MM. MM

M, a exposé.. .,oa bieaa dit , Messieurs,

Sur quoi le Conseil ,

Considérant qa

Considérant qu

Arrêté h i unanimité (^ ou à la majorité de membres du conseil et de des propriétaires plus forts

imposés. )

Art. x^'^.

Art 3....

Fait et arrêté .^ en séance , les jour et an susdits.

( Signatures des ( Signatures des

membres du conseil. ) Lauia cotises. )

Délits. ( Voyez Police des Eglises. )

Di^PENSES.

Aucune dépense x}e peut être acquitte'e que par le tre'sorier, etelle n'est régulière qu'autant qu'elle est comprise au budget, ou autorise'e extraordliiai renient.

Le règlement du 3o de'cembre 1800 contient les dispo^iilions suivantes , relativement aux de'penses :

Art. 2"]. Les marguilliers fourniront l'huile , le pain, le vui, Pencens , la cire , et généralement tous les objets d* consommatioa ne'cessaires à l'exercice du culte ; ils pourvoiront également aux re'parations et achats des. ornements , meubles et ustensiles de l'oglise et de la, sacristie.

28. Tous les marches seront arrétc's par le bureau des marguilliers, et signés par le pirésidcut, ainsi que les .mandats.

34.... Le bureau déterminera , dans la nit-me se'»nce ( tous les trois mois ) y la somme ne'cessaire pour les dépenses du trimestre suivant.

35. Toute la dépense de l'église et les frais de sacristie , seront faits par le trésorier ; et en conséquence , il ne sera rien fousni par aucun marchand oa artisan , sans un mandat du trésorier, au pied duquel le sacristain , ou tout autre personne apte à recevoir la livraison , certifiera que le contenu audit mandat a étt^ rempli.