VL Ordre à suivre pour l’expédition des marchandises

Les colis, bestiaux, objets quelconques seront inscrits sur des registres spéciaux, au fur et à mesure de leur réception, dans la gare d’où ils partent et dans celle où ils arrivent. Sur les re. gistres de la gare de départ, il sera fait mention du prix total dù pour leur transport. Le mouvement en est soumis aux règles suivantes : 4° La Compagnie est tenue d’effectuer constamment avec soin, exactitude et célérité, et sans tour de faveur.

le transport des voyageurs, outils, marchandises et objets (juelconques qui lui sont confiés; 2° Pour les marchandises ayant une même destination, les expéditions doivent se faire dans leur ordre d’inscription à la gare de départ; 3° Toute expédition de marchandises est constatée par une lettre de voiture faite en deux expéditions : l’une est remise à l’expéditeur, l’autre reste aux mains de la Compagnie. Si l’expéditeur ne demande pas de lettre de voiture, la Compagnie est tenue de lui délivrer un récépissé qui énoncera la nature et le poids des colis, le prix total du transport et le délai dans lequel ce transport devra être effectué ; 4° A grande vitesse, les objets doivent être présentés pour l’enregistrement, trois heures avant le départ du premier train ; sous cette condition, les animaux, denrées, marchandises , objets quelconques , doivent être expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitpres de toute classe; 5° A petite vitesse, les objets à expédier le seront dans le jour qui suivra celui de la remise. Toutefois, l’administration supérieure pourra étendre ce délai à deux .jours ; 6° Par la grande vitesse, les objets seront remis à la disposition des destinataires, à la gare, dans le délai de deux Jieures après l'arrivée du train. Par la petite vitesse. Je maximum de durée du trajet sera fixé par l’administration, sur la proposition de la Compagnie, sans qu’il puisse excéder vingt-quatre heures par fraction indivisible de 125 kilomètres. Le délai total, formé de celui déterminé pour l’expédition et de celui du parcours et de la remise des objets, sera seul obligatoire pour la Compagnie; 7° Il pourra être établi un tarif réduit, approuvé par le ministre, pour tout expéditeur qui acceptera des délais plus longs que ceux réglés pour la petite vitesse; 8° Pour le transport des marchandises, il pourra être établi, sur la proposition de la Compagnie, un délai moyen entre ceux de la grande et de la petite vitesse, avec un prix intermédiaire entre les prix relatifs à chaque vitesse; — ît“ Lorsque la marchandise devra passer d’une ligne sur une autre, sans solution de continuité, les délais de livraison au point de jonction seront fixés par l’administration, sur la proposition de la Compagnie (art. 49 et 50).