CHAPITRE II
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| 1. Ce i/ue voulait la révolution.
L’ancien régime dominait sur l’Église, sous prétexte de la protéger. En réalité, les parlements traitaient le clergé en ennemi, et il l’était, en effet, plus par ses immuables prétentions, que par sa puissance réelle. Il pliait, il rampait devant le roi; il ne rougj^sait pas de dire à un Louis XV qu’il était uh monarque selon le cœur de Dieu. Ces flatteries intéressées n’avaient d’autre but que de se concilier la faveur du prince et de maintenir ses privilèges. Quand le pouvoir civil faisait seulement mine d’attaquer ses immunités, le fidèle clergé regimbait; jamais il n’abandonna formellement un seul de ses droits; il faut ajouter qu’il ne le pouvait pas, car ces droits étaient réputés divins, consacrés les uns par l’Écriture Sainte, les autres par les conciles. Cependant le' gallicanisme , pris au sérieux et poussé à bout, conduisait à la souveraineté absolue du pouvoir civil, et par suite à la subordination de l’Église. Le clergé acceptait le principe gallican , mais il se refusait à en subir les conséquences. Sur ce point le gallicanisme ecclésiastique se séparait du gallicanisme civil, dont les parlements étaient les organes. Les légistes ne contestaient pas l’indépendance de la puissance spirituelle, c’eût été se placer en dehors du catholicisme , mais ils cherchaient à subordonner l'Église à l’État. Cette doctrine aboutissait logiquement à l’établissement d’une église civile, placée sous la main du prince, comme en Angleterre. Mais les gallicans ne se sont jamais piqués d’être logiques; ils se gardèrent bien de faire le dernier pas dans la voie où ils étaient engagés; et en réalité, ils ne voulaient pas de schisme, ils prétendaient réunir
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les bénéfices do l’indépendance complète de l’État, do la subordination de l’Église, et les avantages de l’unité si chère à l’esprit français. C’était une entreprise contradictoire ; si les parlements réussirent à certains égards , ce fut à force de ruses et de chicanes. Ils professaient en paroles un profond respect pour la puissance spirituelle, mais ils demandaient aussi que la puissance temporelle s’exerçât sans entrave aucune ; ils l'étendaient jusqu’aux choses spirituelles, quand l’État avait un intérêt quelconque à y intervenir. De fait, sinon de droit, l’État dominait sur l’Église. Cependant cette domination trouvait des limites dans la constitution de l’ancien régime. Tout l’art des parlements ne put empêcher l’Église d’ètre le premier corps de l’État, corps privilégié, possédant le tiers ou le quart du sol, sans être tenu de contribuer aux charges publiques, dépositaire du patrimoine des pauvres et laissant presque mourir de faim ceux de ses membres qui supportaient seuls le poids des travaux apostoliques. Ainsi, tout en voulant faire rentrer l’Église dans l’État, les parlements furent impuissants à établir l’égalité, et à imposer le droit commun au clergé. La chose était impossible sous un régime qui était fondé sur la distinction des ordres et sur les privilèges des classes.
La révolution accomplit ce que les parlements avaient voulu faire. Réaction contre un régime de privilèges, son inspiration a été surtout l’égalité, l’unité; la liberté fut plutôt un moyen qu’un but. C’est ce qu’il ne faut pas oublier quand on apprécie les lois révolutionnaires. Au point de vue de ce nouvel ordre d’idées, l’Église ne pouvait plus former un corps dans l’État. Déjà avant la réunion de l’Assemblée Nationale, l’abbé Sieyès , dans sa fameuse brochure sur le Tiers-Etat, disait que les prêtres qui voulaient encore former un ordre , étaient du onzième siècle ou faisaient semblant d’en être , que le clergé ne pouvait être qu’une profession. Ce mot de Sieyès contient en germe
toutes les lois portées par la révolution sur l’Église. Dès les premiers jours de leur réunion, les États-Généraux répudièrent la division par ordres; c’était dire que le clergé ne serait plus qu'une profession. II restait à consacrer les conséquences de ce nouveau principe qui bouleversait les fondements mêmes de l’Église.
