Les accidents du travail, régime du risque professionnel, exposé pratique de l'ensemble de la législation sur la matière (loi du 9 avril 1898, avec ses revisions successives; - loi du 30 juin 1899; - loi du 12 avril 1906)

EXPOSÉ PRATIQUE DE L'ENSEMBLE DE LA LÉGISLATION SUR LA MATIÈRE (loi du 9 avril 1898, avec ses revisions successives ; — loi du 30 juin 1899; — loi du 12 avril 1906).

Par Louis ANDRÉ

Juge d'instruction au Tribunal de la Seine

Un sujet complexe n'a chance d'être simplement et clairement exposé que par ceux à qui une étude approfondie l'a rendu très familier.

Aussi, tenant à nous assurer un Guide de la législation des accidents du travail qui fût un ouvrage de vulgarisation, pratique et à la portée du grand public, nous avons pensé ne pouvoir mieux nous adresser, dans ce but, qu'à un magistrat ayant acquis une compétence spéciale en matière des lois régissant le travail.

L'auteur de ce livre, M. Louis André, a (en collaboration avec un de ses collègues, M. Léon Guibourg) publié, dès 1894, sous le nom de Code ouvrier, la première encyclopédie complète de la législation et de la jurisprudence ouvrières — qui, sans cesse, a été mise à contribution au cours de l'élaboration d'un Code du travail poursuivie, depuis 1896, par le Parlement — et, récemment, il a fait paraître (avec la même collaboration) une codification générale de la législation et de la jurisprudence réglant la situation des travailleurs et de leurs employeurs, sous le titre de Code du travail annoté.

Afin de rendre absolument pratique notre publication, nous y avons inséré, dans les dernières pages, un Appendice contenant le texte des lois et décrets qui constituent la législation des accidents du travail.

Les Éditeurs.