PREMIÈRE PARTIE

Les premières applications de la théorie des inexistences et les plus importantes et Les plus caractéristiques, — au point que nous leur consacrons toute une partie de ce travail — nous les trouvons dans la matière du mariage. Cette place à part s'explique par plusieurs raisons.

En effet, on n’ignore pas toute la gravité des questions qui s’agitent autour et à propos des nullités du mariage et du chapitre IV dutitre V du Code civil : une théorie qui se présente comme le complément indispensable du système du Code n’emprunte-t-elle pas une importance toute particulière à * l'importance même de la matière ? Et ceci est une première raison. |

Il y a plus. C’est dans letitre du mariage que nous rencontrons le texte le plus précis et le plus net re-

lativement à l'inexistence, au dire du moins des

— 90% auteurs, si précis et si net qu'il semble consacrer notre théorie d’une façon péremptoire et la placer au-dessus de toute discussion de principe : nous voulons parler du fameux article 146. Et ceci est une deuxième raison. ;

D'autre part et dans un autre ordre d'idées, le plan suivi par la plupart de nos auteurs les amène à formuler à propos du mariage leur théorie générale des nullités qu’ils appliquent d’abord au mariage et qu'ils transportent dans les autres matières au fur et à mesure des besoins du commentaire. C’est donc, à propos du mariage, que nous trouverons un exposé de leurs idées aussi complet que possible sur la théorie qui nous occupe. Et ceci est une troisième raison.

Enfin, sans insister sur l’unanimité presque complète de la doctrine à admettre, à côté des mariages nuls, des mariages inexistants, et, bien que cette unanimité soit tout à fait remarquable, une autre raison suffit à elle seule pour donner aux mariages inexistants la première place parmi les applications diverses de notre théorie. Le mariage est Le siège même de la matière des inexistences, non seulement parce que c'est là que les auteurs en font usage le plus volontiers, mais encore et surtout parce que c’est là, à propos du mariage, que la question est née et que Zachariæ le premier (1) formula le prin-

1. Nous n'ignorons pas que certains auteurs pensent que la notion

d'inexistence n’a jamais été perdue en droit et que nos anciens au-

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cipe de l’inexistence, suivi bientôt par la foule des auteurs et parce que c'est là aussi et là seulement, que nous trouverons en raccourci un tableau complet denotre théorie avec sa portée entière et toutes ses conséquences.

Mais il nous faut exposer la genèse de l’inexistence.

On connaît la très stricte théorie des nullités de mariage admise par la majorité de la doctrine et par la jurispradence. Partant de ces considérations, « que « le mariage est le contrat le plus important de la « vie civile, qu’il ne doit y ètre donné atteinte qu'avec « la plus grande circonspection, que le législateur qui « l’environne de toute sa sollicitude détermine avec « précision les cas de nullité, les qualités des per- « sonnes admises à s’en prévaloir, la durée, les dé- « chéances des actions ; que dans cette matière plus « que dans tout autre il faut renfermer les disposi- « tions de la loi dans d'’étroites limites, religieuse- « ment observer les règles établies (1) », partant donc de ces considérations, elles ne reconnaissent de nullités que celles expressément établies et réglementées par le chapitre IV consacré aux nullités. Le

malheur est que ce chapitre n’est pas complet ; il ne

teurs (Demsart, les canonistes, Domat, Bouhier) en avaient une idée fort nette. — Glasson note sous Cass.,30 décembre 1902, D., 1903.2.137. Ces auteurs confondent l’inexistence et la nullité absolue.