L’église catholique était église dominante en France, depuis la révocation de l’édit de Nantes. Cette position, incompatible avec l’idée d’un clergé qui ne formait plus qu’une profession , était également inalliablc avec la liberté religieuse proclamée au début de la révolution dans la déclaration des droits de l’homme , car cette liberté implique l’cgalité des cultes et des églises. Cependant on proposa à plusieurs reprises à l’Assemblée Nationale de déclarer le catholicisme religion de l’État. La proposition, d’abord faite par un évêque, fut rejetée 0). Un partisan des idées nouvelles la reproduisit, au moment où l’on discutait sur la vente des biens du clergé : c’était une satisfaction qu’il voulait donner aux sentiments catholiques de la nation. Nous nous étonnons aujourd’hui , et à bon droit, qu’une proposition pareille ait pu être acceptée par un ami de la révolution ; ce qui étonne encore davantage, c’est la faiblesse des raisons avec lesquelles on la combattit. Les membres les plus avancés de l’Assemblée hésitaient , non sur ce qu’il y avait à faire, mais sur la forme à donner au décret. L’on voit qu’ils étaient mal à l’aise, ils n’osaient pas dire ce qu’ils pensaient; au lieu d’aborder franchement la difficulté, ils la tournaient, ils essayaient de prouver que l’intérêt même du catholicisme s’opposait à ce qu’on le déclarât dominant; ils affectaient pour la religion catholique un respect qu’ils n’éprouvaient guère. Mirabeau, sans aborder le fond de la question, lança une de ces paroles vives qui entraînent les assemblées : « Noubliez pas,
(i)' Moniteur du 15 février 1790.
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dit-il, que d’ici, de cette tribune où je vous parle, on aperçoit la fenêtre d’où la main d’un monarque français , armée contre ses sujets par d’exécrables factieux qui mêlaient des intérêts temporels aux intérêts sacrés de la religion, tira l’arquebuse qui fut le signal de la Saint-Barthélemy ». C’était flétrir l’intolérance et l'hypocrisie qui se cachaient sous l’idée d’une Égl ise d’État, mais ce n’était pas dévoiler ni combattre ce que la proposition soumise à l’Assemblée avait de dangereux. Il ne s’agissait de rien moins que de maintenir tout le vieil édifice de l’Église, alors que la hache avait déjà entamé les fondements. Les hommes du passé , les évoques et les nobles, ne s’y trompèrent pas; ils se levèrent en masse pour la proposition. La grande majorité de la Constituante se contenta d’une déclaration qui était une fin de non recevoir conçue dans les termes les plus respectueux : l’on y disait que l’Assemblée n’avait aucun pouvoir sur les consciences et les opinions religieuses: que la majesté de la religion et le respect qui lui était dù ne permettaient pas qu’elle devint l’objet d’une délibération : que l’attachement de l’Assemblée Nationale au culte catholique , apostolique et romain ne saurait être mis en doute , au moment où ce culte seul allait être mis par elle au premier rang des dépenses publiques. Ces formules respectueuses ne trompèrent personne :« On se prévaut du respect dù à la religion , s’écria l’abbé Maury, pour nous refuser à lui rendre hompiage ». « Lorsque les Juifs crucifièrent Jésus-Christ, ajouta d ’Esprcmenil, ils lui disaient: « Nous vous saluons , roi des Juifs ». Quand la déclaration fut votée, les membres de la droite, d’un mouvement unanime, levèrent les mains au ciel, et protestèrent contre le décret. Le clergé et la noblesse avaient le projet de quitter l’Assemblée à l’instant où le décret serait rendu , et de se rendre en corps aux Tuileries pour déposer entre les mains du roi une protestation solennelle contre une décision qui anéantissait la
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religion catholique. Les ministres de Louis XVI n’ayant pas osé se prêter à cet éclat, l’on se contenta d’une protestation écrite : elle fut signée par 297 membres W.
