SÉNAT

Documents parlementaires. — Projet de loi, n° 76. — Rapport, no 84. Annales parlementaires. — Discussion générale, p. 498 à 443, — Dis-

cussion des articles, p. 448 à 445, — Adoption, p. 445 et 446.

(Les ouvrages les plus importants, quant aux déléqués mineurs, sont en italique.)

Mexique et Pérou.

Guide to the mining laws of the world. Oswald Walmesley. London, 1894 (non traduit).

Olry. — Réglementation de l'inspection officielle des mines, minières, carrières. Paris, 1889.

Bulletin du ministère des travaux publics, avril 1887. Mexique.

Angleterre.

Recueil de rapports sur les conditions du travail dans les pays étrangers. Grande-Bretagne. Paris, 1891.

Van Overbergh. — Les inspecteurs du travail.

Discours de MM. Paris et Blavier au Sénat français, décembre 1885.

Haveu. — Les délégués ouvriers.

Final report 1894 of the commission of labour.

Enquête de MM. Firket et Desclaye.

Discours Denis, 16 février et Nyssens, 10 février. Chambre belge. Discours Fléchet, 3 février. Maroille, 18 février.

The colliery guardien 1898 (Impression sur l'exploitation des mines de houilles de Durham) nou traduit.

Circulaire du Musée social, 1897, série À, n° 416. Les mineurs européens.

Revue universelle, note publiée en 1891 par M. L. Demaret.

Etats-Unis.

Recueil de rapports sur les conditions du travail dans les pays étrangers. Etats-Unis. Paris, 1891.

Allemagne.

Discours prononcés à la Chambre belge (voir plus baut).

Circulaires de M. Gruner (Comité des houillères de France), n°° 224, 367, 546, 358, 312.

Enquéte de M. Fuster (Pétition-de comité des houillères de Westphalie).

France.

Principes généraux.

Féraud-Giraud. — Code des mines et mineurs.

Aguillon. — Législation des mines françaises et étrangères. Block. — Dictionnaire de l'administration française.

Rapport sur les mines. Piou, 1889.

Rapport sur les mines. Baihaut. 1886

Loi de 1800.

Rapport Clémenceau, 1884.

Cahier des doléances des mineurs de St-Etienne, Enquête Audiffred, 1886.

Réponse des ouvriers mineurs aux mémoires des patrons. Albi, Nouguiès, Plichon. — La silualion des ouvriers mineurs en France et à l’étranger. 1890.

Vuillemin. — Les accidents dans les mines, 1887.

Gomel. — Le projet de loi sur les délégués mineurs, Chaix, 1887.

Mémoires de M. Dupont. Chaix, 1887.

Discours Baihaut, Chambre 19 mai 1890.

La question des délégués mineurs. Ghaix, 1887.

Enquête législative, 1883.

Discours Blavier, 24 juin 1890, Sénat.

Mi Jay. — L'évolution du régime légal du travail. Revue politique et parlementaire, 1897.

Rapport Lacombe, 1896.

Discours Piou, 17 juin 1885; Chambre.

Discours Béral, 5 décembre 1885, Sénat.

Discours‘ Démôle, 5 décemhre 1885, Sénat.

Discours Blavier, 26 juin 1890, Sénat,

Discours Yves Guyot, 26 juin 1890, Sénat.

Rapport supplémentaire. Baihaut, 8 mai 1890.

Rapport Guillaumin, 1886.

Discours Basly, 24 juin 1887, Chambre.

Dumolard. — Thèse sur les délégués mineurs.

Discours Jaurès, 8 juillet 14887, Chambre,

Discours Béral, 15 juin 1888, Sénat.

Discours Basly, 24 mai 1889, Chambre,

Rapport Bérenger, 1889, Sénat.

Discours Béral, 24 juin 1889, Sénat.

Circulaire du 9 juillet 1890. Bulletin du ministère des travaux publics.

Conseil d'Etat, 11 mars 1892.

Circulaire du 19 août 1890.

Rapport Béral, août 1888.

Discours Francis Laur, Chambre, 8 juillet 1887.

Discours Piou, Chambre, 8 juillet 1887.

Séance du Sénat du 13 juillet 1889.

Séance du Sénat du 18 décembre 1889.

Séance de la Chambre, 7 mai 1885.

Circulaire ministériellle du 9 décembre 1897.

Discours Basly, 13 mars 1897.

Discours Thellier de Poncheville, 8 juillet 1887.

Circulaire du 17 février 1891.

Séance du 8 mai 1890, Chambre.

E. Pierre. — Droit politique et parlementaire.

Hauriou. — Droit administratif.

Circulaire ministérielle, 13 janvier 1892.

Discours Dumay, 19 mai 1890, Chambre.

Discours de Clercq, 8 juillet 1887, Chambre.

Discours Jaurès, 8 juillet 1887, Chambre.

Commentaire de la loi sur les syndicats professionnels. Ledru et Worms,

Circulaire 9 du septembre 1893,

Cassation, 5 mars 1885, 21 mars 1893, 18 avril 1896.

Revue de législation des mines, 1891.

