avril 1903. Sirey, 1904. I
1899 dans lequel sous le titre les Mensonges de la photographie il a publié la photographie de dixneuf groupes de fantaisie ;.. que parmi ces groupes en figure un représentant la duchesse d’'Uzès et Arthur Meyer, ce dernier debout derrière la duchesse assise et la main droite placée de façon qu’elle semble toucher familièrement l’épaule dela duchesse ; qu’en dessous de cette composition, on lit la légende suivante : « la duchesse d’Uzès : — quoique vous me coûtiez un peu cher, je veux bien encore tenter l'aventure, mais trouvez-moi quelqu'un qui ait du physique comme l’autre, le défunt, le suicidé d’Ixelles.—Arthur Meyer : — je pensais à moi, duchesse »; attendu que l'arrêt déclare que si le sous-titre du numéro iñdique qu’il s’agit seulement de scènes obtenues par des artifices photographiques, il n’en reste pas moins acquis que le journal le Siècle a cherché à jeter le ridicule et la déconsidération sur la duchesse d’Uzès ; » l’arrêt déclare particulièrement blessantes la légende et l'attitude de la familiarité reproduite dans le dessin ; quant au directeur politique, il y est dit : «attendu que la cour a, contrairement à l'opinion du tribunal, estimé qu'il n’était pas resté étranger à la publication du numéro incriminé et qu’elle énumère les circonstances qu’il lui appartenait d’apprécier.… »
Sans même qu'il y ait eu intention, la justice peut interdire à un écrivain d'employer comme pseudo-
SE
nyme le nom d’une personne qu’il peut rendre ainsi odieux ou ridicule. C’est ainsi que le Gaulois ayant commencé le 23 janvier 1882 la publication de Pot- Bouille et ayant annoncé qu’à la maison de l’Assommoir, Zola avait voulu « opposer une maison bourgeoise de la rue de Choiseul, dont les allures correctes et les apparences honnêtes cachent les vices hypocrites, les déchéances acceptées d’une classe dirigeante en décomposition », que c’était donc « un roman de mœurs, une peinture sévère de la bourgeoisie, pendant ou plutôt contre-partie de l’Assommoir, le tribunal de la Seine (1), à la demande de M° Duverdy, avocat, ordonna la suppression dans le roman du nom de Duverdy qui avait été donné à un des personnages, déclarant : « le lecteur peut être amené à établir un rapprochement entre Duverdy, avocat à la Cour d’appel de Paris et le personnage nommé Duverdy et qualifié : conseiller à la Cour d’appel de Paris. » Le tribunal ajouta que la suppression ne devait pas se limiter à un simple changement d'orthographe.
Un auteur ne peut pas non plus signer comme pseudonyme du nom de quelqu'un. Le tribunal de la Seine interdit ainsi (2), sur demande de M. Miron, à un sieur Morin de publier seus le nom de Miron