Les protestations répétées des hommes du passé contre le décret de l’Assemblée Nationale qui refusait de déclarer le catholicisme religion de l’État, en attestent l’importance bien mieux que les discussions. Le clergé y voyait la ruine de la religion ; c’étoit en effet la ruine du catholicisme traditionnel qui se confondait avec l’Église. L’église catholique, de dominante qu’elle était, va être placée sur un pied d’égalité avec les autres églises : c’est dire quelle cessera d’être un corps privilégié. La constitution economique du catholicisme formait obstacle à l’égalité des cultes ainsi qu’à 1 égalité des citoyens. Le clergé possédait des immeubles d’une valeur de cinq milliards; cet immense patrimoine, géré par l’Église, à l’exclusion de l’État, n’était pas même soumis à l’impôt. Il en résultait que l’Église était en dehors de l’État, et au-dessus de l’État; la forccdes idées voulait qu’elle y rentrât, car une église propriétaire du quart du sol , et ne contribuant, pas aux charges publiques , blessait l’égalité religieuse tout ensemble et l’égalité civile. La sécularisation des biens du clergé était donc une nécessité du nouvel ordre de choses. Des esprits de bas étage, jugeant les hommes de la révolution d’après eux-mêmes, leur ont imputé d’ignobles passions :« Les richesses du clergé, dit un prêtre catholique, tentèrent la cupidité des novateurs modernes; la majorité qui vota la sécularisation étaient des intrigants intéressés et nécessiteux »(*). L’on a atissi dit que la réforme n’avait eu d’autre but que de voler l’argent et l’or consacrés au culte. Ces accusations témoignent contre ceux qui les portent. Les défenseurs de l’Église sont bien imprudents de prononcer le mot de
(1) Moniteur des 13 et 14 avril 1790. — Mémoires de Ferrières, livre V.
(2) Delbos, l'Église de France pendant la révolution, T. I, p.415,4l8;T.II, p. 1.
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cupidité, quand il s’agit du patrimoine des pauvres. Laissons là ces misères, et élevons-nous à la hauteur des hommes qui présidèrent aux destinées de la France pendant la révolution. La sécularisation n’était pas un but, mais un moyen; les embarras des finances furent l’occasion, on pourrait presque dire l’heureux prétexte ; la vraie raison fut que l’on voulait ramener l’Église à l’égalité, lui imposer le régime du droit commun. C’était une conséquence tellement logique de la révolution, qu'on peut affirmer que la sécularisation se serait faite nécessairement, quand même il n’y aurait pas eu de déficit. Ce que nous disons des biens immeubles de l’Église, est vrai à plus forte raison des dîmes qu’elle percevait sur les fruits de la terre. Les dîmes étaient si impopulaires , qu’elles disparurent au premier souffio de 89.
L’Église n’est plus un ordre, elle n’a plus de biens à elle; le clergé, comme le dit Sieyès, est devenu une profession. Quelle place va-t-il occuper dans la société française? L’Assemblée Nationale voulait le ramener au régime de l’égalité et du droit commun. Cela se pouvait faire de deux manières, ou en déclarant l’église catholique société libre comme les autres associations religieuses et politiques , ou en l’organisant sur le pied et d’après les principes de la nouvelle constitution. L’Assemblée Constituante ne pouvait pas songer au premier moyen. En effet, le mot de séparation de l’Église et de l’État n’avait pas encore été prononcé en France. La doctrine catholique considérait l’État et l’Église comme deux puissances indépendantes, mais unies; le prince était le protecteur-né de l’Église, et l’Église était l’appui moral de la royauté. Si l’Assemblée avait essayé de séparer ce que les conciles unissaient comme les membres d’un seul corps, on l’aurait accusée d’hérésie. De fait, elle n’y songea point, et le clergé pas davantage; y eùt-on songé, la séparation était impraticable au sortir de l’ancien régime.
