NOTHOMB

Vicomte Vilain XUII Henri de Brougkere.

(Page 132.)

Procès-verbal de Vinauguration de Léopold I*^, roi des Belges.

A une heure le Congrès national de la Belgique se réunit SOUS la présidence de M. de Gerlache.

Sa Majesté le roi des Belges, Léopold Premier , et M. le * Régent de la Belgique, baron Érasme Surlet de Chokier, se sont rendus dans le sein de rassemblée.

M. le Régent dépose les pouvoirs qui lui ont été confiés par le Congrès national.

Le président donne acte à TH. le Régent de sa déclaration .

Le président fait donner lecture de la Constitution décrétée par le Congrès national, le 7 février 1 831 .

Sa Majesté le Roi prête le serment suivant : u Je jure <c d'observer la Constitution et les lois du Peuple Belge, de « maintenir l'indépendance nationale et l'intégrité du terri- « toire. 1»

Le président donne acte à Sa Majesté de sa prestation de serment.

En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, signé par Sa Majesté le Roi, par M. le Régent, le président et les secrétaires du Congrès.

Bruxelles, le vingt et un juillet mil huit cent trente et un.

LÉOPOLD

£. Surlet de Chokier.

. Le président du Congrès, E.-C. DE Gerlache.

Les vice-présidents du Congrès, Raikem.

Destouvelles.

Les secrétaires, membres du Congrès national,

LiEDTS.

Vicomte Vilain XIIIL