LE TRAVAIL PUBLIC

5. — Le travail public devant être à la base de tous nos développements, il importe d’en préciser dès maintenant la notion. C'est ce que nous ferons brièvement, en indiquant :

1° Les différents sens de l’expression « travail public »;

2° La définition du travail public (ces mots étant pris dans leur sens le plus large).

SI Dualité de la notion de travail public

6. -— On a souvent signalé (1) le caractère amphibologique de l'expression : « travail public ». L'’équivoque vient de ce que cette expression est employée indifféremment pour désigner l'opération (2) de construction, d’aménagement, d'entretien, d’un immeuble pour le compte

6. — (1) Voir notamment : Hauriou, op. cil., p. 900; Noël (M), La notion de travail public, thèse, Paris, 1924, p. 18; et surtout Capitant (René), La double notion de travail public, dans la Revue du Droit Publaic, 1929, p. 507 et s.; adde : R. Bonnard, note au Sirey, 1932, III, 41.

(2) Que le doyen Hauriou appelle l'opération de travaux publics; il y comprend les diverses procédures de son exécution (expropriation, régie, marché, concession, de même que les incidents possibles : offres de concours, réquisitions d'occupation temporaire, etc...) M. R. Capitant l’appelle le travail public au sens aclif.