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L’Assemblée Nationale enleva à l’Église ses immenses possessions; qu’aurait-on dit, si de plus elle avait laissé les ecclésiastiques sans traitement? C’est alors qu’on aurait eu quelque raison de crier à la spoliation. L’on aurait pu, il est vrai, donner un traitement au clergé, comme indemnité de ses biens, tout en lui laissant une entière liberté; mais la nation française avait trop de bon sens pour consacrer une pareille anomalie. L’Assemblée Nationale voulait rattacher le clergé aux principes de 89; or, en lui donnant l’indépendance avec un traitement, on lui permettait l’hostilité contre le nouvel ordre de choses et de plus on lui fournissait les moyens pécuniaires de faire la guerre à la révolution. C’eût été l’idéal de l’absurde.
Puisque le système de la séparation était impossible, il ne restait qu’à organiser le clergé de manière à ce que l’Église fût en harmonie avec la révolution, et que l’esprit nouveau pénétrât dans son sein. Le clergé était une profession; dès lors le ministère ecclésiastique , de même que les fonctions civiles , devait s’exercer dans les limites tracées par la circonscription départementale : cela entraîna une réorganisation des évêchés et des paroisses. D’après la Constitution de 91, la plupart des fonctions , même les fonctions judiciaires , étaient électives : on appliqua le même système aux fonctions religieuses. Il y avait dans l’Assemblée Constituante un petit groupe de chrétiens sincères qui rêvaient le retour aux premiers siècles du christianisme, les plus beaux, dit Fleury, que l’Église ait vus. Ils se mirent à l’œuvre et rédigèrent une constitution civile pour l’organisation du clergé. Il se trouva que les usages de la chrétienté primitive concordaient merveilleusement avec les principes politiques de la révolution. La chose était très-naturelle, car l'organisation de l’Église avait été démocratique, avant de passer par l’épiscopat à la monarchie pontificale : les fidèles élisaient eux-mèmes leurs ministres; il n’était pas question
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d’une institution canonique du pape, puisque la papauté, quoi qu’en disent les ultramontains, n’existait pas encore. La constitution civile reproduisit cet usage : elle satisfaisait tout ensemble les hommes pieux qui siégeaient dans l’Assemblée Nationale, et les hommes politiques qui voulaient accommoder le régime de l’Église à celui de la société civile.
Les hauts prélats qui faisaient partie de l’Assemblée Constituante, ne prirent aucune part à la discussion des innovations proposées par le comité ecclésiastique; ils contestèrent la compétence du pouvoir civil , et réclamèrent la convocation d’un concile national, et l’intervention du saint-siège. C'était demander que la révolution procédât comme avait fait l’ancienne royauté, par voie de concordat; mais pour peu qu’on réfléchisse à l’opposition qui existait entre l’Église et le nouvel ordre de choses, on doit avouer que tout accord, par voie de convention, éfoit impossible : c’eût été confier aux ennemis de la révolution le soin de mettre l’organisation du clergé on harmonie avec les principes de la révolution. Quoi de plus absurde? Le comité ecclésiastique répondit aux évêques que l’intervention de l’Église était inutile pour consacrer une constitution purement civile , et qui ne faisait que reproduire les usages de la chrétienté primitive : que c’était une question temporelle, qui rentrait dans les attributions d’une assemblée constituante. Tout le débat entre le clergé opposant et la révolution ne porta donc que sur la compétence du pouvoir civil : cela est si vrai que la plupart des décrets de l’Assemblée furent sanctionnés plus tard par le concordat. Examinons si les lois révolutionnaires avaient besoin de cette sanction.
§ II. Abolition des dimes.
L’Église ne tient plus aux dimes, cela est convenu, cela se dit du moins dans les mandements électoraux des évêques.
