CS

Morand 2

= Joe

Enfin d'assez bonne heure on obligea l’accusateur à pousser jusqu'au bout l'insta..ce commencée; il ne pouvait se désister qu'avec l'autorisation du Président de la quæstio, sinon il encourait les peines édictées pour la Tergiversalio, ou désistement collusoire. Le droit de l’accusateur ue lui appartenait donc pas en propre, puisqu'il ne pouvait en disposer à son gré. Cettesituation ne rappellet-elle pas celle du gérant d'affaires, qui est tenu de poursuivre jusqu’au bout la gestion par lui entreprise ?

Il est possible d'expliquer ces faits tout en les conciliant avec cette idée, que la personne, qui accuse, agit en son nom et dans son intérêt ; voici comment :

S1 le montant de l’amende était attribué non à l’accusateur, mais au peuple Romain, c’est qu’il eût été impossible de calculer le montant du préjudice individuel causé par un crime à chaque citoyen, et d'évaluer la part de l'amende qui revenait à chacun. L'accusateur au reste se trouvait indemnisé indirectement, car ce qui profitait au peuple Romain profitait à tous les citoyens, et par conséquent à chacun en parliculier.

L’accusateur se trouvait donc déjà désintéressé par la condamnation, et si on lui atiribuait ensuite une partie de l’amende, ce ne pouvait plus être qu'à titre de Præmium. Cette récompense n'avait qu'un but, amener les citoyens à protéger la société, en leur donnant un intérêt direct et immédiat, à user de leur droit de se protéger eux-mêmes.

Et si l’accusateur ne pouvait se désister à son gré, c’est

qu’on ne voulait pas, qu’un acte aussi grave qu’une accusation, qui suffit à lui seul à discréditer ceux qu'il atteint, put être accompli à la légère et impunément; or si le désistement avait été absolument libre, l'accusateur téméraire n'aurait eu qu'à abandonner l'accusation pour éviter les peines édictées contre les calomniateurs.

En résumé, celui qui accuse, agit en son nom, dans son intérêt personnel, etseulement dans la mesure de cet intérêt ; l'accusation n’est, pour nous servir d’une expression de d’Ihéring, que la vengeance individuelle réglementée.