Walter, Op. cit., p

&. De Valroger. Op. cit., p. 402. Orlolan. Histoù'e et Généralisa-

tion, p. 355 el 356.

en D

possible de démêler des règles générales, et de saisir certains principes qui dominent toute la matière du droit pénal Romain, celui des Accusalions populaires notamment. Rome en effet ne connut jamais l'institution du ministère public. Le soin de protéger la société contre les crimes susceptibles de l’atteindre, incombait à tous; etil y avait là pour les citoyens plus qu'un devoir, il y avait là pour eux un droit, droit dont l’existence est incertaine mais probable pendant les premiers siècles de l'histoire de Rome, dont le développement atteint son apogée dans les premières années de l'Empire, et qui, dans la suite, s'en va diminuant peu-à-peu d'importance, devenant d'accès de plus en plus difficile, mais sans jamais disparaître en entier.

Cette organisation paraît assez curieuse à notre époque, pour mériter une étude spéciale; aussi est-ce à son examen que nous consacrons ce travail. Quelle est lhistoire du droit d’Accusation, et quel était son fondement ? A qui appartenait-il? Comment s’exerçait-11l? Quelles étaient pour l'Accusateur les conséquences de l’Accusation? Quelles étaient les causes d'extinction du droit d’Accusation ? Telles sont les questions que nous nous proposons de résoudre. Nous donnerons à chacune d’elles un chapitre spécial.