MINES ET CARRIÈRES

MINES ET USINES. — Embranchements. — V. Chemins de fer industrie. — 1

MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS. — Avis qu’il doit recevoir des changements dans l’ordre des trains, 129, 319. — Des changements aux prix autorisés, 320. — V. *up Table des arrêtas ministériels .

MONTPELLIER A CETTE (Chemin de Ter de). — Concession, 7. MOUVEMENT des gares et stations. — Fonctions; contrôleur du mouvement, 103. — Police, 111. — Voies, barrières, aiguilles, disques, tourniquets, lis. — Mesures de sûreté, initiative des Compagnies, 113, — Pou-

vnirs des préfets, 113. — Organisation des trains, 113. — Convois ordinaires, voitures de tome, classe, lit. — Conduite des locomotives, mécaniciens. chauffeurs, gardes-freins, lit. — Accidents a prévoir, 1U. — Nombre de ces agents, réglé sur le nombre des voitures. 115. — Locomotives en tête des trains; nombre; vitesse, 1 15. — Voitures ; limite du nombre. 115. — Matières exclues des convois, 116. — Signaux d’alarme, 116. — Eclairage; surveillance rigoureuse, 116. — Départ des convois et marche des trains,

116. — Attelage, rampons a ressort, ressorts de traction, no. — Waggons vides en avant, il». - Gardes-freins: nombre: leur place; signaux. 1177 — Départ des trains, intervalle de temps; ordre de départ dn chef de gare)

1 17. — ^Machines de reserve, 117, — Trains spéciaux ; avis avant le départ, 117. — tiares de bilurcalion : Irains en retard; départ forcé, 118. — V. Agents, Ingres, -Stations. — Feuilles de mouvement du materiel. 13.1. — Bulletins du parcours des machines, 134 — Agents du mouvement sur la voie, 135. — Retards, arrêt en route, 137. — V. Agent répartiteur du matériel, Chemins de fer.

MUNITIONS DE (iUERRE (Transport de), 409.

NIMES A MONTPELLIER (Chemin de fer de). — Concession. 7.

NORD (Chemin de fer du). — Concurrence de la navigation, 198.

OBJETS ABANDONNÉS DANS LES GARES. — Six mois après l'abandon, vente au profit du domaine, 307. — V. Magasinage.

OBLIGATIONS des Compagnies. — La Banque do France engagée visà-vis d'nn syndicat de Compagnies à opérer le placement et le recouvrement des obligations qu'elles émettent, 94. — Capital garanti par l’Etat* Inlfùd., 72. — 1

OCCUPATION TEMPORAIRE tics terrains, 389.

OCÉANIE (Chemins de fer de I’). — Etablissements anglais; Inlrod., 113.

OCTROIS. — Déclaration, responsabilité des expéditeurs, frais à la charge de la marchandise, 149. — Nouvel octroi, organisation à la charge de la ville, 834. — Etablissement do nouveaux postes d’octroi 5 la charge des communes, 306. — Tarifs d’octroi, ne s'appliquant qu’aux objets de consommation intérieure par les villes, 333. — Matériaux île remblais, déplacement de terrain, 333. — Charbons consumés sur la voie, non soumis à l'octroi, 333 — Devoir des Compagnies d'acquitter les droits; recours contre les expéditeurs; fausses déclarations de ceux-ci, indemnité, 373. — Formes de déclaration à emprunter à l’octroi de Paris; Inlrod., 47 et 49.

OUEST (Chemin de fer de i’). — Concession de 1855, 19.

OUVRIERS (Salaires des).— Preuve par témoins, 395.— V. Prud’hommes.

PACAGE DES BESTIAUX, 388. - V. Clôture.

PARAPETS. — Points d’arrêt et de descente des voilures où ils sont nécessaires, 393.

PARIS A ORLÉANS (Chemin de fer de). — Concessions de 1838, 13 • de 1839, 13 ; de 1853, 19 ; fusion, 19. ’

PARIS A SAINT-GERMAIN (Chemin de fer de). — Concession, 7.

PARIS A VERSAILLES (Chemina do fer de).— Concessions de deux che-

mins, T.

PARTAGE DES BÉNÉFICES entre l’Elat et les chemins de fer: Introd., 10.

— Chemin de 1er de l’Est, 57. — De Paris à l.von et a la Méditerranée, -18.

— Du Midi et du canal latéral A la Garonne, Ad.— D'Orléans, 59.— Contrôle des dépenses el des recettes, 410. — V. Registres.

PASSAGES A NIVEAU, tlî, 395. — V. Réglements.

