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Nous avons tenu à reproduire ce passage entier des plus éminents et des plus précis de nos auteurs pour fixer les idées dès l’abord: toute la théorie tient en ces quelques lignes.

D'après cette définition, n'est-il pas aisé de saisir immédiatement ce qui distingue les actes inexistants des actes nuls : tandis que ceux-ci existent et produisent des effets jusqu’à l'annulation ou tout au moins ont existé un temps de raison, puisqu'il a fallu prononcer la nullité contre eux, et qu’on ne voit pas bien comment une telle sanction serait applicable à quelque chose qui n'existerait pas, ceux-là, au contraire, ne sont jamais parvenus à l'être, à la vie juridique. L'acte nul est un acte mort, l’acte inexistant un acte pas né (1).

Cette distinction assez nette en soi, semble-t-il, devient surtout facile à comprendre si, avec Aubry Rau, on admet que les nullités, quelles qu’elles soient, absolues ou relatives, ne sont jamais que des annulabilités,en ce sens, qu'il n’y a pas de nullité de plein droit fonctionnant sans l'intermédiaire d’une action

en justice (2), « et l’expression d’inexistence a précisé-

1. Baudry-Lacantinerie et Houques-Fourcade. Des Personnes, t. II,

2. Aubry et Rau, 5° éd., II, n° 37. — Ces auteursn'admettent qu'une

exception à leur règle en faveur de la nullité de l’article 685 du Code

de procédure civile.

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ment le mérite de dire ce que l’acte est ou plutôt ce qu’il n’est pas, en lui déniant jusqu’à cette vie temporaire qui anime l’acte soumis à une action en nullité (1) ».

Mais même si on admet des nullités de plein droit,

la distinction subsiste ; la nécessité d’exercer une action n’est, en somme, sur le terrain des principes tout au moins, qu'une modalité secondaire qui ne saurait affecter la distinction que l’on propose au point d’en dénaturer l’essence quiest toute logique et rationnelle.

Car, il faut le dire tout de suite, La raison dans notre théorie joue un rôle de premier ordre;elle tient le grand rôle, si je puis dire. C’est à elle que les auteurs en appellent pour justifier leur principe; c’est d'elle qu'il procède, en droite ligne, prétendent-ils ; c’est par elle, enfin, qu’il s'impose et qu’il domine la loi positive du concours de laquelle, même, il se peut très bien passer, la plupart du temps. C’est par exception seulement, que la loi, par une décision arbitraire, élève un élément contingent telle que la solennité, parexemple, à la dignité, si l’on peut dire, d’élément organique et essentiel et alors, dans ce cas, par la vertu toute-puissante de la loi, cet élément, que n'exigerait point, en pure raison, la nature des

choses, devient nécessaire à l’existence même de