Conseil d'Etat, 13 juin 1891, 14 mai, 20 juin 1891, 11 mars 1892.

Discours de Lanjuinais, Chambre, 8 mai 1885,

Discours de Hérédia, Chambre, 8 juillet 4887.

Discours Dejardin Weskinder, Chambre, 1887.

Conseil d'Etat, 22 février 1805.

Conseil de préfecture de la Loire, 7 et 21 novembre 1890, 27 janvier

Conseil de préfecture du Nord, 5 et 19 décembre 1890.

Circulaire du 9 septembre 1893.

Riston. — De l'institution des délégués à la sécurité des mines.

Nibaut. — Les déléqués mineurs, 1886,

Conseil d'Etat, 22 février 1895, 20 juin 1891, 31 juillet 1890.

Conseil de préfecture de l'Aveyron, 21 février 1894.

Circulaire du 17 mars 1891.

Circulaire du 19 juillet 1890.

Rapport Béral, 17 mai 1888.

Rapport Béral, 1890.

Conseil de préfecture de la Loire, 16 janvier 1891, 14 novembre 1891, 14 novembre 1890.

Conseil d'Etat, 3 juillet 1891, 21 novembre 1890.

Discours de la Batie, 24 mai 1889, Chambre.

Circulaire du 9 septembre 1893.

Discours Bérenger, 26 juin 4890, Sénat.

Conseil d'Etat, 16 novembre 1890.

Conseil d'Etat, 14 mai 1891.

Conseil d'Etat, 20 juin 1891.

Conseil d'Etat, 24 mars 1891.

Circulaire du 3 juin 1891.

Discours Blavier, 7 décemhre 1885, Sénat.

Discours Demôle, 7 décembre 1885, Sénat.

Code ouvrier. Paris, 1898. |

Circulaire du 12 février 1890.

Discours Béral, 9 juin 1890.

Circulaire du 30 septembre 1890,

Belgique

Exposé des motifs du règlement de-1884. l Les associations du travail en France et à l'étranger. Th. Villard 1889. Haveu. — Des délégués mineurs, 1895, (déjà cité).

Discours Nyssens, 9-10 février 1897, Chambre belge.

Discours Defuisseaux, 2 février 1897, Chambre belge.

Discours Fléchet, 2 février 1897, Chambre belge.

Discours Maroille 3 février 1897, Chambre belge.

Haveu. — De lindustrie houillère en Belgique, 1894.

Discours Roger, 5 février 1897, Chambre belge.

Rapport de la commission du Sénat. Cooreman.

Discours Braconier et Cooreman au Sénat, 6 avril 1897.

Rapport Fléchet, 1897.

Discours Mansart, 3 février 1897, Chambre belge.

Bollaert. — Les institutions ouvrières de Mariemont.

Morisseaux. — Les conseils de l’industrie et du travail.

Recueil de rapports sur les conditions du travail dans les pays étrangers. Belgique, 1890.

Lettre de la société de Mariemont au comité central industriel, 11 oct.

Discours Fléchet, 17 février 1897, Chambre.

Discours Montefiore Levi, 7 avril 1897, Sénat.

Discours Nyssens, 7 avril 1897, Sénat.

Discours Cavrot, 3 février 1897, Chambre.

Discours Carton de Wiart, 9 février 1897, Chambre.

Exposé des motifs du projet du gouvernement.

Rapport Warocqué, 22 mai 1896.

Discours La Fontaine et Bara, 6 avril 1897, Sénat.

Discours Woeste, 19 février 1897, Chambre.

Observations Warocqué et Destree, 24 février 1897, Chambre.

Observations Nyssens, T avril 1897.

Arrêté royal du 18 novembre 1897.

Discours Keesen, 6 avril 1897.

Circulaire du comité des houillères de France, n° 1407.

Arrêté royal du 13 octobre 1897.

Discours Hubert, 24 février 1897, Chambre.

Observations Mansart et Nyssens, 25 février 1897.

Discours Denis, 25 février 1897, Chambre.

Discours Destrée, 25 février 1897, Chambre.

Discours Destrée, 4 février 1897, Chambre.

Arrété royal du 12 décembre 1897.

Discours Somzé, 17 et 26 février 1897, Chambre.

Discours Daens, 26 février 4897, Chambre.

Résultats de la Loi francaise.

Proposition de loi Basly et Lamendin, 29 mars 1892. Rapport Basly, 8 juillet 1892.

Proposition de loi Basly, 3 mars 1894.

Rapport Lacombe, 1896 (déjà cité).

Proposition de la loi Basly, 6 novembre 1896.

Discours Basly du 13 mars 1897 (déjà cité).

Lettre du ministre du 23 octobre 1896 au préfet du Pas-de-Calais. Cassation, 24 juillet 1895.

Rapport Félix Martin. Sénat, 14 décembre 1896. Discours Helleputte, 17 février 1897 à la Chambre belge. Discours Nyssens, 10 février 1897. Chambre belge. Discours Roger, 5 février 1897. Chambre belge.

Lettre d'un ingénieur en chef.

Rapports des délégués des mines des Bouches-du-Rhône.

Conclusion.

Nyssens, Chambre belge, 24 février 1897.