Huc. Commentaire, t. IL, p. 23 et ss

more

que les conditions de validité soient soumises, pour ce qui à trait à leur sanction, à une réglementation minutieuse strictement interprétée, les conditions d'existence dominent la matière, s’imposentau législateur qui ne peut pas faire qu’elles ne soient pas et par là même sont soumises, quant à leur sanction, à un régime tout différent et qui va de soi : puisqu'il n’y a rien que la vaine apparence d’un mariage, que pourrait-on organiser de semblable au chapitre IV ? « On n’organise pas le néant. »

Sans enfreindre le vœu de la loi, on arrive ainsi, très simplement, à annihiler ces mariages que vraiment — et tout le monde là-dessus ne peut qu’ètre d'accord — on ne pouvait laisser subsister.Tout intéressé pourra se prévaloir du néant de ces unions, puisqu'il n’y a rien et, de même encore, aucun effet n’en pourra sortir et toute confirmation, soit expresse, soittacite, sera impossible. Au vice très grave d’inexistence qui intéresse l’essence profonde de l’acte juridique on adapte un système de sanction très général et, par là même, très effectif. De telle manière que, non seulement, la règle dressée par le législateur de 1804 contre les dangers de l'arbitraire et les abus de l’ancien droit subsiste dans sa rigueur et son intégralité, mais encore la théorie nouvelle sait proportionnér au vice dont le mariage est atteint la sanction à y appliquer. Elle réussit ainsi àsolutionner simplement etélégamment une difficulté qui paraissait insoluble.

en Ste

Aussi, sa fortune a-t-elle été rapide. On la considère aujourd’hui, presque généralement, « avec ses règles si larges (1) >, « comme le complément aussi indispensable que rationnel (2) >» « de la doctrine exclusive des nullités de mariage, si rigoureusement déterminée et si peu souple (3) ». Aureste, nousallons nous en rendre compte en examinant séparément les cas d’inexistence du mariage.

Qu'il nous soit permis seulement, avant d’entreprendre cette étude, d'attirer l'attention sur ce que l’éclosion des inexistences, si l’on peut s’exprimer ainsi en parlant du néant, semble avoir d’accidentel, de secondaire et comme de mesquin. Cette théorie, qui, dans sa généralité, s’est élevée jusqu’à dominer les théories particulières et jusqu’à prendre rang parmi le petit nombre de données fondamentales qui figurent dans une théorie générale des actes juridiques, semble née d’un pur accident de méthode, de l’application d’une règle, juste peut-être, mais contingente, car il est facile de concevoir une interprétation plus large du système des nullités de mariage et du chapitre IV du titre V du Code civil.

En tous cas, son apparition s’est produite à point nommé, il faut en convenir, en cette matière excep-

tionnelle, que le principe d'interprétation stricte,

1. Baudry-Lacantinerie et Houques-Fourcade, op. cil., t, IT, n° 1681. 2. Ibid.