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la réponse dépendra probablement du degré de complexité du litige.

De toute façon, le demandeur n’aura qu’à invoquer et établir la possession d’état pour envoyer la balle au défendeur, qui devra prouver que cette possession d’état est trompeuse.

Le procès pourra se dérouler en sens inverse, c’est-à-dire que l’opposant n’atiendra pas la demande d'inscription tardive pour ouvrir les feux en introduisant une action en contestation de maternité. Le partage du fardeau de la preuve n’en est pas modifié.

Plusieurs situations sont possibles.

Ainsi, la femme F prétend être la mère de l’enfant A, qui soutient le contraire. F sera demanderesse, À défendeur, ou viceversa, selon que l’action est positive ou négative (voir ci-dessus).

La plupart du temps, des tiers seront intéressés à l’issue du procès, d’où l’on peut construire de nombreux cas d’interventions, sans compter les hypothèses où l’un de ces tiers est demandeur contre la mère et l’enfant, qui forment alors une consorité nécessaire.

Il ne faut pas négliger non plus l’éventualité où une autre femme, G, contestera l’existence du lien qui unit F à l’enfant À, en vue d’éiablir ensuite que c’est elle-même, G, qui est la véritable mère. Le comble est que parfois elle sera admise avec son premier chef de conclusion, mais déboutée pour le second. N’est:il pas choquant, alors, qu’une femme qui n’avait aucun lien familial avec l’enfant, et pas même l’apparence d’un lien, par la possession d’état, puisque c'était F qui en bénéficiait, ait pu être qualifiée pour agir en contestation de la maternité ? Mais, répétons-le, c’est le propre des actions déclaratives de droit, que souvent la faculté

de participer au procès dépende de l’existence d’un rapport juri- 3 P P ]

dique que ce procès a justement pour but d’établir.

3° L’enfant ne possède aucun état, mais il existe une inscription à l’état civil, qui constate une naissance.

Cette hypothèse est analogue au cas n° 1, avec la différence qu'ici l'accouchement de la femme F est déjà prouvé. Il reste à démontrer l'identité de l’enfant.

40 L'enfant est inscrit comme enfant de la femme F, et le titre est corroboré par la possession d'état.

C’est le cas ordinaire.

On ne peut imaginer qu’une action négative intentée par F contre l’enfant, ou réciproquement par l’enfant contre F, ou par un tiers intéressé contre F et l’enfant. Pas plus ici que s’il s’agissait d’une action (parallèle) en contestation de la légitimité (cf. chap. IX), nous ne sommes limités par une disposition semblable

à celle de l’art. 322 CCF.

5° Enfin, l’enfant pourrait être inscrit comme enfant de la femme F, mais posséder l’état d'enfant de la femme G.

En voici un exemple, assez alambiqué il est vrai :

Au registre des naissances de X, il est indiqué que, le ler janvier 1950, est né Albert, fils d’Albertine, célibataire. Dans une ferme du village voisin habite une autre mère illégitime, Julie, avec son enfant Jules, qui a le même âge qu’Albert, qui est né dans le même établissement, et qui, lui aussi, est inscrit à l’état

On ne voit pas encore très bien ce que Jules a de commun avec Albert, sinon qu'ils sont tous les deux des enfants illégitimes, et qu’ils ont tous les deux quatre ans. Mais supposons que Jules soit Albert, et qu’Albert soit Jules, ou, pour parler plus clairement, qu'une erreur ait été commise à l’hôpital où les deux mères ont accouché le même jour de l’an.

Après quelques mois, Albertine commence à se douter que l'enfant qu’elle a fait appeler Albert n’est pas le même que celui dont elle s’occupe quotidiennement, et que son véritable fils n’est autre que le petit Jules. Elle fait part de ses soupçons à Julie, qui n’en veut rien entendre.

Alors, Albertine intente une action en contestation de la maternité de Julie, et en constatation de sa propre maternité, à l'égard de l'enfant Jules.

Elle devra simplement prouver que l'enfant connu sous le prénom de Jules est le même qui figure à l’état civil de X sous le prénom d’Albert. En effet, puisque cette inscription documente déjà le fait de son accouchement, il ne lui reste qu’à faire la preuve de lidentité. « L’enfant qu’on m’a présenté, et que j'ai demandé d'inscrire sous le prénom d'Albert était blond, l’infirmière peut en témoigner. Or votre Jules est blond, mon Albert est noir, etc.» Les enfants auraient été échangés après l’inscription.

Que fera Julie ?

Elle pourra s'opposer à cette allégation, et détruire la preuve par une contre-preuve, établir que l'infirmière, pas plus qu’Alber-