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simple qualificatif injurieux, peuvent être terribles ; or, de tels délits sont à peine réprimés. M. Sandoz affirme à ce sujet l’inefficacité de la loi et, la comparant à d’autres répressions, il dit (1): «un maximum ordinaire de six mois pour la diffamation, de trois mois pour l’injure, c’est peu si, en regard du traitement appliqué à ces infractions qui ruinent à jamais parfois la personnalité morale d’un homme en bouleversant sa vie, on place les longues années de réclusion ou de travaux forcés qui peuvent, par le concours de certaines circonstances aggravanites, frapper l’auteur d’une légère atteinte à la propriété. » Et encore ces maxima sont de la théorie ; en fait, les condamnations ne sont que d’une très légère amende; quant aux dommages-intérêts, nous l'avons dit, ils sont généralement tarifés pour tous à vingt-cinq francs.

Le résultat d’une telle pratique est que l’on en révient, lorsqu'on veut vraiment une satisfaction à se faire soi-même une justice que la société vous refuse. En 1839, Victor Raindre (2) disait déjà que logiquement, on était obligé de subordonner la répression du duel à une première loi « qui devra, complètement et en toutes circonstances, garantir la vie morale du citoyen de toute atteinte directe ou

1. De la protection du point d'honneur. Paris 1897. 2. Repue Fælix, 1839, p. 510.

détournée, de toute parole, de tout geste ou regard outrageux que jusqu'ici les lois n’ont pas su frapper. » En 1829, Barthe qui fut garde des Sceaux, disait de même : « j’en appelle à tous ceux qui ont quelque connaissance du cœur humain : la disposition pénale qui frappe de un à cinq francs d’amende l’injure grave adressée sans publicité à un homme d'honneur, à son épouse, à sa fille, ne paraît-elle pas une dérision, ou plutôt une provocation à se venger par d’autres voies ? » Heureux encore quand les tribunaux ne traitent pas d’aimables plaisanteries, voire même de compliments, les imputations contre les mœurs. Il faut lire à ce sujet, pour voir que nous n’inventons rien, un arrêt de la Cour de Limoges (1) infirmant un jugement du tribunal de Guéret qui avait acquitté un diffamateur accusant un homme marié de relations adultères avec une dame B... par le considérant suivant : Q attendu que les mœurs et habitudes françaises convertissent à l'égard des hommes en plaisanteries les propos qui contiennent une diffamation vis-à-vis de la femme. » Ce serait à ne pas croire si les recueils de décisions judiciaires n’étaient pas là pour nous montrer l’existence d’une telle sentence.

Les choses en sont toujours à peu près au même point et l’on considère encore comme bien peu de