‹ Legislation appliquee des etablissements industrielsChapitre 78 sur 153 · MACHINES BT CHAUDIÈRES A VAPEUR · texte numérisé non relu

MACHINES BT CHAUDIÈRES A VAPEUR

1 22. Saite : fabrication et commerce des machines ou chaudières à

vapeur : articles 2 et 3.

i23. Suite : demande en autorisation^ instruction administrative^

décision préfectorale^ recours : articles 4-13.

124. Suite : épreuves des chaudières et des autres pièces concernant la vapeur : articles 14-21.

125. Suite : des appareils de sûreté dont les chaudières à vapeur doivent être munies; soupapes de sûreté^ manomètres^ alimentation et indicateurs du niveau de i'eau^ chaudières multiples : articles 22-32.

126. Suite : de l'emplacement des chaudières à vapeur : articles 3.3-45.

127. Suite : dispositions spéciales relatives à rétablissement des machines à vapeur employées dans l'intérieur des mines : article 46.

128. Suite : dispositions relatives à Temploi des machines à vapeur locomobiles et locomotives : articles 47-60.

129. Suite : de la surveillance administrative des machines et chaudières à vapeur : articles 61-66.

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