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Nous voici de nouveau dans l’éventualité où la mère a cohabité avec un tiers pendant la période critique légale, ou a vécu dans l’inconduite à l’époque de la conception. Mais ici, le reconnaissant est dans l’erreur sans que personne l’y ait induit volontairement. Il n’a pas pris soin d'interroger la mère, ou peut-être est-elle morte, ou incapable de lui répondre pour toute autre raison. Par la suite, il apprend la vérité, par exemple il a découvert une lettre particulièrement instructive.

Peut-il alors invoquer l'art. 24, ch. 4?

C’est son ignorance qui l’a poussé à reconnaître, c’est la fausse croyance qu’il avait seul cohabité avec la mère. Oui, sans doute, l’erreur est subjective. Mais est-elle aussi objective ?

Non, a répondu le TE dans son arrêt 49.I1.154, et il l’a répété au tome 53.11.95, puis au tome 70.11.197, et enfin, tout récemment, au tome 79.11.30.

La paternité physique est toujours incertaine. L'homme qui se marie prend en charge cette incertitude pour tous les enfants qui naîtront pendant le mariage (et quelque temps après). À un moindre degré, l’homme qui reconnaît sa paternité prend aussi en charge une incertitude.

Il renonce aux moyens tirés des art. 314 II et 315 CCS, et ne pourra plus rompre le lien de paternité qu’il aura établi par sa reconnaissance en démontrant que la mère avait eu des relations avec un tiers ou avait vécu dans l’inconduite, à moins qu’il n’ait été la victime d’un dol.

Bien entendu, si la mère ou l’enfant s’opposent victorieusement à la reconnaissance (art. 305, cf. chap. IV), puis intentent à son auteur une action en recherche de paternité, ce qui est tout à fait possible quand l’opposition était fondée sur le préjudice causé à l’enfant, le défendeur recouvre toutes les exceptions que lui accorde la loi.

Le jugement du TF est certes favorable à la mère et à l'enfant, mais, comme on l’a souvent fait remarquer, il aboutit à traiter plus rigoureusement l’honnête homme qui s’est senti moralement obligé de reconnaître que le don Juan qui attend de pied ferme d’être recherché en paternité.

Du reste, même si l’on accordait l’action en annulation, il n’est pas certain que le reconnaissant briserait facilement le lien de paternité qu'il a créé. Le défendeur garderait, comme Île demandeur à l’action en recherche de paternité, la « réplique » d’impossibilité, ou même de haute invraisemblance, de la paternité du tiers (ici, une exception).