Demolombe, Cours, t. XXIV,n° 76 et t. XXIX, n

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Laurent, surtout, oppose très nettement la nullité, prise dans le sens d’annulabilité, à la nullité de plein droit qu’il appelle inexistence (1). Et cela se comprend jusqu’à un certain point; une fois la confusion des deux notions opérée le terme le plus énergique et le plus expressif devait chasser l’autre plus amphibologique et plus terne; la notion la plus radicale devait, dans un esprit de logicien à outrance comme Laurent, effacer la notion intermédiaire, pour ne laisser en présence que deux idées nettes et heurtées.

Cette tendance a été poussée à l’extrème dans de bons travaux où l’on oppose en termes très nets l’inexistence à l’annulabilité (2). La nullité absolue, qui, dans des théories comme celle d'Aubry et Rau, n’est qu'une annulabilité absolue, est vigoureusement entreprise. « Il faut, dit M. Pize, rejeter ce type bâtard, hybride, tenant le milieu entre l’inexistence et l’annulabilité, empruntant à la première tels caractères et à La seconde tels autres (3). »

Et voilà l’inexistence qui envahit tout l’ancien domaine de la nullité absolue. /nexistence rationnelle

1. Laurent. Principes, t. XV, n° 450, Cpr, Huc, Commentaire, t, ?, D. 23.

2. Hartemann, Étude sur la distinction des actes inexislants et des acles annulables. Thèse Nancy, 1880, et surtout Pize, Essai d'une théorie générale sur La distinction de l’inexistence et de l'annulabilité des contrats. Thèse Paris, 1898,