PASSAGES A NIVEAU. — Barrières; postillons, 393.

PATENTE pour les chemins de fer, 5t, 249, 98». — Droit proportionnel applicable 5 tous bâtiments servant a l'exploitation, 2'>0. — Chemin de fer établi dans une usine, ajoutant 5 sa valeur locative, 250. — V. Impôts, PEINES CORUECTIONNELI.ES. — Selon la loi du 15 juillet 1845 ; mort et blessures, 250, 258, 29t, 314. — V. Accidents, — Cas moins graves. 254. 394 el suiv., 3T5 et suiv. — Peines diTCode, 259, 328 et suit, ,333. — Cas d'application de peines prononcées par des lois spéciales, 332 el suiv. — Délits concernant les télégraphes, 452, 453. — V. Condamnations.

PEINES qui ne se cumulent pas, 402. — Sauf le cas de la récidive, 402.

— En matière de contravention, les amendes se cumulent, 196, 248. PEINES du grand criminel, concernant les chemins de fer, 392, 393. —

Télégraphes, 453.

PÉNALITÉS. — Infractions aux arrêtés administratifs qui n'y sont pas soumis, 246.

PENTE déterminée par le cahier des charges, 28. — Maximum d'inclinaison des rampes, 28.

PENSIONS île retraite des agents des Compagnies, 108, 109. — V. Caisse de retraite de la vieillesse.

PERSONNEL DES COMPAGNIES, 104. — Exploitation, quatre groupes, 100, note. — Notes du personnel, 180, — Ordre hiérarchique et mutuel concours, 180. — V. Agents.

PERTES de colis. — Cas de responsabilité; déclaration du réclamant, cas d'aumissiiui, 281. — Exception de iioii iléclaraiinn de la valeur au depart, 281. — Waggon l'Un1 en entier, non responsabilité île la Compagnie, 2SI.

PÉTARDS. — Signaux détonants, mode d'emploi, 413. — Conséquences pour les conducteurs de trains avertis, 414.

PIÈCES DE BOIS, danger par leur longueur. — Règlements, 396, PLACES DES VOYAGEURS, choix rendu facile. 444.

PLACES (Nombre des) déterminé par les reglements, 119, 164, 446, PLANS INCLINÉS. — Précautions reglementaires, 413.

PLANTATIONS d’arbres el haies, à moins de six mètres des fossés d'un chemin de 1er, ttineinlc de 500 francs, 241. — Elagage des haies, conliaventionsde simple police, 243. — Secus, arbre» plantes le long des routes impériales el départementales. 21 1. — Conseil de préfecture; absence d'amende, suppression de l'encombrement, 245. — V. Contravention, Vroeèsverbal, Voirie (Grande).

PLANTATIONS ET ÉI.AGAGES.— Anciens règlements applicables aux chemins de fer, 24t. — Refus d'élagage, peines de simple police, 245, 389.

POLICE CORRECTIONNELLE (Tribunaux de). — Incompétents pour connaître d'une contravention de grande voirie, concernant un rbcmiu de fer, 210. — Délits commis sur un chemin de fer, étrangers a la loi du 15 juillet 1845, 259, 260 — Cas de renvoi à d’autres tribunaux, 251. — Ca> pour lesquels la compétence a change, relativement aux cahiers des chargis de chemins du fer, 252. — Contrat entions aux règlements concernant l’exploitation, 254 — IntuRisance de materiel, 254. — Absence

de tampons à rassort, 254 — De si k nal d’arrêt. *5*. — Surtaxe non autorisée, 25 N. — Tours de faveur, 255. — Port de l'uniforme necessaire, 856. — Faits punissables, commis sans pré méditation, n'ayant eu aucun résultat funeste, 156. — Blessures ou mort, pénalités, 256. — Catastrophe de Versailles, aucune faute prouvée, 257. — Celle de Fampoui, condamnations, 258. — Accident de Morel, condamnation, 259. — Cas de rébellion comte les agents, 259. — Contre des magistrats, 259. — Excuse de l'ignorance des règlements, non admise pour les agents, 260. — Ni pour personne t|uanl a la poste, 260. — Attichc d’une condamnation; cas où elle peut être ordonnée aux frais du condamne, 360. — V. Affiches.

