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sabilité de l'Agent de Change peut être engagée lorsqu'il à vendu des titres frappés d'opposition.

Il est un autre aspect de la responsabilité des Agents de Change dont il faut dire quelques mots. C’est la responsabilité collective qui leur incombe, ou, en d’autres termes, la responsabilité de la Chambre syndicale. Lorsqu'un Agent de Change se rend coupable de faits illicites au préjudice de ses clients, la Chambre peut ètre déclarée responsable si elle a commis une faute dans l'exercice de ses attributions disciplinaires. La Chambre syndicale peut être en faute, soit pour avoir donné son approbation à la présentation d’un candidat ne réunissant pas lès conditions désirables, soit pour n'avoir pas exercé sur l'Agent, depuis son entrée enlonclion, une surveillance assez attentive.

Un arrêt de la Cour de Paris du 28 mai 1891, rendu à la suite du krach et du suicide de l’'Agent de Change Bex, admit la responsabilité de la Chamber syndicale en se fondant sur ce qu'elle avait commis une imprudence en ne procédant pas d'une manière approfondie aux vérifications que la loi lui imposail (Paris, 28 mai 1891, Dalloz, 1892.2.449).

La question de la responsabilité de la Chambre syndicale à l’occasion de ses attributions disciplinaires se posa encore en 1909 et en 1911, devant le Tribunal de Commerce et la Cour de Bordeaux (22 mai 1911). L’acfon en responsabilité fut d'ailleurs repoussée pour des