TITRE I
Des formes à observer dans les assemblées
« J'ai trop éprouvé l'oppression la moins attendue de la part de M. l'évêque de Mende, le président de notre ordre, pour ne pas vous inviter à régler pour l'avenir l'ordre des assemblées. »
Art. 10.
« Qu'il soit d'abord décidé, pour le premier ordre, qui est le plus notable : des curés ou des chanoines des églises cathédrales ? ceux-ci ayant la possession actuelle, mais n'étant cependant que les représentants des curés, qui sont avec l'évêque les vrais et uniques pasteurs de l'Eglise. »
Art. 12.
« Que les secrétaires écrivent tout ce qui se fera et se proposera dans l'assemblée, ainsi que toutes les opposi-