elle renferme, vous tuez la poule aux œufs d’or.

Mais , Messieurs , supprimer l’hérédité , cela se dit ; mais cela peut-il se faire? Réduire l’homme à sa vie présente et passagère, limiter son influence en deçà du tombeau, vouloir qu’il ne fasse aucun acte dont les conséquences puissent atteindre plus loin , et , sous le prétexte qu’il n’est plus là pour en jouir, lui interdire l’avenir, est-ce en votre pouvoir? Ne voyez-vous donc pas, au contraire, qu’il n’y a pas un seul acte de sa vie, pas un seul, dis-je, qui ne soit d’une durée indéfinie, et dont les conséquences ne se fassent sentir malgré vous, et malgré lui parfois , non-seulement pendant tout le reste de son existence , mais pendant les siècles et les siècles? Non, Messieurs, rien ne périt de l’homme, pas un acte, pas une pensée, pas un sentiment : tout ce qui vient de lui va au delà du tombeau,

tout survit, tout est immortel. Et, pour ne parler en ce moment que de ce qui se transmet, le père, malgré que vous en ayez, ne laissera-t-il pas à son fils, avec la vie qu’il lui adonnée, l’héritage de son nom, de son intelligence , l’exemple de ses vertus et de sa moralité?

Retournons au chevet du mourant dont nous parlions tout à l’heure. Une loi barbare lui interdit de rien transmettre à ses enfants des biens qu’il a lui-même acquis. Un homme est là, un législateur qui se croit sage et qui n’est qu’imbécile : * Ta dernière heure est venue, lui dit-il, rien ne va plus t’appartenir: avec la vie la propriété t’échappe ; tous tes biens vont rentrer dans la masse commune , pour être employés , comme le veut l’abbé Raynal, au soulagement de l’indigence, au rétablissement de l’égalité, à l’encouragement des talents et des vertus’. Cela ne vaut-il pas mieux que de les donner à des gens qui n’ont rien fait pour les mériter, et qui peut-être en feraient un mauvais emploi ? Allons, poussière, retourne à la poussière ; mort, laisse vivre les vivants! » Et , en effet. Messieurs, à peine cet homme a-t-il fermé les yeux que le séquestre est mis sur ses biens; le fils est expulsé de la maison de son père ;

* « Entre les différentes institutions possibles sur l'héritage des citoyens après leur décès, il en est une qui trouverait peut-être des approbateurs : c’est que les bieus des morts rentrassent dans la masse des biens publics , pour être employés d abord h soulager l'indigence; après l'indigence, à rétablir perpétuellement une égalité approchée entre les fortunes des particuliers ; et , ces deux points importants remplis, h récompenser les vertus, à encourager les talents. » Rainai.. Id. id., p. ît?

tout au plus lui laisse-t-on le vêtement qu’il portait; il part les mains vides , absolument vides. Et le législateur triomphe, et il croit avoir rompu tout lien entre le fils et le père , entre le passé et l’avenir, entre la mort et la vie. Mais cet homme, avant d'exhaler son dernier soupir, s’est penché à l’oreille de son fils, et il lui a dit un mot ; et ce mot est plus que toute sa fortune. Ce mot, c’est une découverte précieuse qu’il a gardée dans lo secret de son âme pour la lui léguer, au moment de sa mort, faute d’autre patrimoine; ce mot, c’est une recommandation suprême qui servira , pendant toute la vie du fils , de ressort à son énergie et de sauvegarde à sa vertu; ce mot, c’est le souvenir du temps passé ensemble, c’est le dernier avis , le dernier conseil d’une longue expérience, ladernière expression d’un long dévouement et d’un long amour. Et puis , avant tout cela , n’avait-il pas déjà donné à ce fils bien des choses qu’on ne pourra lui reprendre? ne l’avait-il pas élevé, nourri, formé de ses mains, instruit de ses paroles et de ses exemples? Lui enlèvera-t-on aussi cet héritage? Non , Messieurs; cette meilleure part, grâce à Dieu, est à l’abri duvol et de la violence deslois. Qu’ilvienne maintenant, ce législateur matérialiste, qu’il vienne nous dire que cet homme était poussière et qu’il est rentré dans la poussière; qu’il vienne nous dire qu’il ne subsiste rien de ses volontés, qu’il ne peut plus rien après sa mort, et que l’hérédité est contraire à la nature. Et nous lui montrerons l’hérédité survivant, parce qu’elle est dans la nature, à ses tentatives insensées et iniques.