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Toutefois elle les regrette , et du regret au désir il n’y a pas loin. Un prêtre français, qui a pris à tâche d’exalter l’Église, et d’insulter la révolution, s’écrie, en parlant de la suppression des dîmes : « Quelle cruelle dérision ! Quelle impiété révoltante! Quelle lâche hypocrisie ! »(*) C’est un vrai cri de rage; la colère et le dépit ôtent même la mémoire à ce pieux lévite; il oublie que le clergé fit le sacrifice volontaire des dîmes dans la nuit à jamais célèbre du 4 août 1789. Nous croyons bien qu’il y eut de Vhypocrisie et de la lâcheté dans la rivalité de sacrifices que firent le clergé et la noblesse; nous ne doutons pas que plus d’un gros bénéficier regretta au fond du cœur les revenus qu’il sacrifia sur l’autel de la patrie. Mais l’impôt que les décimateurs percevaient sur le produit d’un rude travail était si odieux, qu’il ne trouva pas un seul défenseur au sein de l’Assemblée; on ne discuta que sur le point de savoir s’il fallait abolir les dîmes purement et simplement, ce qui revenait à faire un cadeau de quatre-vingts millions aux propriétaires des fonds grevés, ou si l’on devait déclarer les dîmes rachetables. La discussion présente encore une autre singularité. L’Église a toujours considéré les dîmes comme étant d’institution divine; le dernier concile général de la chrétienté, le concile deT rente, s’exprime encore dans ce sens. Il y avait certes parmi les représentants du clergé plus d’un canoniste convaincu que, toucher aux dîmes, c’était toucher à l’arche sainte : le moins que l’on pût faire avant d’abolir un impôt établi par Dieu même en faveur de ses ministres, c’était de demander le consentement de l’église universelle, ou celui de son organe, le pape. Cependant les mots de droit divin ne furent pas prononcés, et il ne fut question ni de concile ni de pape.
Le droit de l’Assemblée Constituante était incontestable. Le prétendu droit divin de l’Église aux dîmes est une invention
(I) üclbos, 1 Eglise de Fiance, depuis la convocation desÉtats-Gén.,T.I,p.357.
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cléricale : les titres mêmes invoqués par le clergé, dit Montesquieu, prouvent contre lui. Sans l’intervention de Charlemagne, les efforts répétés faits par les conciles pour introduire la dime, auraient échoué. C’est donc à une loi que l’Église devait ce revenu; or ce qu’une loi avait fait, une loi le pouvait défaire. Le droit divin, pris au sérieux, conduirait ici, comme partout, à l’absurde. Les prêtres de Moïse percevaient la dime, en vertu d’une loi révélée ; le droit divin est immuable , comme la vérité , à moins qu’une révélation nouvelle n’abroge la révélation antérieure : or, où est le texte de l’Évangile qui abolit les dîmes? Il faut donc continuer à les payer aux rabbins l Inutile d’insister sur un point que le clergé opposant lui-même n’a pas attaqué au sein de l’Assemblée Nationale. Quelques mots de Mirabeau suffiront à notre sujet : « La dime, dit-il, est une contribution destinée à cette partie du service public qui concerne les ministres des autels ; c’est le subside avec lequel la nation salarie les officiers de morale et d’instruction. » Le mot de salaire , prononcé pour la première fois pour exprimer la rétribution des ecclésiastiques, souleva de violents murmures dans les rangs du clergé : « J’entends, reprit Mirabeau, à ce mot salarier, beaucoup de murmures, et l’on dirait qu’il blesse la dignité du sacerdoce ; mais il serait temps , dans cette révolution qui fait éclater tant de sentiments justes et généreux , que l’on abjurât les préjugés d’ignorance orgueilleuse qui font dédaigner les mots salaire et salariés. Je ne connais que trois manières d’exister dans la société : il faut y être mendiant, voleur, ou salarié. » L’orateur justifie ensuite l’abolition des dîmes : « La nation abolit les dîmes ecclésiastiques , parce quelles sont un moyen onéreux de payer la partie du service public auquel elles sont destinées, et qu’il est facile de les remplacer d’une manière moins dispendieuse et plus égale »(*).
(I) Moniteur (lu 10 août 1789.