CHAPITRE PREMIER

La poursuite directe

Nous avons vu jusqu’à présent les cas où les actes contraires aux bonnes mœurs laissent une victime suffisamment frappée pour qu’elle puisse légitimement réclamer une indemnité ; mais il y a des cas plus nombreux encore où chaque acte obscène pris en particulier dissémine tellement ses effets que, quoique ceux-ci soient des plus graves pour la collectivité, l'individu pris en lui-même ne peut guère s’en plaindre parce qu’il ne peut faire la preuve d’un préjudice évident s'appliquant à sa personne ou parce que celui-ci est tellement minime qu’il ne vaut pas pour lui la peine qu'il se donnerait à en poursuivre la réparation. Les gestes qui choquent la pudeur, les spectacles licencieux, les écrits qui

n’émeuvent que des passions malsaines, les images impudiques, les prospectus qui évoquent des idées de débauche, tout cela au fond ne gêne pas l’individu qui n’a qu’à passer sans s’y arrêter, mais les conséquences sociales qui en découleront l’atteindront cependant profondément.

Dans des cas semblables, ce que les individus ne pourraient pas faire séparément, ne le pourront-ils pas réunis et leurs intérêts privés qui, pris individuellement ne chiffrent pas assez pour arriver à une réparation, n’arriveront-ils pas, additionnés ensemble, à un total assez respectable pour justifier une intervention ? .

Cela n’est pas douteux , mais la principale objection faite au groupement de ces intérêts, c’est qu’on les prétend déjà représentés par le ministère public, institué par la loi pour substituer, justement dans des cas semblables, son action à celle des particuliers ; il représente, dit-on, la société et il a seul qualité pour agir dans tous les cas où l'intérêt de la société est en jeu.

Ce serait parfait si les parquets agissaient, mais la vérité est qu'ils n’agissent presque jamais ; M. Eyquem a pu constater (1) que « plus on promulgue de lois en la matière, plus la pornographie augmente ». | |