Nous lai montrerons ces enfants qui sont là, rappelant dans leurs traits, dans leur intelligence, dans leurs actes, l’image et les ordres de cet homme disparu. Audessus de la volonté des maîtres de la terre , nous lui montrerons la volonté plus forte de celui dont le corps n’est plus, mais dont l’âme subsiste, « invisible et présente», et qui, tout mort qu’il est, peut encore protester, proteste encore efficacement, contre la violation de ses désirs. Nous lui montrerons tout cela, et, s’il n’est pas insensé, si son esprit p’est pas fermé à toute lumière, son cœur inaccessible à toute émotion, il confessera son impuissance et son erreur. Il reconnaîtra que l’homme est autre chose qu’une ombre d’un jour, la vie autre chose qu’une flamme passagère, la propriété autre chose qu’une occupation temporaire , l’hérédité autre chose qu’un lien artificiel. 11 sentira la main de Dieu, visible dans les choses humaines; et il proclamera que la loi humaine est faible en présence de la loi divine, et que son rôle n’est pas de se substituer à elle ou de la nier, mais de la consacrer et de la défendre. Il déclarera avec nous , enfin, que le droit de transmettre à la mort est la conséquence inévitable du droit de propriété, et que l’héritage ne peut être méconnu qu’aux dépens d’une belle et sainte chose , de la liberté , de la moralité , de la spiritualité humaine.

Je n’en dirai pas davantage sur ce point, sur lequel, du reste , le sentiment général de l’humanité, quand il n’a pas été obscurci par les sophismes de quelque philosophe égaré, s’est prononcé toujours nettement. Mais

il est une chose que je liens à vous faire bien remarquer, avant de quitter ce sujet : cette chose, c’est que l’hérédité, connue le droit de propriété personnelle, ne s’exerce pas aux dépens, mais à l’avantage de tout le monde ; c’est que, comme la propriété, l’hérédité a un rayonnement indéfini ; c’est que, de même qu’à côté de la propriété individuelle nous avons trouvé la propriété collective naissant d’elle et grandissant avec elle, de même à côté de l'hérédité particulière il y a l’hérédité commune, invisible, universelle, s’exerçant infailliblement par le mérite de ces lois d’en haut que nous avons déjà signalées, lois que l’homme n’a point faites et qu’il est si souvent tenté de combattre. Il faut que cette vérité soit mise bien en lumière; parce que, si l’hérédité universelle, qui accompagne l’hérédité particulière, apparaît bien évidente à tous les yeux, celleci cessera enfin sans retour d’être un objet de crainte, de dépit et de jalousie. Pour y parvenir, Messieurs, nous allons recourir au même auteur qui , dans un si beau passage , nous fit apprécier l’autre jour la communauté cachée sous la propriété; il nous fera voir, non moins bien, sous l’hérédité individuelle, l’hérédité universelle. Et peut-être. Messieurs, vous l’ a-t-il déjà fait entrevoir ; car, si le dernier des artisans trouve chaque jour sous sa main et à si peu de frais le produit du travail de tant de générations et de tant de siècles, n’est-ce pas qu’il est, en réalité, l’héritier des générations et des siècles? Si la part de celui qui a le moins reçu des hommes est si grande, n'est-ce pas qu’à côté

de la part transmise par les hommes il a recueilli, sans le savoir , une part plus large transmise par Dieu ? Mais voici le passage dont je viens de parler :

