‹ Legislation appliquee des etablissements industrielsChapitre 85 sur 153 · EXÉCUTÉS SUR LES COURS D'EAU ET LEURS ARORDS · texte numérisé non relu

EXÉCUTÉS SUR LES COURS D'EAU ET LEURS ARORDS

1852. Bourguignat, Jrailécftfdrotl rural appliqué; 1 vol. in-8, Paris:

U* partie, tit. H, chap. m. Des eaux.

» Dalloz, XIX* volume du Répertoire méthodique et alphabétique de législation ; in-4, Paris ; v" Eaux.

1854. De Serrigny, Questions et traités de droit administratif; 1 vol.

in-8, Paris : v^" Cours d'eau Navigarles et \o^ !^avi-

GARLES.

1855. Dufour, Trmiié général de droit administratif appliqué ; 2* édit.,

7 vol. iskS, Paris : v« Cours d'eau.

» Rendu, Traité pratique du droit industriel; 1 vol. in-8, Paris : l'* part., sect. ii, chap. ii. Usines sur les cours d'eau.

' Ce prétendu deuxième tirage de 1853 n'est rien autre chose que l*édiiion ^ 1841, k laquelle il a été ajouté un titre nouveau et un supplément.

1856. Demolombe, Traité des servUudet ou tervicêt fonciers; % vol. in-8, Paris : t. I, p. 72 et suiv.

» Gaudry^ Traité de la direction et de l'iflflÊlUUion des machines à vapeur; 2 vol. in-8. Paris : t. II, chap. i*, sert.* iv. Service

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