DIX-NEUVIÈME LEÇON

De V Avorteinent.

En médecine légale, on entend par avortement l’accouchement avant terme malicieusement provoqué par des alimens , des breuvages , des médicamens , des violences ou par tout autre moyen. Voici comment s’explique le Code pénal.

«Quiconque, par alimens, breuvages, médicamens, violences , ou par tout autre moyen , aura procuré l’avortement d’une femme enceinte , soit qu’elle y ait consenti ou non, sera puni de la réclusion. »

« La même peine sera prononcée contre la femme qui se sera procuré l’avortement à elle-même, ou qui aura Conseuti à faire usage des moyens à elle indiqués ou administrés à cet effet, si l’avortement s’en est suivi. »

« Les médecins , chirurgiens , et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens qui auront indiqué ou administré ces moyens, seront condamnés à la peine des travaux forcés à temps , dans le cas où l’avortement aurait eu lieu. » (Code pénal, liv. iii, art. Siy. )

Il résulte des dispositions de cet article , i ' que les auteurs de l’attentat dont il s’agit ne peuvent être poursuivis qu’autant que l’avortement a eu lieu et qu’il a été produit à dessein ,* quelque coupable que spit rintention de la personne qui a proposé l’emploi des moyens dits abortifs , si le crime n’a pas été consommé , la loi n’autorise point les poursuites ; % qu’il n’est pas nécessaire que le produit de la conception soit au moins âgé de vingt semaines , comme l’indique le code de Charles-

Quint, pour que le crime puisse être établi; en effet, la législation actuelle ne fixe aucune époque ; il suffit que 7’on ait pu constater l’avortement ; 3° que la culpabilité est plus grande, si des gens de l’art indiquent ou administrent des moyens capables de produire l’avortement, que lorsque la femme se fait avorter elle-même : les motifs de cette sévérité ont été exposés par l’orateur du gouvernement, qui dit : « Si la femme ne trouvait pas tant de facilité à se procurer les moyens d’avortement, la crainte d’exposer sa propre vie , en faisant usage de médicamens quelle ne connaîtrait pas , l'obligerait souvent de différer son crime , et elle pourrait ensuite être arrêtée par ses remords. » (Motifs du Code pénal, liv. III, tit. 3, chap. i®^.)

Le premier et le second paragraphe de l’article 3 17 du Gode pénal sont rédigés de manière à pouvoir être fort injustement interprétés , et il importe d’établir que tel n’a pas été le but du législateur j en effet, il est absurde d’appliquer la peine de la réclusion à l’homme dé l’art qui , pour combattre une maladie aiguë chez une femme enceinte , administre des médicamens plus ou moins actifs qui déterminent l’avortement, ou bien qui , voulant empêcher la femme d’avorter , conseille des moyens qu’il croyait propres à prévenir l’avorte-' ment, et qui, contre son attente, produisent un effet contraire; il en est de même du cas où une femme se procure l’avortement sans intention de le faire , en s’exposant à une foule de causes que l’on a appelées spontanées ^ et parmi lesquelles on peut ranger les odeurs fortes, les vêtemens trop serrés , l’abus des alimens irritans et des liqueurs spiritueuses , des mouvemens

brusques J et un exercice violent, comme la danse, le saut J les courses à pied, à cheval, en voiture, les chutes, etc. ; Userait encore impossible dé soupçonner la femme qui prouverait avoir ignoré sa grossesse ; nous en dirons autant des cas où l’avortement aurait été la suite d’une risque , de coups ou d’autres violences , si l’agresseur ignorait que la femme fût enceinte , ou si , le sachant , il n’avait pas eu l’intention de commettre un pareil attentat , ou la faculté de comprimer un premier mouvement irréfléchi. {Voyez Blessures.) l^e se* rait-il pas révoltant de condamner à la peine de la réclusion un accoucheur qui , pour sauver la mère , dans un cas de convulsions ou d’hémorrhagie utérine, procurerait l’avortement en terminant l’accouchement à une époque ou il serait difficile de supposer que le foetus pût vivre après la naissance ?

