CHAPITRE IV. EXPLOITATION. SECTION V. MOUVEMENT. If

mouvement des trains et des machines isolées sur chaque voie, quand il y u plusieurs voies, ou les points de croisement, quand il n'y en a qu'une. 2° A moins que la voie ne soit interceptée, il ne peut être dérogé sous aucun prétexte aux dispositions prescrites par le miuislre; dans ce cas, la circulation ne peut être continuée qu’avec les mesures de précaution ordonnées par les décisions ministérielles, la Compagnie entendue (R. A., art. 25; R. P. art. 17).

505. II. filles concernant le départ (T une station. — lu Aucun convoi ne peut partir d'une station avant l’heure déterminée par le règlement du service; 2* aucun convoi ne peut également partir d’uhe station avant qu’il se soit écoule, depuis le départ ou le passage du convoi précédent, le laps de temps qui a été fixé par le ministre des travaux publics, sur la proposition de la Compagnie; .'î° des signaux sont placés aux abords de chaque station, à la distance déterminée par le ministre, la Compagnie entendue, pour indiquer aux mécaniciens des trains qui pourraient survenir si l’entrée de la station leur est interdite ; 4° dans l’intervalle des stations, des signaux sont établis, sur les points désignés par le ministre, la Compagnie entendue, pour indiquer si le délai réglementaire est écoulé, si la voie est libre (R. P., art. 78); 5° dès que l'avertissement lui est donné, le mécanicien doit arrêter le train.

50G. III. Les points d'arrêt et de stationnement . — Sauf les cas de force majeure ou de réparation de la voie, les truins ne peuvent s’arrêter et stationner qu'aux gares ou aux lieux de stationnement autorisés pour le service des voyageurs ou des marchandises. Les locomotives, voitures ou waggons ne doivent pas stationner sur les voies atrectées à lu circulation (R. P., art. 19).

507. IV. Les plans inclinés , les souterrains, la vitesse maximum. les trains extraordinaires. — Le ministre détermine, sur la proposition de la Compagnie ; 1“ les mesures spéciales de précaution relatives à la circulation sur les plans inclinés, et dans les souterrains à une ou à deux voies, à raison de leur longueur et de leur tracé; 2° la vitesse maximum que les trains des voyageurs pourront prendre sur les diverses parties de chaque ligne, et la duré** du trajet ; 3' les mesures de précau-

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tion à prendre pour l’expédition et la marche des convois extraordinaires ; 4° l’expédition d’un convoi extraordinaire étant décidée, la déclaration doit être faite immédiatement au commissaire de surveillance administrative, avec indication du motif de l’expédition et l'heure du convoi (H. P., art. 20 et 21).

508. V. Signaux à donner. — 1° Les agents mentionnés en l’article 3 doivent être pourvus des signaux de jour et de nuit, à l’aide desquels ils donuent sur la ligne les avertissements nécessaires ; 2° toutes les fois qu’un train ou une machine isolée s’arrête sur la voie, des signaux d’arrêt sont faits à 800 mètres au moins à l’arrière, et à' la même distance à l’avant, si les deux voies sont interceptées, ou s’il n'existe qu’une seule voie ; 3° la Compagnie est tenue de faire connaître an ministre des travaux publics l’organisation de ces signaux, signaux à main de jour et de nuit, disques-signaux, boites détonantes, appareils électriques. En cas de brouillard ou de très-mauvais temps, les signaux de jour seront remplacés par ceux de nuit. 1® Le ministre fixera, la Compagnie entendue, les stations de postes télégraphiques (art. 22, 23 et 24).

509. VI. Les points if embranchement, les aiguilles, l’usage du sifflet. — 1° En approchant du point où une ligne d’embranchement vient joindre la ligne principale, le mécanicien doit modérer la vitesse, en telle sorte que, si les circonstances l’exigent, le train puisse être complètement arrêté avant d'atteindre le croisement ; le train doit toujours être arrêté complètement aux endroits désignés par le ministre ; 2° à tous les points d’embranchement, et, en général, partout où les aiguilles se présentent en pointe sur les voies principales, des signaux doivent indiquer le sens dans lequel les aiguilles sont placées ; 3® à l’entrée dans les gares extrêmes, le mécanicien doit prendre les dispositions convenables pour que la vitesse du train soit complètement amortie avant le point où les voyageurs doivent descendre, et de telle sorte qu’il soit nécessaire de remettre la machine en action pour atteindre ce point; 4» le mécanicien doit faire jouer le sifflet à vapeur, pour avertir de l’arrivée du train, à l’approche des passages à niveau, des courbes, des tranchées, désignés par les ordres de service approuvés par le ministre, des stations et des souterrains, et