CHAPITRE Il

L'outrage morale

Nous venons de voir les cas où l’outrage aux bonnes mœurs lèse les corps mêmes de ceux qui en sont les victimes; mais celles-ci peuvent être offensées seulement dans leurs sentiments moraux et, à ce titre aussi, elles ont droit à réparation.

La pudeur de quelqu'un peut être froissée de façons différentes, soit par des spectacles déshonnêtes, soit par des paroles ou des écrits, injures ou diffamation ; nous verrons les uns et les autres. Mais auparavant se pose une question de principe : comment arbitrer ce qui peut compenser un outrage à la pudeur ou une épithète obscène ? Notons que cette question de réparation d’un préjudice purement moral n’est spéciale ni à cet ouvrage ni à ce chapitre ; si nous traitons ici, c’est qu’il nous paraît que nulle part ailleurs elle ne se pose d’une façon aussi typique.

Ici encore il faut constater que si l’on ne veut pas voir dans les dommages-intérêts une fonction pénale

on risque fort de ne rien allouer à la victime dans la plupart des cas. M. Sandoz (1) constate qu’en cas d'injures le préjudice sera le plus souvent purement moral et peu appréciable en argent : « cela ne revient pas, dit-il, à repousser ici le principe des dommages-intérêts, mais il est rare qu’ils constituent une réparation adéquate d’un préjudice soumis à des éléments d'appréciation multiples et dans l’examen de tous lesquels la justice ne peut entrer. » M. Hugueney (2), à propos de l'injure, pose le dilemme suivant : « l’idée de réparation est ici insuffisante. Réparation pure, les dommages-intérêis nous répugnent. Veut-on les rendre admissibles ? la nécessité s’imposera de leur conférer ou une simple valeur morale ou un caractère pénal. Valeur morale, ce sera le système des « nominal damages » du droit angiais, des condamnations à 1 franc de dommages-intérêts des tribunaux français, réparation qui ne répare rien, pur symbole d'honorabilité, dont les âmes délicates se contenteront, mais dont peut-être les diffamateurs souriront. Caractère pénal, ce seront les «exemplary damages » du droit anglais... qui se calculent sur la faute, sur la malice, sur la fortune, qui, sous le couvert de l'intérêt privé, assurent la sauvegarde des intérêts publics. » EMA

Nous avons déjà donné toutes les raisons qui nous

1. De la protection du point d'honneur. Paris 1897. 2. L'Idée de peine en droit contemporain. Dijon. 1904.

RTS LE

paraissent militer en faveur de la réparation exemplaire du préjudice moral; nous avons démontré que le principe en était aujourd’hui généralement admis ; aussi, nous n’y reviendrons pas sur ce point particulier de l’outrage ; commele dit M.Baleston (1) «on peut difiérer d'opinion sur la réparabilité du dommage moral; mais une solution admise, cette solution doit s'étendre à tous les cas où il y a dommage moral, quelle qu’en soit la source. »

Ce que nous tenons à faire remarquer, c’est qu’en ce qui concerne l'atteinte aux sentiments d'honneur et spécialement de padeur d’une personne, il y a lieu, plus qu’en aucune autre matière, de tenir compte des différences profondes qui existent, aussi bien du côté de l’offenseur que de celui de l’offensé, mais surtout de ce dernier, quant à l’idéal que chacun se forme de l'honneur. Ici encore, rien n’est aussi contraire à la justice que l'égalité qui met tous les hommes sous le méme niveau ; l’idée de proportion seule est exacte. Nos tribunaux frappent trop d’une condamnation uniforme à 25 francs de dommages-intérêls dans les affaires d’injures et de diffamation. L’honneur d'un individu n'est pas le même que celui de son voisin : telle expression, telle attitude qui choqueront profondément une femme du monde pourront être prises comme une aimable familiarité par une