Mais en est - il de même, lorsqu’un homme de l’art provoque l’avortement d’une femme enceinte qui ri est pas actuellement en danger-, seulement parce qu’il juge le bassin assez difforme pour que la mort de la mère et de l’enfant arrivent nécessairement si l’on attend le terme de l’accouchement naturel ? Ici les opinions sont partagées : les uns regardent comme indispensable de recourir à ce moyen ; d’autres le qualifient d’illicite et criminel ; il en est enfin qui lui préfèrent l’opération césarienne et la symphyséotomie. M. Fodéré dit que l’avortement serait permis dans cette circonstance : voici sur quels motifs il établit son opinion. 3> i® On peut aisément déterminer l’époque de la grossesse où l’accroissement du foetus est assez marqué pour continuer de vivre sans qu’il le soit assez pour faire périr inévi-

tàblemènt la mère , en traversant le bassin. 2® Des femmes sont heureusement accouchées au septième ou au huitième mois de la grossesse , d’enfaris vivans , sans secours extraordinàïres^ tandis qu elles n’avaient pu être délivrées d’«ra enfant à terme que par l’opération césarienne ou par la symphyséotomie. 3° Si l’avortement est un Crihïe à une époque où le fœtus peut encore franchir les détroits , et où il est censé pouvoir vivre sans bccasionèr la mort de la mère, il faut appeler aussi de ce norri X accouchement avant ternie qu’on provoque chez Une femme attaquée de pertes utérines ou dé convulsions , et que les défenseurs de l’opération césarienne, d’àcCord avec l’expérience , règardent comme Tunique moyen de sauver la mère et Tènfant , ou du moins là mère. » Cés motifs, en apparence plausibles, nous semblent avoir été victorieusement réfutés par M. Gàpuron , dont nous allons reproduire les principaux àrgüraëns. a il est impossible qu’un accoucheur püisse indiquer , thème d’une manière approximative , en ayant égard à la suppression des menstrues , aux moùvemens du fœtus, au toucher, etc., que les dimensions dü fœtus par rapport à celles des détroits du bassin , sont telles qu’il pourra naître vivant et Continüèf à vivre après la naissance , tandis qu’il périrait plus tard si Ton ne déterminait pas Tavortemettt. h II n’ÿ a point de parité à établir entré Taccoueheinent naturel , qui à lieu à sept ou huit mois de grossesse j et î’avbrtèment provoqué à la mêmè époque : comment concevoir que Ton puisse déterminer en un ou deux jours, sans danger pour la mère ët pour l’enfant , l’assouplissement dtP col, la dilatation dé Torifice dePuterus, la rupture de la

poche des eatix , les douleurs de l’enfantement , été. ? lie sait-on pas d’ailleurs qije la plupart des femmes qui avortent à sept ou huit mois , par l’effet d'une violence quelconque , rtiettent au monde des fœtus morts , ét qu elles périssent au bout d’un certain temps , à la suite d’une hémorrhagie , de convulsions ou d’inflammation de la matrice ou du péritoine ? c Est-il permis de comparer l’avortement provoqué pour arrêter des convulsions , une perte utérine, résultat du décollement dû placenta , à l’avortement tenté pour remédier à une difformité du bassin ? Dans le premier cas , s’il y a perte , le produit de la conception doit être regardé comme un corps étranger qui sollicite les contractions de la matrice , et par conséquent une sorte de travail naturel , dont l’effet est la dilatation de l’orifice dè l’utérus j d’ailleurs le sang qui coule assouplit ies^ organes de la génération et les dispose à s’élargir ; dans l’autre cas, il n existe aucun de ces avantages , tous les moyens que l’on emploie sont brusques, violens et intempestifs ; l’observation démontre en outre qu’en terminant l’accouchement lorsqu’il y a hémorrhagie ou convulsions on sauve la mère et quelquefois l’enfant , tandis qu’il sérait peut-être impossible de citer un seul fait authentique où l’avortement aurait été provoqué avec succès dans le cas de difformité du bassin. Ces diverses considérations ont porté M. Capuron à admettre que l’opération césarienne qui a sauvé jusqu’à ce jour à peu près une femme sur trois , et même la symphyséotomie, doivent être préférées à l’accouchement prématuré.

