On le trouve éçnlement dans Lacss, tom. II, pag. 4S
faites sur les nesnres de sévérité , que la nécessité force ionTeat de prendre contre les détenus. Il résulte du ta^ bieau des peines disciplinaires infligées dans le péniten* cier, qn*cn i8a6 il y a eu sur too jours de détention 6 jours d'emprisonnement dans la cellule solitaire; en 18279 ce nombre s*est réduit à-i ; tn 1828, à 1. £a 1896, sur 100 jours de détention il y a eu 1 jour d'em-* prisonnement dans la cellule ténébreuse; pour les années 1827 et 1838, ce rapport est descendu à o,63 et 0^60. N<HU regrettons de ne pouvoir donner ici une statistique pitts circonstanciée; mais il résulte des renseignemens pris par nous sur les lieux , quon ne lait que très - rare« ment usage des mesures de discipline dont nous avons parlé.
Si Ton demande ce que signifie le nom de maison pé^ miienîiaire , on ne manquera pas de recevoir des réponses qui révéleront une grande dilférence des vues et une absence complète de clarté dans les idées. On entend souvent dire en Allemagne que le système pém'tentiaire e&t introduit depuis long-temps dans un grand nombre de prisons ailemaades, et que par conséquent rétablissement genevois ne contient rien qui soit nouveau. Cette assertion repose sur une grave erreur. Kous accordons volontiers que dans plusieurs prisons de TAllemagne de dignes fonctionnaires aient cbcrché à donner aux détenus Tbabitude d'une vie régulière, d leur fournir l'occasion d'amasser un petit pé» cnie, et à les préserver de la contagion des inclinations pcrvcnes : c'est ainsi que dans certaines prisons on a im* po^ aux détenus le silence le plus absolu; ailleurs 01^ va jmqu'i conCer à ceux d'entre eux qui se distinguent par lenr bonne conduite , de petits emplois de surveillance dans rintérienr de rétablissement » et on établit par ce mo)en une certaine émulation entre les prisonniers. Qui prétendrait nier que toutes ces institutions sont utiles et II. 30
bienfaisantes, et qa elles peuifent contnbver â l'araëliora'» tion morale des condamnés ? mais que dans les États où elles es^istent on ne prenne point le change, en croyant avoir adopté par là le système pénitentiaire. Considéré dans sa plus grande extension, Fesprit de ce système consisterait à nappliquer de peine qu'autant qu'elle pourrait servir à améliorer le coupable, et par conséquent à modifier chaque peine de la manière la plos propre à atteindre ce but. Si Ton envisage la question sous ce point de vue, le système pénitentiaire n'existe pas même à Genève,* car le Code pénal français, qui y est encore en vigueur, sauf quelques modifications introduites par des lois subséquentes, admet la peine de mort et d'autres châtimens,dontla nature est incompatible avec celle du système pénitentiaire. Ainsi restreint aux peines qui emportent privation de liberté, ce système consiste à tout calculer dans Torganisation de la prison de manière à obtenir l'amélioration immédiate du condamné. Alers il devient logique de déclarer que sa régénération réelle, c'est-à-dire la transformation complète de ses habitudes vicieuses, est la seule voie par laquelle le condamné puisse obtenir une abréviation de peine^ et il faut de plus qua cette abréviation soit proclamée par la loi elle-même comme la conséquence naturelle ( et je dirai presque comme le salaire légalement exigible) de son amélioration morale. C'est en supposant Texistencede ce principe, par suite duquel tout est ramené à ramélioratios du condamné, que l'on peut se rendre compte des institutions positives qui se rencontrent dans les pénilenciers, comme anssi de la nécessité où l'on s'est trouvé d'en exclure pla« sieors des moyens d'action dont on se sert dans les prisons fondées sur le principe de la terreur. Les institalions dont nous avons parlé d'abord , sont :
1/ Une séparation, rigoureuse entre les condamnés
correcliouicis et les condamnes pour crimes , entre les jeunes gens et les hommes roiVs; puis, enire ces derniers, nne cbssificalion fondée sur la nature de leurs crimes ;
a.* L'emprisonnement solitaire de nuit , en ce sens que chaque détenu a sa cellule à part ;
3/ Le silence pendant rou>Tage;
4.* L'introduction dans la prison de renseignement religieux et cfcmentaire.
On se tromperait fort» si Ton croyait obtenir le but de ramëiioralion en assujettissant chacun des fonctionnaires emploYCs dans la prison à des instructions où ses devoirs lui seraient tracés avec un détail minutieux ; le système pénitentiaire exige , pour être réalisé dans la pratique^ qu'on en confie l'application â des personnes qui, par caractère, sachent réimir la connaissance du cœur humain à IVnergie et à l'amour de leur devoir. Le médecin qui appliquerait â sts malades des recettes qu*il aurait d'abord déterminées d'une manière générale pour tontes les maladies de la même classe , courrait grand risque de faire peu de cures heureuses ; le fonctionnaire qui vou^* drait diriger une maison pénitentiaire d'après des instructions écrites a priori, n'arriverait certainement pas à son but. Cest là que r6>ide le grand secret : il s'agit d'étudier les individus, leurs besoins et leurs singularités, d*obsenrer les variations les plus légères qui s'opèrent en eux, el de découvrir avec promptitude , comme le médecin vra^ ment habile, les remèdes qui conviennent à tel individu en particulier. Ces qualités précieuses, sans lesquelles on ne peut se flatter d'atteindre le grand butdu système péttilenttaire, l'auteur de cette note se ptait à reconnaître qu'il 1rs a rencontrées dans M. Aubaiicl et dans les cheb d'atelier placés sous ses ordres.
