‹ Leçons préliminaires sur le Code pénal, ou Examen de la législation criminelle :Chapitre 24 sur 41 · Celui d’Oleron , réimprimé en 1S14, p · texte numérisé non relu

Celui d’Oleron , réimprimé en 1S14, p

n.“ Celui d’Aulouron , traduit en gascon, et imprimé de même en 1814, p. 5o.

Voilà, comme on le voit, des prélats révoltés contre les trois premiers articles de notre Charte. Ils ont fait leur alliance avec le vieux corps féodal: ils ont été dépouillés ensemble, ils ont traversé des périls communs, ils voudraient reparaître en commun sur la , scène, où ils pourraient encore moins tenir qu’alors qu’ils en onwété effacés : ils se tendent l’un et l’autre la main po|^ se protéger cl s’appuyer réciproquement: ils ne veulent pas voir qu’il leur est aujourd’hui impossible de reprendre ce qu’il leur a été impossible de

conserver. 'Pons leurs ellbrls h cel égard manifestent les prétentions au rétablisseineul d’une fc'odalité morte à toujours ils se placent en rébellion ouverte contre cet article lef de la Cliarie qui déclare tous les Français égaux devant la loi; ils tendent indirectement à anéantir l’art. 2, qui veut que les Français contribuent indistinctement, dans la proportion de leur fortune, aux. ^ charges de l’Etat. En détruisant ainsi 1 égalité civile', sans laquelle il n’est plus eu France de Gouvernement, ils se rendent évidemment passibles des art. 204 et 2o5 du Code pénal. ^

Une autre contravention non moins formelle à cet article 2 de la Charte et à toutes les lois qui en sont découlées, se trouve dans ce commandemént :

Hors le temps noces ne feras,

Payant la dlme justement.

En les réimprimant , plusieurs évêques ont senti la nécessite d’cfiàci r l’article de la dime; mais un trèsgraiid nombre a jugé à propos de le faire revivie. CeUii de Soissons l’avait d’ab nd rétabli ; il paraît qu’il s’est •amendé dans les éditions postérieures. Ce commandement est expressément consigné dansles catéchismes suivants :

1, ” Catéchisnft de Be.S|jjiÇon, réimprimé en P 72-

2, ” Catéchisme d’Avignon, réimprimé’ en

5." Catéchisme d’Aix et d’Arles, réimprimé en 1 8 1 4, p. 25.

4. * Catéchisme de Tarbes, réimprimé en 1814 ^ p. loi et ip2.

Il est -à remarquer que cet article a été réimprimé en 1 8 1 8 , à la vérité sans autorisation , mais aussi sans la c .

5. * "Catéchisme d’Olcron, édition française cl édition en idiome gascon , p. 55.

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