« \ eut-on, dit M. Modeste, un moyen de toucher du doigt cette hérédité universelle ? Qu’on se demande ce que valent toutes ces découvertes amassées depuis le commencement du monde. Ce qu’elles valent? Eh! vraiment, supposez donc que, par quelque malheur, heureusement impossible , une série seulement deprocèdes industriels fût perdue, ceux de l’industne du verre, par exemple: est ce au prix d’un million de francs d’expériences et de tentatives que vous la reconstitueriez? Non, sans doute. Eh bien! jugez par là du prix de l'ensemble; et dans cet ensemble, remarquez-le bien, il n’y a peut-être pas un capital, pas un procédé découvert qui n’ait été transmis par un père à son fils, par un donateur à quelque donataire. Triptolème a eu vraisemblement des héritiers pour sa charrue , et l’inventeur anonyme du verre pour sa découverte, comme Ark wright en a eu pour sa jcnny, comme le chevalier Bonnelli en aura pour son métier électrique. Et pourtant, à quel prix vous procurez-vous le grain qu’a préparé la charrue, le veqpf le coton, Ialaine, le lin, filés, tissés et teints par vingt séries de procédés industriels ? Un mètre d’étoffe de laine coûte 6, 8, 10 francs, trois ou quatre journées de travail; un mètre d’étoffe de coton vous coûte 1 franc, une demijournée de travail; un. verre, 20 ou 25 centimes, moins de deux heures du plus humble travail. C’est que les machines, c’est que les découvertes travaillent pour vous gratuitement; c’est qu’en même temps que les inventeurs avaient des fils, tls avaient des frères, des parents, dont vous êtes les desremdants, et que la propriété, les capitaux, les fruits du travail et de l intelligence , sous toutes leurs formes , se souvenant mieux que vous, sans vous, de ces parentés inconnues, vous

ont compris d’eux-mvmes dans F héritage. De sorte qu’en définitive la propriété , le capital , contre lesquels une partie de la population se soulève, dans certains temps, en les accusant d’être une institution anlifraternelle , se trouvent être celle peut-être de toutes les institutions humaines qui atteste et respecte le mieux l’origine commune de tous les hommes, et leur rappelle le plus hautement leur qualité de frères 4.»

Certes, Messieurs, certes, quand on est arrivé avoir et à faire voir, à comprendre et à faire comprendre, aussi bien que le fait l’auteur de ces lignes, ce magnifique accord de l'intérêt de la communauté avec l’intérêt individuel ; quand on a restitué si clairement au genre humain ses titres de famille et sa fraternité méconnus ; quand on a contemplé ainsi , dans toute sa majestueuse splendeur, « ce grand partage des derniers nés » , accompli à toute heure, d'une manière si sure et si profondément équitable, « par la main gui ne se trompe jamais » ; quand on a vu ainsi face à face, pour ainsi dire, la justice, la bonté et la grandeur divines voilées sous l’imperfection et la faiblesse humaines; on peut bien parler « de ce frémissement que le souffle de l’esprit causait à Jacob » , et qu’inspire , dans toutes les sciences, à ceux qui les découvrent, la vue des lois mystérieuses de la nature et de l'humanité. Restons-en sur cette impression , Messieurs , car elle est bonne et elle confirme tout ce que j’ai dit déjà de l’accord des sciences et de l’harmonie du juste et de l’utile. C’en est assez pour aujourd’hui , d’ailleurs. Nous avons beau-

' De la Cherté des grains , etc., p. 3ïl.

coup à dire encore sur l’hérédité; mais le principe en lui-méme, le droit de transmission, d’héritage, est désormais , je l’espère , hors de doute dans vos esprits. Mercredi prochain , nous verrons où conduit l’application de ce principe aujourd’hui mis en lumière , et nous étudierons à ce point de vue quelques-unes des dispositions législatives les plus connues. Nous traiterons du droit d’ainesse, de l’égalité des partages , et, à ce propos, de l’intéressante question du morcellement, de la grande et de la petite propriété, de la grande et de la petite culture.