Il est évident, d’après ce qui précède , que la médecine légale doit présenter peu de questions dont la so-

îution soit aussi difficile que celle de l’avortement ; en effet, lors même que le corps du délit n’a pas été soustrait, que l’on a pu constater l’existence d’un avorton, et que tout porte à croire que celui-ci appartient réellement à la femme que l’on soupçonne , comment reconnaître si l’avortement a été naturel ou provoqué? Combien la difficulté ne sera-t-elle pas augmentée, s’il n’est, plus permis d’établir que l’avortement a eu lieu, soit parce qu’il ne reste plus de traces du produit de la conception , soit parce que la femme ne présente plus l’ensemble des signes qui le caractérisent! Il faut l’avouer , presque toujours la préméditation de l’avortement s’établit plutôt d’après les preuves testimoniales que d’après les connaissances médicales ; il ne faut guère excepter, comme l’a dit le docteur Marc, que le cas où la mort de la femme permettrait de prouver par l’altération de quelques - uns des organes génitaux , qu’un moyen mécanique de faire avorter aurait été employé.

Les questions médico-légales relatives au sujet qui nous occupe , peuvent être réduites aux suivantes : 1° 7 a-t-il eu avortement? 2° l’avortement a-t-il été naturel ou provoqué ? 3“ l’avortement peut - il être simulé ou prétexté de la part de la femme ^ dans V intention de nuire a autrui et surtout d obtenir des dommages et intérêts P

PREMIÈRE QUESTION. — ¥ a-t-il eu avortement?

La solution de cette question repose sur l’examen de la femme et du produit expulsé.

Examen de la Jemme. S’il est fort difficile de con-

stater les signes d’un accouchement à terme huit ou dix jours après qu’il a eu lieu ( voyez pag. aSi), il l’est encore davantage de reconnaître l’avortement , surtout lorsque l’avorton est expulsé dans les premiers jours ou dans les premières semaines de la conception: les chan- . gemens occasionés dans les organes de la génération , par la sortie d’un corps aussi peu volumineux sont inappréciables; aussi s’accorde-t-on à admettre que l’examen de la femme , notamment quand elle n’est pas primipare , ne présente aucun moyen concluant de déterminer avant les deux premiers mois révolus de la grossesse, si l’avortement a eu lieu. Dans les deux premiers mois de la grossesse , dit M. Désormeaux , à qui nous devons une excellente dissertation sur l’avortement , il . arrive quelquefois que l’œuf est expulsé en entier sans douleur, et sans hémorrhagie remarquables , quoique dans la plupart des cas, la femme éprouve des douleurs et une hémorrhagie accompagnée de caillots , surtout quand après la rupture des membranes, l’embryon sort isolé du placenta; aussi les femmes croient assez fréquemment n’avoir eu qu’un retard, suivi d’un retour douloureux et abondant'des menstrues, tandis qu’elles ont fait un avortement. Heureusement, il est excessivement rare que le médecin soit appelé par les tribunaux pour décider si l’avortement a eu lieu avant le troisième mois , les femmes qui ont le dessein de se faire avorter n’ayant pas encore acquis la certitude qu’elles soient enceintes.

