ROSES

prunt Ottoman 4 0/0 189%, 3 1/2 0/0 1894, 5 00 1896, Tabacs Ottomans, Actions de la Banque Oltomane, xentes Serbes 4 0/0 amortissables 1895) — la remise accordée aux banquiers syndiqués par les Agents de Change est de 80 0/0 du courtage : seulement, le concours de FAgent de Change est indispensable pour qu'il soit donné satisfaction à Ja forme du contrat. Supposons, par exemple, que Pierre, coulissier, achète en Bourse 25 Tabacs Ottomans à Paul, son collègue, pour le compte d'un client ; Paul, vendeur, devra se rendre chez un Agent de Change et faire inscrire sur les livres de ce dernier un achat et une vente de 25 Tabacs Ottomans à son nom ; dès lors, l'opération a reçu une sorte de consécration officielle, et FAgent de Change a encaissé 20 0/0 de son courtage sans être exposé à aucun risque. D'ailleurs, Paul inscrira en regard des deux opérations visées par l'Agent de Change, qui est considéré comme son donneur d'ordre de vente, d'une part, son client, et, d'autre part, Pierre, son collègue, acheleur considéré comme son donneur d'ordre.

Parmi les valeurs ottomanes et serbes, seules, celles

qui sont spécifiées dans le contrat intervenu le 13 fé-vrier 1901, entre la Compagnie des Agents de Change,

el le Syndicat des Banquiers des valeurs à terme, peuvent être négociées par les banquiers eux-mêmes : mais les cours seront constatés par les seuls Agents de Change. Pour loutes les autres négociations, la remise

accordée aux banquiers ne peut dépasser 40 0/0.

sde d be ii dits

Il y a, dans le décret de 1901, les grandes lignes d'une entente que lon peut considérer, dans une cer- {laine mesure, comme une lolérance manifestée vis-àvis de la coulisse : cependant, il ne faudrait pas croire que la Compagnie des Agents de Change ail acceplé de congacrer officiellement lexistence de ses rivaux. Les coulissiers ont accès, sans doute, auprès du groupe des valeurs ottomanes : mais le monopole des intermédiaires officiels est maintenu en principe : d'ailleurs à titre de compensation de l'abandon, par le parquet, d'une partie de ses droits, le décret du 12 juillet 1901 a relevé le tarif de courtage des Agents de Change, en le rendant, ainsi remanié, applicable à loutes les certifications de signatures données par les Agents de Change, lorsqu'elles ne se rapportent ni à un achal, ni à une vente. D'autre part, les Agents de Change entendent conserver pour eux la négociation exclusive de toutes les valeurs dont la Chambre syndicale à accepté l'admission à la cote officielle. À cet égard, le monopole est resté intact.

On aurait pu croire que ce modus rirendi élait de nature à établir un régime de paix durable dans les relations entre les deux corporations : il n'en à cependant rien été. En 1907, la lutte recommence, et, dans un procès mémorable, les Agents de Change défendirent avec succès leurs privilèges traditionnels. Nous

aurons, d’ailleurs, à revenir sur ce litige contemporain,

où tout le fondement du monopole a été remis en queslion : avant d'examiner sur quelles bases le monopole peut s'appuyer, il convient de rechercher brièvement quel est exactement son domaine et comment il est réglementé. |