‹ Législation française des chemins de fer situation générale des chemins de fer et de la télégraphie électrique du globe ... par m. CotelleChapitre 123 sur 324 · Etats demandés · texte numérisé non relu

Etats demandés

464. .'i° Correspondance avec les préfets et avec le ministre des

travaux publics.

465. 6° Discussions dedroit. — Rapports consultatifs. — Exemple,

extraction du balast.

466. Chemin à concéder, — Proposition d’un syndicat. — Raisons

contraires.

467. Un choix à faire entre des pares actuelles de Paris. — La

moins encombrée.' — Aménagements spéciaux.

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