Les signes précurseurs, concomitans et consécutifs de l’avortement qui a lieu depuis le troisième jusqu’au huitième mois de la gestation , sont en général les

mêmes que ceux de l’accouchement; ils sont d’autantplus marqués que le terme de la grossesse est plus avancé : ainsi , pour ce qui concerne les signes concomitans , on rémarque des douleurs qui se succèdent régulièrement, en se rapprochant de plus en plus les unes des autres , et sé dirigent de l’ombilic vers l’anus ; l’orifice de l’utérus se ramollit et se dilate graduellement ; les membranes proéminent pendant la douleur ; la poche des eaux se forme, mais elle ne se rompt que dans les cas où le produit de la conception n’est pas expulsé en entier, ce qui arrive principalement lorsque l’avortement à lieu àune époque déjà avancée de la grossesse. Si cette poche s’est rompue , l’eau de l’amnios sort d’abord , puis le fœtus , le délivre et des caillots plus ou moins volumineux. En général les dôuleurs et l’hémorrhagie qui accompagnent l’avortement sont d’autant plus marquées que le jfœtus est plus âgé, et presque toujours l’hémorrhagie est plus forte que celle qui a lieu dans l’accouchement à terme. Si l’avorteméntest l’effet de (juelque manœuvre violente qui perce les membranes , quelle que soit l’époque de la grossesse, l’eau de l’amnios s’écoule prématurément, le fœtus est quelquefois expulsé avec facilité , mais la Sottie de l’arrière-fâix peut occasioUér les douleurs les plus atroces.

La plupart des signes consécutifs dont les auteurs ont fait mention sont peu propres à faire reconnaître si l’avortement a eu lieu : les femmes, ont-ils dit, éprouvent des frissons , des tremblemens aux extrémités : quelquefois lés memhrés abdominaux sont enflés ; la saillie des veines souscutanées disparaît ; la péau se décolore ; la marche est vacülanté; il y â des lassitudes

spontanées, affaissement et diminution presque subite des mamelles , etc. : ces caractères peuvent manquer , et lorsqu’ils existent, ils dépendent souvent d’une autre cause que de l’avortement.

Les signes consécutifs les plus importans sont ceux qui se tirent, comme dans l’accouchement, de l’état des parties externes et Internes de la génération , de l’écoulement qui se fait par la vulve , de la peau du ventre et de l’excrétion laiteuse ; ainsi le gonflement, la rougeur de la vulve, la dilatation du vagin, les tranchées utérines et les douleurs vagues qui vont se terminer vers l’utérus , dont l’orifice est plus ou moins béant , la flaccidité et les rides de la peau de l’abdomen , l’excrétion d’un lait plus ou moins aqueüx, la fièvre de lait, si le fœtus était déjà avancé , et l’écoulement des lochies ; tels sontles objets auxquels ilfaut avoir égard, lorsqu’on veutfaire servir l’examen delà femme àla solution du problème qui nous occupe. Nous ne rappellerons pas cè qiii a été dit à l’article accouchement, relativement à chacun de ces caractères , à la valeur qu’ils peuvent offrir , etc. {voyez pàg. 243) ; nous remarquerons seulement , pour ce qui concerne l’hémorrhagie utérine , quelle cesse ordinairement quelques jours après l’avortement , à moins qu’il n’y ait eu des accidens particuliers ; quelle peut ne pas avoir lieu lorsque les membranes , ayant été percées sans décoller le placenta , le fœtus et ses enveloppes déjà flétris , viennent à se détacher insensiblement de la face interne de l’utérus , et qu’il n’est guère possible de la confondre avec le flux menstruel, chez une femme saine , parce qu’elle est en général plus abondante et d’une plus longue durée

que loin de ranimer les fonctions, elle abat les forces, et qu’assez ordinairement le sang est sous forme de caillots plus ou moins volumineux.

On ne saurait trop recommander d’avoir recours à \ ensemble des signes dont nous venons de parler dans le paragraphe précédent , lorsqu’on cherche à décider si une femme est avortée ; aucun d’eux , pris séparément , ne pourrait suffire ; il faut aussi que l’examen de la personne soupçonnée ait lieu peu de jours après l’avortement j car s’il est indispensable d’agir ainsi quand on veut constater l’accouchement à terme , à plus forte raison devra-t- on le faire dans les cas d’avortement , où les traces du passage du produit de la conception sont en général beaucoup moins marquées. Lors même que les perquisitions ont lieu à une époque favorable, il faut user de la plus grande circonspection , pour ne pas rapporter à un avortement récent les altérations sonvexitpeusemiblesdes parties génitales, delà peau du ventre, etc., qui dépendent d’une hydropisie, de la suppression des règles, des hydatides, d’un accouchement antérieur, etc. Accouchement, pag. 243.)