?iousne nousdis^inlulons pas les ohi<*ctions par lesquelles
on cherche à contester en général le mérite dn système pénitentiaire. EDes consistent surtout a alléguer qu*en l'appliquant d'une manière logique, on finirait par ôter entièrement à la peine son caractère de terrification ; que le but qu on s*y propose n*est ni déterminé , ni même susceptible de détermination , parce qu'on est aussi peu d'accord sur la manière d'envisager ce qu'on appelle Yamélioration, que sur les moyens à employer pour l'atteindre^ que de cette manière il est impossible de donner à la. sanction pénale une efficacité universelle; que les AiSérences si prononcées qui existent entre les individus exigent aussi l'emploi de moyens diflcrens^tels qu'une sévérité sérieuse auprès de l'un, la douceur et la clémence anprès de l'autre; parce qu'enfin aucune garantie n'est lâ pour assurer que le but qu'on se proposait a été réellement atteint, et qu'ainsi on est obligé de laisser une large part à l'hypocrisie et à l'affectation. Nous sommes loin de nous dissimuler la gravité de ces objections; cependant nous pensons qu'elles s'adressent moins au système pénitentiaire en lui-même , qu'a l'idée exagérée et incomplète qu'on s'en fait très-souvent, et aux difficultés qui accompagnent toujours a leur début les eirtreprises grandes et vaste& Sans doute ceux qui s'imaginent qu'un officier qui^a servi, peut-être avec distinction, pendant un certain nombre d'/innées, a toujours les capacités nécessaires pour être un bon directeur de prison, et que de bons sousofficiers sont nécessairement d'excellens survxillans; ceux qui cherchent â lésiner autant que possible sur les appointemens de ces divers fonctionnaires, ceux-Iâ ne doivent pas espérer de fonder un bon pénitencier. On ne se fait pas non plus une idée juste d'un établissement de ce genre , en s'imaginant que toute la journée est consacrée â des essais d'amélioration , souvent fondés sur des caprices momentanés, et que la régénération des coupa-
bles doit être obtenue par des moyens d'un résultat aussi prompt et aussi immédiat que celui d*une saignée. Tel n'est pas le principe du système pénitentiaire : ce qu*il se propose, c'est, « d'agir en grand sur des masses par des m moyens faciles à employer et, jusqu'à un certain point, m unifonnes.' * Si le système pénitentiaire est appliqué de manière à iaire ton t-à-fait disparaître de la peine ce qui en elle est propre i effrayer ^ à intimider, si la prison cesse d*ètre un mal pour le de'tlnu, et que, par suite de je ne sais quelles idées mystiques, elle dégénère en école ou en assemblée religieuse , elle dévie encore de son but et elle adopte une tendance manifestement vicieuse. A ceux qui objectent le danger de rh}pocrisie et delà déception, l'auteur de cette note répondra ce que lui ont répondu a lui-même sur ce sujel et M. Aubanel , et M. Re) naud , directeur des bagnes de Toulon : « Ceux qui en sont déjà « venus au point de faire le bien, même par hypocrisie, « et qui continuent à agir de même pendant plusieurs anm nées, finissent par aimer en principe les habitudes que « d'abord ils avaient contractées par dissimulation , et • s*accoulument i une disposition d'esprit capable de leur « Caire apprécier les avantages du repos de conscience ; «, car la conscience ne se tait jamais entièrement, même m chez les plus grands criminels. * Du reste, l'hypocrite parviendra facilement à tromper un observateur superfidel; mais sa ruse n'échappera pas à l'homme qui connaît le cœur humain , et qui aura pu l'observer pendant des années entières et dans les situations les plus diverses.
Le système pénitentiaire n'exerce jamais une influence fîineste, et lors même que sur loo détenus il n'y en aurait que lo qui,i leur sortie de l'établissement, fussent réellement corrigés , ce fait seul suffirait pour faire appré- .
i. Bo»i| Traite do Droii péiul, ton. 111 , pag. 8^.
cier avec reconnaissance le mérite du système qui produit un tel résultat. Si, à côté des établissemens fondés par lui, rÉtat appuie encore les efforts des particuliers qui, parleurs associations philanthropiques, cherchent à seconder le gouvernement, à marcher de concert avec lui vers le grand but de Tamélioration des criminels, et surtout à soutenir ces derniers de leur appui bienveillant, lors de leur sortie de prison ,^certes alors le système pénitentiaire , entendu d*une minière éclairée , ne pourra que produire les plus beaux fruits.
