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devront se relever pour ouvrir les barrières et les refermer immédiatement.

Les passages de niveau pour lesquels cette autorisation pourra être accordée seront déterminés par le préfet du département sur le rapport de l’ingénieur chargé de la surveillance, le maire de la commune et la compagnie entendus.

Les mêmes formalités seront observées pour les passages de niveau spécialement consacrés à l’enlèvement des récoltes, et que la compagnie pourrait être autorisée à supprimer pendant une partie de l’année.

TITRE DI

Du matériel.

Art. XX. Le matériel d’exploitation, machines, locomotives, voitures, wagons, etc., sera toujours maintenu dans le meilleur état d’entretien possible.

Les machines locomotives ne pourront être employées sur le chemin de fer qu'autant qu’elles seront conformes aux règlements en vigueur, et qu’aprôs avoir été soumises à toutes les épreuves prescrites par l’ordonnance royale du 22 mai I8T3. Elles seront d’ailleurs visitées le plus souvent possible par l’ingénieur chargé de la surveillance.

Art. XXL La compagnie sera tenue d’avoir des registres ou états de service pour toutes ses locomotives.

Sur ces registres qui devront être constamment tenus à jour, elle ouvrira un compte spécial à chaque essieu droit ou coudé, et sur ce compte, à côté du* numéro d’ordre de l’essieu et la date de son entrée , on indiquera l’épreuve à laquelle il aura été soumis au moment de sa réception, son service cl le travail qu’il accomplira.

Les mêmes dispositions seront applicables aux essieux des tenders et des voitures de toute espèce. Un numéro d’ordre sera poinçonné sur chaque essieu.

Art. XXII. Les locomotives , tenders et voitures de toute espèce devront porter d’une manière apparente le nom ou les initiales du nom du chemin de fer auquel ils appartiennent. Les voitures et les tenders devront enr outre porter un numéro d’ordre inscrit d’une manière apparente sur la caisse ou les côtés du châssis.

Art. XXIII. Les voitures destinées au transport des voyageurs seront d’une construction solide; elles devront être commodes et pourvues de ce qui est nécessaire à la sûreté des voyageurs. La largeur do la place atTectéo t’i chaque voyageur devra être d’au moins K» centimètres.

Les différentes caisses de chaque voiture seront ouvertes par deux portières latérales; chaque portière sera garnie d’un marche-pied.

La compagnie devra se conformer, pour les voitures de voyageurs, aux prescriptions de l’ordonnance du 10 juillet 1828 contenues dans les articles 1, 2, 3, 4 et 5 de cette ordonnance.

Art. XXIV. Les essieux des locomotives, des tenders, des voitures de voyageurs et des wagons de bagages, de marchandises ou

1 Les dispositions auxquelles je renvoie sont les suivantes , en] ce qu'elles ont d’applicable aux voitures des chemins de fer :

Art. 1". Les propriétaires ou entrepreneurs des voitures publiques allant A destination fixe se présenteront, dans la quinzaine de la publication de la présente ordonnance, dans le département de la Seine, devant le préfet de police, et dans les autres départements, devant les préfets et sous-préfets, pour faire la déclaration du nombre de places qu’elles contiennent, du lieu de leur destination, du jour et de l’heure de leur départ, de leur arrivée et de leur retour, à peine d’être poursuivis conformément à l’article 3, titre III de la loi du 20 août 1790.

Toute nouvelle entreprise est soumise à la même déclaration.

Lorsqu'un propriétaire ou entrepreneur de voitures publiques augmentera ou diminuera le nombre de ses voitures ou le nombre de places de chacuno d'elles, lorsqu’il changera le lieu de sa résidence, ou qu'il transférera son entreprise dans une autre commune, il en fera la déclaration préalable, ainsi qu'il a été dit ci-dessus.

Art. II. Aussitôt après la déclaration, les préfets ou sous-préfets ordonneront la visite dcsdiles voitures par des experts nommés par eux, afin de constater si elles sont entièrement conformes à ce qui est prescrit par la présente ordonnance, et si elles n'ont aucun vice de construction qui puisse occasionner des accidents.

Aucune voiture no pourra être mise pour la première fois en circulation avant la délivrance de l’autorisation du préfet, rendue sur le rapport des experts.

Les visites des voitures ne pourront être faites qu’au principal établissement de chaque entreprise.

Art. III. Le préfet transmettra au directeur des contributions indirectes copie, par extraits, des autorisations par lui accordées en vertu de l'article précédent.

Les directeurs ne délivreront l’estampille prescrite par l’article 117 de la loi du 26 mars 1817, que sur le vu de cette autorisation, qu’ils inscriront sur un registre.

Art. IV. Chaque voiture portera à l’extérieur le nom du propriétaire ou de l’entrepreneur et l’estampille de l’administration des contributions indirectes.

autres qu’on adjoindrait à des trains de voyageurs, devront être en fer martelé de premier choix. Ceux pour lesquels il ne sera pas justifié rigoureusement de eelte condition devront être rebutés.

Art. XXV. Un train ne se mettra en marche qu’après avoir été rigoureusement visité dans toutes ses parties, locomotives, tenders et voitures de voyageurs et de marchandises.

Art. XXVI. Les locomotives devront être pourvues d’un appareil propre à arrêter la sortie des flammèches par le tuyau de la cheminée, et d’un cendrier pour retenir les escarbilles tombant de la grille.

TITRE IV

Des Convois.