M. Fodéré observe avec raison , que la peau de l’abdomen sera ridée et plissée chez une femme qui aura déjà été mère , et qui n’aura qu’une simple perte sans avortement, tandis qu’elle sera lisse chez une autre qui sera enceinte pour la première fois , et dont l’avortement aura été précoce.

Examen du produit expulsé. On doit surtout s’attacher dans une question d’avortement , à démontrer la présence de l’avorton, car alors il ne reste plus de doute. L’examen dont il s’agit ne présente aucune dif-

ficuké quand le fœtus , bien développé , conserve ses formes ; mais si le produit expulsé est un embryon encore fort jeune, il est facile de se méprendre si l’on n’apporte pas la plus grande attention , et de le confondre avec un caillot de sang ou avec une production pathologique développée dans l’utérus. Il faut alors placer la masse expulsée dans un vase rempli d’eau , et y projeter à plusieurs reprises de Veau , à l’aide d’une petite seringue , afin de détacher et de dissoudre les caillots de sang ; on doit surtout se garder de comprimer cette masse avec les doigts , de la remuer avec un morceau de bois, ou la pointe d’un couteau , comme on ne le pratique que trop souvent, ces manœuvres exposant à déchirer les objets et àperdre le fruit de toutes les recherches. Voyons maintenant quels sont les divers états sous lesquels se présente le produit de la conception.

Pendant les quatre premiers mois de la grossesse , il arrive quelquefois que le fœtus sort enveloppé de ses membranes entières; il ne s’agit alors que d’examiner celles-ci , de les inciser et de constater l’âge au moyen des caractères indiqués à la page 44- Voy. aussi Débris du produit de là conception page 21 4-) Dans certaines circonstances les membranes se rompent dans les premiers mois , le fœtus et le placenta se décomposent , et sortent sous forme d’une sanie brunâtre et fétide.

Il est des cas où après la mort de l’embryon ou du fœtus rien n’est expulsé ; le placenta continue de s’accroître , et il en résulte ce que l’on a appelé improprement mole de génération. (Voyez Débris du produit de la conception^ page 21 4-) Souvent le fœtus naît vivant

et périt peu de temps après ; il n’est pas rare de le voir sortir de l’utérus, quelques jours après qu’il a cessé d'exister : dans ces deux cas il est aisé de le reconnaître.

Il arrive aussi fréquemment qu’ayant péri à une époque assez avancée de la grossesse , il se conserve dans l’utérus jusqu’à la fin du neuvième mois : alors il offre des traces d’une décomposition particulière que nous ayons décrite à la page 333.

Dirons-nous avec plusieurs auteurs qu’il faut , dans certaines circonstances, avoir égard à l’âge de la femme, pour décider si le produit expulsé par la vulve est un embryon , un débris du produit de la conception, une concrétion sanguine , etc., ou , ce qui revient au même, admettrons-nous que, parce que la femme ne jouit ordinairement plus de la faculté d etre fécondée lors qu’elle a cessé d’être réglée, on doive éloigner toute idée d’avortement , par cela seul qu’elle se trouve dans l’âge de retour .P Ce serait consacrer un principe erroné 5 puisqu’on a vu des femmes plus que sexagénaires concevoir et accoucher après l’époque critique : la décisipu apportée par Belloc sur une femme d’un certain âge que l’on croyait être avortée , prouve tout au plus que cpt auteur eut tort s’il attacha une plus grande importance à Xage qu’à la nature du produit expulsé , pour établir que l’avortement n’avait pas eu lieu.