Ce serait une erreur que de regarder la manière dont la législature de Genève a organisé le système péniteatiaire, comme la réalisation de Tidéal de cette institution. Qu il uous soit permis de relever ici les imperfections et les défauts les plus saillans du pénit^încier de Genève.-
i."" Nous blâmerons, comme elle lé mérite, lamamère étroite dont on a envisagé à Genève rinsiitulion de la maison pénitentiaire : on nadmet dans cet établissemient ni les femmes, ni même les hommes condamnés à un emprisonnement dont la durée n*atteint pas trois mois. Si l'on reconnaît en principe les heureux résultats du système pénitentiaire pour l'État, qui, par ce moyen, est garanti contre un grand nombre de récidives; on ne conçoit pa;) pourquoi on devrait rester indifférent pour le dan^r dont la société est menacée de la part des personnes que nous Tenons de désigner. L'expérience a démontré depuis longtemps que les délits appelés légers sont communément ceux par lesquels débutent la plupart des grands criminels, et que les individus frappés pour la première fois d'une légère condamnation correctionnelle, figurent le plus souvent, après leur libération, dans des affaires crimi^ nelies plus considérables. Si Ton répond qu'en général les femmes sont moins portées aux grands crimes, et ne menacentpas l'Etat de dangers aussi graves que les hommes.
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ao«s demandtfOBi i notre tour i tout crimiiulisle expé* rimenté, si les fewnes, mue fois quelles ont franchi le seuil de l'injuslice, ne sont pas bientôt capables des plus grands crimes, en tant quils nexigent ni une grande force physique, ni un haut degré de courage personnel. La plupart de ces prisonnières libérées deviennent par la suite les corruptrices des hommes, les complices, les espionnes et les receleuses fidèles des coupables. Si Ton nous objecte que des personnes qui n ont commis que de légers délits et ne passent que peu de temps dans rétablissement, ne peuvent être soumises â un système d'amélioration qui exige du temps et de la constance , et qu'on risquerait presque toujours de fûre des tentatives inutiles, nous rappellerons lancienne maxime, d'après laquelle des maladies, qui i leur origine eussent cédé à de légers remèdes, résbtent à toutes les tentatives de guérison, lorsqu'elles ont une fois pris racine '. Or, tout criminel est moralement malade, et Tintcnsité de sa maladie est génér»> Icment en raison de rénorroité de son crime; ainsi, c'est précisément celui dont le délit a été plus léger, qu'il conviendrait de soumettre à l'influence du système pénitentiaire, avant que sa maladie n'eut atteint nn degré dangereux. Disons la vérité : ce n est qu'une économie blâmable, une économie mal entendue, qui a empêché la législature de Genève d'étendre aux femmes et aux petits criminels les bienfaib du système pénitentiaire : quelques agrandissemcns dans le local du pénitencier remédieraient au mal. Celui qui connaît la tendance généreuse et le haut degré de culture du peuple genevois, ne peut qu'attendre avec une espérance confiante l'accomplissement d'un vœu aussi juste.
Prineiftiu chêtù : tero meduina parmiur, Cmm mtf/fl fer fo«s«' imraimgfë moroj.
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a."" Nous ne pouvons entièrement approuver les itsfrictions qu*on apporte à Genève a rémprisonnement so« litaire. D'après les statuts du pénitencier^ cet emprisonnement n est appliqué qu en qualité de peine de disciptnie à ceux qui ont commis des délits dans Tenceinte de U maison; tout autre prisonnier entre, dès son arrivée, dans le local attribué à tous les condamnés , et travaille avec eux en. commun. En agissant ainsi, on ne débute pas d*une manière bien choisie dans les tentatives d'amélioration, et Ton se prive de Tavantage d'observer de près le caractère du nouveau-venu. U semble qu il serait beaucoup plus sage de le faire rester pendant quelque temps solitaire dans sa cellule : ce t^nps serait employé à lui communiquer les premiers élémens de la lecture et de l'écriture, s'il ne les connaissait pas encore; sinon, i lui donner en général un certain degré d'instruction mù^ raie et religieuse; dans tous les cas on ne le ferait travailler que pendant un petit nombre d'heures de la journée, et ce travail aurait lieu dans la cellule. Parla on imprimerait une meilleure direction à son esprit, et pins tard le condamné ne verrait plus qu'un bienfait dans la permission de travailler en commun avec ses compagnons de prison; en même temps on observerait de près les dispositions individuelles du nouveau -venu, et Ton ferait un choix plus sûr des moyens d'amélioration qui seraient reconnus leur correspondre. En tout cas , cet emprisonnement solitaire préalable devrait être employé à l'égard de cenx qui entrent dans rétablissement en état de récidive.
3.** Nous devons aussi bldmer Tarrangement en vertu duquel tous les condamnés prennent leur repas en coin* mun. Il faut en général regarder la solitude comme un des principaux mobiles de l'amélioration-; d*nn autre côté, la surveillance même la plus exacte ne parvient qu^avec beaucoup de peine à écarter entièrement les conséquences