POLICE DES CHEMINS DE FER. — Interruption du service, 36. — Mesures a prendre aux Irais île la Compagnie; mesures doflice; Compagnie entendue, 130. — Compagnie sans qualité pour poursuivre les contrevenants en snn nom, 240. — Prescription, applicable à des constructions occultes, 241, — Plantations et clagages ; infractions, tans défendus, refus d’elagage, amendes de simple police" 2H a 246. — Carrières; distance pour l'expbdlaliüii, 917. — Amendes de grande voirie ; constructions a moins de deux métrés; contravention de grande voirie, 246. —Contraventions multiples; cumul des amendes, 118. — Faits de simple police; exemples, 252. — Infractions aux cahiers des charges devenues punis-ablcn en vertu de la loi du 15 juillet 1813, 25.1, — Poursuites correctionnelles; iiisuflisance de materiel. 25t. — Trains de voyageurs; absence de tamnons à ressorts. 25t. — Accident par défaut de signal d'arrêt, 255. — Traités particuliers faits sans autorisation, 255. — Traités de faveur, infractions aux reglements, 255, — Introduction illicite, 255. — Introduction volontaire sur la voie de chevaux ou bestiaux, 256.— Agents sans leur unil'orinêT 256. — Faits criminels; blessures ou mort, 256. — t^aia-trophe de Versailles; renvoi de la poursuite, 256. — Catastrophe de Fampuux, peines appliquées, 258, — Catastrophe de Muret, peines appliquées, 258. — Fait de rébellion d’un voyageur contre les agents, 259; — d’agents contre des magistrats, 259. — Autres conliavention- de grande voirie, 308 et suiv. — Contraventions aux règlements de sûreté, 31 4 et suiv. — Accident de Saint- Germain, 31t. — Loi du 15 juillet 1815; texte et notes, 388. — Accident de la Fouilleuse, 39t. — ordonnance du 15 novembre I8i6 ; texte et notes, A02. — V. Contravention de grande voirie, Police correctionnelle, Hegtement.

POLICE (Tribunaux de simple). — Cas de compétence pour les chemins

de fer, 251. — Voitures réservées, infraction à cet ordre de service, quelle peine applicable? 3âTT

POMPES A INCENDIE. — Equipe spéciale, 17t. — Police des gares et stations. — V. Gares, Stations.

PONTS construits sur les chemins de fer. — Entretien A la charge des Compagnies, 200, 202,

PORT PAVÉ a l'avance, exclut toute garantie, 152. — V. Expédition de marchandises, Exploitation commerciale.

PORTUGAL (Chemins de fer de). — Progrès; Introd., 91. — Télégraphié, 91.

POSTE AUX LETTRES (Contraventions aux règlements de la). — (/ignorance et la bonne foi n'excusent pas, 260. — Inscription dans le service de la poste aux lettres; chef de gare punissable, 331. — Dépêche télégraphique, port du lieu d'arrivee à la destination, t61. — Temps d’arrêt aux convois; .-a suppression; appareil ; Introd , 26.

POSTES (Voilures de l’administration des). — Transport gratuit; train spécial et régulier de la poste, 45. — Voilure spéciale, 45. — Agent des postes charge d’une mission, 45. — Transports rétribues de convois spéciaux, 46 — Usage gratuit de plates formes, t6. — Convoi cxlraordiuatre, prix réglé de gre à gré, 46. — Voitures montées sur châssis et roues, aux frais de T administration des (>osle* ; entretien des voitures A ses irais ;

entretien des roues et châssis à la charge de la Compagnie, 46. — Heures de départ et vitesse des convois; règlement, 46. — En cas de changement , avis par écrit quinze jours a l'avance , 47. — Emplacement dans les gares; bureaux de poste el hangars, 47. — Accès des agents de la poste dans les «ar. s, 477 — 'XppârëîTs pôün*ôcn5ïïge des dépêches, TrtTX frais de l'.ulmimsir.iUon. 47. — Tard de 25 centimes par kilomètre de voilures placées en sus de la première dans les convois spéciaux n'exclut pas le prix de location des plales-tormus par le transport des inallesjiosles, 235. — Obligation contractée par une Compagnie de fournir a l'administration un tram régulier et journalier pour les de|M>clies, n'enlralnaii pas l'obligation d'y établir des voitures spéciales, 236. — Boste aux lettres, l'igumance des règlements n'excuse pas, 260. — Adiniuisu mon des postes, chargée des frais de construction îles voitures appartenant à son service, lie lest ni de la construction, nide l’entretien des iruelts, 305.— Halles- postes placées ad lilionnellement, pris de location des plates-formes, 305. — Le droit de 25 centimes par poste et par cheval est dû par l'entrepreneur de voitures sur un chemin île Ter américain qui emprunte uDe route postale, 3G2. — Dépêché télégraphique, transmise par estafette ou par relais de poste, 461. — V. Matériel, Lignes télégraphiques.

POUDRES (Transport des). 408. — Poudres et salpêtres, 411.